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Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 29 mai 2024 2
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 29 mai 2024 2)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Justice et droit,
Affiché le 30/05/2024
Liste des délibérations examinées au
Conseil Municipal du Mercredi 29 Mai 2024
Délibération n°0129052024 -subventions 2024 aux associations
Approuvée
Délibération n°0229052024 -subvention d’équipement à l’association « Lons Cheerleading »
Approuvée
Délibération n°0329052024 -subvention à l’association « Gadgé voyageurs »
Approuvée
Délibération n° 0429052024 -ateliers-jeunes 2024 et printemps 2025
Approuvée
Délibération n° 0529052024 -achat d’un terrain attenant à l’ancienne pépinière Boscq
Approuvée
Délibération n°0629052024 -tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Approuvée
Délibération n° 0729052024 -tarifs de la piscine Aqualons
Approuvée
Délibération n° 0829052024 -tarifs des accueils de loisirs sans hébergement
Approuvée
Délibération n°0929052024 -tarif du repas des cantines scolaires
Approuvée
Délibération n°1029052024 -tarifs des manifestations sportives Festi’plaine
Approuvée
Délibération n°1129052024 -tarif d’un spectacle « imprévu » à l’Espace James Chambaud
Approuvée
Délibération n° 1229052024 – Approbation du compte de résultats 2023 du Centre Social
Approuvée
Délibération n°1329052024 - Approbation du Budget Primitif 2024 du Centre Social
Approuvée Délibération n°1429052024 -convention pour la réduction des déchets d’emballage
abandonnés
Approuvée
Délibération n°1529052024 -marché des producteurs de pays 2024
Approuvée
Délibération n° 1629052024 -règlement de fonctionnement de l’ALSH Baudrit
Approuvée
Délibération n°1729052024 -règlement de fonctionnement des services « Periscolaire »,
« transport scolaire » et « cantines scolaires »
Approuvée
Délibération n°1829052024 -Bilan des acquisitions et cessions opérées par la commune en
2023
Approuvée
Délibération n° 1929052024 - création d’emplois à l’école de musique
Approuvée
Délibération n° 2029052024 -recrutement d’emplois saisonniers pour les ALSH
Approuvée
Délibération n° 2129052024 -création d’un emploi d’adjoint technique polyvalent pour le
service des sports et d’un emploi de technicien polyvalent pour l’Espace James CHAMBAUD
Approuvée
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