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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 decembre
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 decembre)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET
COMMANDE PUBLIQUE
Affaires Générales
Votre interlocutrice : Nathalie VINCENT
Ligne directe : 04 72 36 13 51
E-mail : nathalie.vincent@ville-bron.fr
Objet : Conseil Municipal – Réf : NV
Bron, le 5 décembre 2024
AVIS DE PRESSE
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira le :
JEUDI 12 DÉCEMBRE 2024 À 17 H 30
SALLE D’HONNEUR DE L’HÔTEL DE VILLE
L’ordre du jour est le suivant :
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
2 HABITAT Constitution d’une
commission communale
d’attribution des logements
communaux
M. DUBIEF
3 VIE DE LA
COMMUNE
Jumelage de la Ville de Bron
avec la Ville de Meghri
(Arménie)
M. MIRALLES-FOMINE
4 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Mandat spécial pour un
déplacement à en Arménie du
26 octobre 2024 au 02
novembre 2024
M. MAIRE
5 FONCIER Dénomination du square de
Meghri
M. MIRALLES-FOMINE
6 FINANCES Admissions en non valeur et
créances éteintes 2024
M. DUBIEF
7 FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés- Budget 2024 -
Décision modificative n° 2
M. DUBIEF 8 FINANCES Budget principal de la ville -
Budget 2024 - Décision
modificative n° 3
M. DUBIEF
9 FINANCES Investissement - autorisation
de dépenses avant l'adoption
du budget primitif 2025
M. DUBIEF
10 FINANCES Avenant au règlement
budgétaire et financier
M. DUBIEF
11 COMMERCE Approbation de la convention
relative aux modalités
d’exercice de la police
spéciale de la publicité en
matière d’enseignes, avec la
Métropole de Lyon
MME BRAMET REYNAUD
12 MODIFICATION DE
TARIFS
Pôle Funéraire Public
Métropole de Lyon - tarifs
applicables pour l'année 2025
MME PALLUY
13 ECONOMIE Pôle Funéraire Public
Métropole de Lyon -
Modifications statutaires et
autorisation du représentant
de la Ville à participer au vote
de l'Assemblé Générale de la
Société Publique Locale
MME PALLUY
14 SOLIDARITE Femmes victimes de
violences conjugales -
Convention de partenariat
avec l'association Le MAS
MME BOULARD
15 FINANCES Centre Communal d'Action
sociale - CCAS - Attribution
d'acompte sur la subvention
pour l'année 2025
M. DUBIEF
16 VIE ASSOCIATIVE Association Académie
d'Escrime de Bron - AEB -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2025
M. BRUNET
17 VIE ASSOCIATIVE Association Sport dans la
Ville - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2025
M. BRUNET
18 VIE ASSOCIATIVE Association Sporting Club
Bron Terraillon - SCBT -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2025
M. BRUNET 19 VIE ASSOCIATIVE Association Réussir
l’Insertion à Bron – RIB -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2025
M. CHAMPIER
20 VIE ASSOCIATIVE Association Racing Club Bron
Décines Natation - RCBDN -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2025
M. BRUNET
21 VIE ASSOCIATIVE Association la Maison des
Essarts - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subventions
pour l'année 2025
M. EZ ZAJJARI
22 VIE ASSOCIATIVE Avenant convention
d'objectifs 2024 - MJC Louis
Aragon
M. CHAMPIER
23 VIE ASSOCIATIVE Maison des Jeunes et de la
Culture (MJC) Louis Aragon -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution d'une
subvention pour l'année 2025
M. CHAMPIER
24 VIE ASSOCIATIVE Association Mission Locale
Bron Décines Meyzieu -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution d'une
subvention pour l'année 2025
M. CHAMPIER
25 VIE ASSOCIATIVE Association Entente
Municipale Sportive Bron XV
- Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2025
M. BRUNET
26 VIE ASSOCIATIVE Association École de musique
Harmonie la Glaneuse -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2025
M. MIRALLES-FOMINE
27 VIE ASSOCIATIVE Association Centre Social et
