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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE CM 30.05.2017
Ordre du Jour - Ordre du Jour Signe
Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Signe)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage,
Salle de Conseil, /e lundi 12 décembre 2016 à 19h00, afin de débattre sur
les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
| INTERCOMMUNALITE L
1 Modification des statuts communautaires de la Communauté de
Communes de Flandre Intérieure pour mise en conformité avec la loi
NOTRe
RECENSEMENT
Personnel
2 Opération de recensement: Principe de rémunération des agents
recenseurs année 2017
| CIMETIERE |
3 Gestion des cimetières : Tarifs des cimetières année 2017
4 Rachat de concession CHOMBART SAMSOEN
[ DOMAINE ET PATRIMOINE |
5 Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier
« Hazebrouck - Garage, rue Notre Dame »
[ FINANCES L
6 Rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées du 29
septembre 2016 : transferts des charges liés à la compétence « école de
Hôtel de Ville — BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 musique intercommunale de l'ex-Communauté de Communes de la Voie
Romaine »
7 Rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées du 29
septembre 2016: transferts des charges liés à l'investissement voirie
pour les communes de Blaringhem, Hazebrouck et Wallon-Cappel
8 Redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers
de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution
d'électricité
9 Subventions aux associations au titre de l'exercice 2017, acomptes
| ENFANCE JEUNESSE J
10 Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2016 à 2019 entre la ville
d'Hazebrouck et la Caisse d'Allocations Familiales du Nord
11 Développement du numérique dans les écoles
| SECURITE |
12 Demande de subvention pour une action de prévention au phénomène
de radicalisation
ll sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions
prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application
des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je
vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de
mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCXK , le vendredi 2 décembre 2016
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCXK,
Bernard DEBAECKER
Hôtel de Ville - BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66