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Déliberation - ORDRE DU JOUR
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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 11 septembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 28
Ordre du Jour - conseil municipal 13 fevrier 2025 ordre du jour
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 13 fevrier 2025 ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
Le Conseil Municipal se réunira le :
JEUDI 13 FÉVRIER 2025 À 17 H 30
SALLE D’HONNEUR DE L’HÔTEL DE VILLE
L’ordre du jour est le suivant :
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
2 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation d'un référent
déontologue pour les élus
M. MAIRE
3 ACTION
EDUCATIVE
Modification du règlement
des Temps Périscolaires
M. EZ ZAJJARI
4 PERSONNEL Création d’emplois
temporaires d’agents
recenseurs
M. DUBIEF
5 FINANCES Rapport d'Orientation
Budgétaire 2025
M. DUBIEF
6 FINANCES
GARANTIE
D'EMPRUNT
Demande de garantie partielle
d'emprunt par Lyon
Métropole Habitat -
Construction d'un EHPAD
dans la ZAC Terraillon
M. DUBIEF
7 CULTURE Conventions de mise à
disposition - Associations du
Fort de Bron
M. MIRALLES-FOMINE
8 CULTURE Convention de partenariat
avec l'association du Fort de
Bron dans le cadre des 150
ans du Fort.
M. MIRALLES-FOMINE
9 ENVIRONNEMENT Avis sur le projet de Plan de
Mobilité des territoires
lyonnais de Sytral Mobilités
MME CARRIER 10 ENVIRONNEMENT Demande d’Autorisation
Environnementale de la
Société ELM pour
l’exploitation d’une chaufferie
urbaine au 27 rue Marcel
Sembat à Bron
M. SULTANA
11 VOIRIE Réaménagement de la Place
de la Liberté – Approbation
d’une convention de transfert
de maîtrise d’ouvrage
(CTMO) avec la Métropole de
Lyon.
M. MAIRE
12 ECONOMIE Extension du périmètre de
sauvegarde du commerce et
de l'artisanat
MME BRAMET REYNAUD
13 MARCHES FORAINS Création du marché de la
Clairière
M. SULTANA
14 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations et aux
organismes pour l'année 2025
M. CHAMPIER
15 VIE ASSOCIATIVE Attribution d'une subvention à
Aides Actions Internationales
Pompiers
MME BOULARD
16 VIE ASSOCIATIVE Association Comité Bron-
Grimma échanges franco-
allemands - Attribution de
subvention pour l'année 2025
M. BRUNET
17 VIE ASSOCIATIVE Association Amitiés
Européennes Bron Weingarten
- Attribution de subvention
pour l'année 2025
M. CHAMPIER
18 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Tennis de
Table - Attribution de
subvention pour l'année 2025
M. BRUNET
19 VIE ASSOCIATIVE Association Volley Bron @
Lyon Lumière - Attribution
d'une subvention pour l'année
2025
M. BRUNET
20 VIE ASSOCIATIVE Association du Fort de Bron -
Attribution de subvention
pour l'année 2025
M. CHAMPIER
21 VIE ASSOCIATIVE Association Le Réveil des
Classes - Attribution de
subvention pour l'année 2025
M. CHAMPIER
22 VIE ASSOCIATIVE Multi Services
Développement - Attribution
de subvention pour l'année
2025
MME GRANDSERRE 23 CULTURE Société Bron Cinéma -
Attribution de subvention
pour l'édition 2025 du festival
Drôle d'endroits pour des
rencontres
M. MIRALLES-FOMINE
24 VIE ASSOCIATIVE Association Arc Club de Bron
- Attribution d'une subvention
pour l'année 2025
M. BRUNET
25 POLICE
MUNICIPALE
Stérilisation et identification
des chats errants - Convention
avec 30 Millions d'Amis
MME BERTHET
26 FONCIER Régularisation foncière de la
parcelle B 3300 située rue
Hélène Boucher
M. SULTANA
27 URBANISME Secteur Genêts Kimmerling :
Avenants aux Conventions de
Projet Urbain Partenarial
(PUP) et à la Convention de
Transfert de Maitrise
d'Ouvrage (CTMO)
M. SULTANA
28 URBANISME Convention de mission
territorialisée avec le CAUE
Rhône Métropole pour
l'élaboration d'une charte pour
la qualité du cadre de vie
MME CARRIER
29 VIE DE LA
COMMUNE
Adhésion au Cerema M. MAIRE
30 HABITAT Règlement de la commission
d'attribution des logements de
la Commune de Bron
M. DUBIEF