Socioculturel les Taillis -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2025
M. EZ ZAJJARI
28 VIE ASSOCIATIVE Association Gérard Philipe -
AGP - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution des subventions
pour l'année 2025
M. CHAMPIER 29 VIE ASSOCIATIVE Club pétanque Bron Terraillon
- CPBT - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2025
M. BRUNET
30 VIE ASSOCIATIVE Association Comité du
Personnel de la Ville de Bron
(COP) - Approbation de la
convention d'objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2025
M. CHAMPIER
31 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Handball -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2025
M. BRUNET
32 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Basket Club
- BBC - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2025
M. BRUNET
33 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Boxing
Academy - BBA -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2025
M. BRUNET
34 VIE ASSOCIATIVE Association Sportive
Universitaire Lyonnaise -
ASUL - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2025
M. BRUNET
35 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Taekwondo
- Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2025
M. BRUNET
36 VIE ASSOCIATIVE Association Enfants des
quartiers et des universités de
l’agglomération lyonnaise
EQUAL - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2025
MME BOULARD
37 VIE ASSOCIATIVE Association Comité de gestion
du Centre aéré Bron Parilly -
Approbation de l'avenant n° 3
à la convention d'objectifs
2023-2025 et attribution d'une
subvention pour l'année 2025
M. CHAMPIER 38 VIE ASSOCIATIVE Association Maison de
quartier les Genêts -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2025
M. EZ ZAJJARI
39 VIE ASSOCIATIVE Association Pôle en Scènes -
PES - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subventions
pour l'année 2025
M. CHAMPIER
40 ACTION
EDUCATIVE
Modification du périmètre
scolaire
M. EZ ZAJJARI
41 PERSONNEL Instauration de l’indemnité
spéciale de fonction et
d'engagement pour les agents
de la police municipale
M. DUBIEF
42 PERSONNEL Indemnité horaire pour travail
de nuit
M. DUBIEF
43 PERSONNEL Adhésion au dispositif du
CDG69 de signalement des
actes de violences, de
discrimination, de
harcèlement et d'agissements
sexistes dans la fonction
publique
M. DUBIEF
44 PERSONNEL Présentation du plan de
formation tri-annuel 2025-
2027
M. DUBIEF
45 PERSONNEL Présentation du rapport social
unique Ville 2023
M. DUBIEF
46 ECLAIRAGE PUBLIC Transfert de compétence
éclairage public au Syndicat
de Gestion des Energies de la
Région Lyonnaise (SIGERLy)
M. MAIRE
47 HABITAT Subvention pour la production
de logements locatifs sociaux
par la Société Lyon Métropole
Habitat au sein de la ZAC Les
Terrasses (G1-G2) - 10 à 22
rue Nicole Girard-Mangin
M. DUBIEF
48 HABITAT Programme d’intérêt général
métropolitain de lutte contre
l’habitat indigne 2024-2029 -
Convention de participation
financière de la Commune
M. DUBIEF 49 RENOUVELLEMENT
URBAIN
Zone d'aménagement concerté
(ZAC) Bron Parilly -
Approbation des principes
d’une Convention de Transfert
de Maîtrise d’Ouvrage
(CTMO) avec la Métropole de
Lyon
MME BRUNET
50 POLITIQUE DE LA
VILLE
Convention métropolitaine
GSUP / ATFPB 2025-2030
MME BRUNET
51 INSERTION Convention de partenariat
entre le GIP MMI’e et la Ville
de Bron
MME GRANDSERRE
52 CULTURE Approbation de deux
conventions pour la mise en
oeuvre d'une résidence
d'artiste en territoire "De
l'écriture à la scène" CTM
Portes des Alpes.
M. MIRALLES-FOMINE
53 CULTURE Approbation de la Déclaration
de coopération culturelle
métropolitaine-quartiers 2030
M. MIRALLES-FOMINE
54 VIE ASSOCIATIVE Dispositif des Bons
associatifs - Attribution de
subventions aux associations
pour l'année 2024
M. BRUNET
55 COMMUNICATION Proposition d'Intégration de
publicité dans le mensuel
municipal avec grille tarifaire
M. DUBIEF