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Ordre du Jour - conseil municipal 10 avril 2025 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 10 avril 2025 ordre du jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Le Conseil Municipal se réunira le :
JEUDI 10 AVRIL 2025 À 17 H 30
SALLE D’HONNEUR DE L’HÔTEL DE VILLE
L’ordre du jour est le suivant :
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
2 MARCHES PUBLICS Création d'une Commission
d'Appel d'Offres spécialisée
pour l'attribution du marché
de maîtrise d’œuvre pour la
construction du Pôle
d’Équipements Publics de
Parilly
MME BRUNET
3 PATRIMOINE Construction du Pôle
d’Équipements Publics de
Parilly
Approbation du projet -
ouverture de la procédure de
concours pour la sélection du
maître d’œuvre - Composition
du jury de concours
MME BRUNET
4 PERSONNEL Communication de l'état
récapitulatif annuel des
indemnités perçues par les
élus
M. DUBIEF 5 PARITE Rapport annuel sur la
situation en matière d'égalité
femmes/hommes
M. DUBIEF
6 FINANCES Budget principal de la Ville -
Reprise anticipée des résultats
de l'exercice 2024
M. DUBIEF
7 FINANCES Mise à jour des autorisations
de programme pour l'année
2025
M. DUBIEF
8 FINANCES Budget principal - Budget
primitif pour l'année 2025
M. DUBIEF
9 FINANCES Taux d'imposition des taxes
directes locales pour l'année
2025
M. DUBIEF
10 FINANCES Régularisation
d'amortissements
d'immobilisations réalisés sur
exercices antérieurs
M. DUBIEF
11 FINANCES Budget annexe du cinéma -
Reprise anticipée des résultats
de l'exercice 2024
M. DUBIEF
12 FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Budget primitif pour
l'année 2025
M. DUBIEF
13 AFFAIRES
SOCIALES
Centre Communal d'Action
Sociale
Budget Primitif 2025 -
Demande de subvention de
fonctionnement
MME BOULARD
14 ACTION
EDUCATIVE
Modification du périmètre
scolaire
M. EZ ZAJJARI
15 JEUNESSE Attribution du Prix de la Ville M. EZ ZAJJARI
16 COMMERCE Bail commercial pour le local
situé 148 bis avenue Franklin
Roosevelt
MME BRAMET REYNAUD
17 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations et aux
organismes pour l'année 2025
M. CHAMPIER
18 VIE ASSOCIATIVE Association culturelle Bron
Cumbernauld - Attribution de
subvention pour l'année 2025
M. CHAMPIER
19 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Talavera de
la Reina- Attribution de
subvention pour l'année 2025
M. CHAMPIER 20 VIE ASSOCIATIVE Club de pétanque Bron
Terraillon - Attribution de
subvention pour l'année 2025
- Mondial de pétanque de la
Ville de Bron
M. BRUNET
21 INSERTION Convention cadre de
coopération pour la mise en
œuvre et le suivi d'une
démarche d'achat socialement
responsable avec la MMI'e
MME GRANDSERRE
22 PERSONNEL Choix d’une convention de
participation pour le risque «
prévoyance » et mandat donné
au centre de gestion pour
mener la procédure de mise en
concurrence
M. DUBIEF
23 PERSONNEL Tableau des emplois
permanents - modifications
M. DUBIEF
24 PERSONNEL Remisage à domicile des
véhicules de service -
actualisation de la liste des
postes concernés
M. DUBIEF
25 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Mandat spécial pour un
déplacement à Meghri en
Arménie du 30 mai 2025 au
06 juin 2025
M. DUBIEF
26 SPORT Adhésion 2025 de la Ville à
l’ANDES - Association
Nationale des élus en charge
du sport
M. BRUNET
27 ENVIRONNEMENT Subventions pour l'acquisition
de dispositifs de récupération
d'eau de pluie en 2025
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28 VOEU Vœu du groupe « Bron 2020,
Protéger, Respirer » : Pour
une mise en œuvre plus
équitable de la Zone à Faibles
Émissions - mobilités (ZFE-
m) !
MME CARRIER
29 VOEU Vœu du groupe « Bron 2020,
Protéger, Respirer » : Pour
une Métropole au rendez-vous
de ses engagements : la
passerelle entre les Genêts et
la Clairière ne peut plus
attendre !
M. MAIRE