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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crespin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Santé,
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le jeudi
29
septembre
2022,
se
réunira
le :
jeudi
06
octobre
2022
à
18
heures
30
Salle
du
Conseil
- Hôtel
de
Ville
Fa
ORDRE
DU JOUR
01.
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
02.
Informations
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
au
Maire
au
titre
de
l'Article
L2122-22
du
C.G.C.T.
03.
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
7
Septembre
2022
04.
Transfert
de
compétence
des
réseaux
de
chaleur
urbains
à Valenciennes
Métropole
05.
Convention
de
coopération
entre
Enedis
et
la
Commune
06.
Renouvellement
de
la convention
d'objectifs
et de
financement
avec
la Caisse
d'Allocations
Familiales
-
Prestation
de
service
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
ALSH
" extrascolaire
"
07.
Convention
d'adhésion
aux
services
de
prévention
du
CDG
59
- Pôle
Santé
au
Travail
08.
Programmation
évènementielle
- Dépenses
à
imputer
au
compte
"Fêtes
et Cérémonies"
09.
Tarifs
à compter
du
1/1/2023
10.
Tarif
pour
le remplacement
de
la vaisselle
cassée
11.
Tarif
pour
le remplacement
du
matériel
loué
ou
prêté,
rendu
endommagé
12.
Liste
des
emplois
permanents
13.
Prévision
en
vue
du
recrutement
temporaire
pour
l'année
2023
(Article
3-1-1°
de
la
Loi
n°
84-53
du
26/01/1984)
14.
Renouvellement
de
la convention
de
prestations
avec
l'Association
Intermédiaire
POINFOR
- INTERFACE
EMPLOI 15.
Proposition
d'une
convention
de
mise
à disposition
réciproque
entre
les
Communes
de
Saint-Aybert
et Crespin
d'un
agent
technique
dans
le
cadre
de
l'installation
des
Marchés
de
Noël
respectifs
16.
Délibération
budgétaire
modificative
2022-02
- Budget
principal
17.
Proposition
de
vente
d'un
microtracteur
Massey
Ferguson
18.
Subventions
- Repair
Café
- USC
- Sécurité
routière
19.
Désignation
d'un
correspondant
incendie
et secours
20.
Questions
diverses
Affiché
le
29
septembre
2022
Le
Maire,
Philippe
GOLINVAL
Mairie
de
CRESPIN
293,
Rue
des
Déportés
- 59154
CRESPIN
Téléphone
: 03
27
45
61
61
- Mail
: contact@mairie-de-crespin.fr