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Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Justice et droit,
Affiché le 26/09/2023
Liste des délibérations examinées au
Conseil Municipal du lundi 25 Septembre 2023
Délibération n° 0125092023 - attribution des marchés d’assurance de la commune Approuvée
Délibération n° 0225092023 - augmentation de capital de la SEPA
Approuvée
Délibération n° 0325092023 - actualisation du règlement des cimetières de Lons Approuvée
Délibération n° 0425092023 - mise à disposition permanente et gratuite de locaux au CCAS de Lons Approuvée
Délibération n° 0525092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux à l’ARIMOC Approuvée
Délibération n° 0625092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux à l’association France Alzheimer
Approuvée
Délibération n° 0725092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux à l’association Asalée
Approuvée
Délibération n° 0825092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux au centre hospitalier des Pyrénées
Approuvée
Délibération n° 0925092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux au comité départemental Handi-sport 64
Approuvée
Délibération n° 1025092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux à l’Établissement Français du Sang
Approuvée
Délibération n° 1125092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux à la Fédération compagnonnique
Approuvée
Délibération n° 1225092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux au pôle Hand-ball de Nouvelle Aquitaine
Approuvée
Délibération n° 1325092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux à Pôle emploi Approuvée Délibération n° 1425092023 - mise à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux au Secours populaire
Approuvée
Délibération n° 1525092023 - convention de partenariat de l’Espace James Chambaud avec l’Université et l’association Tonnerre de Jazz
Approuvée
Délibération n° 1625092023 - convention de partenariat de l’Espace James Chambaud avec France Bleu Béarn Bigorre
Approuvée
Délibération n° 1725092023 - formalité liée à une vente de parcelles à Domofrance Approuvée
Délibération n°1825092023 - Subvention exceptionnelle aux victimes marocaines du séisme du 8 septembre 2023 Approuvée
Délibération n° 1925092023 - création et suppression d’emplois à l’école municipale de musique Approuvée
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