Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif de
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif de
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif de
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif de
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif de
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif de
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif de
unknown - Communauté de communes - Perche - 10 DM 5 budget g
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif de
unknown - Communauté de communes - Perche - 29 Participation
unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif des deliberations 10 03 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - Recapitulatif des deliberations 10 03 25)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Démocratie,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 10 mars 2025, à 18h
Salle polyvalente à La Chapelle Saint Rémy
DELIBERATIONS
n° 10-03-2025-001 BUDGET : Débat d’OrientaƟons Budgétaires 2025 Pris acte
n° 10-03-2025-002 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget général Approuvée
n° 10-03-2025-003 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe des Ordures Ménagères Approuvée
n° 10-03-2025-004 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe SPANC Approuvée
n° 10-03-2025-005 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe Urbanisme Approuvée
n° 10-03-2025-006 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe RPE Approuvée
n° 10-03-2025-007 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne Approuvée
n° 10-03-2025-008 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA Les Ajeux Approuvée
n° 10-03-2025-009 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA Le CouƟer Approuvée
n° 10-03-2025-010 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA L’Eguillon Approuvée
n° 10-03-2025-011 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA Le Gaillon Approuvée
n° 10-03-2025-012 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA La Monge Approuvée
n° 10-03-2025-013 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois Approuvée
n° 10-03-2025-014 AdopƟon du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay Approuvée
n° 10-03-2025-015 AffectaƟon des résultats du compte administraƟf 2024 du budget général Approuvée
n° 10-03-2025-016 AffectaƟon du résultat 2024 du budget annexe des Ordures Ménagères Approuvée
n° 10-03-2025-017 AffectaƟon du résultat du compte financier unique 2024 du budget annexe SPANC Approuvée
n° 10-03-2025-018 AffectaƟon des résultats 2024 du budget annexe Urbanisme Approuvée
n° 10-03-2025-019 AffectaƟon des résultats 2024 du budget annexe RPE Approuvée
n° 10-03-2025-020 AffectaƟon des résultats 2024 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne Approuvée
n° 10-03-2025-021 AffectaƟon des résultats 2024 du budget annexe ZA Les Ajeux Approuvée
n° 10-03-2025-022 AffectaƟon des résultats 2024 du budget annexe ZA Le CouƟer Approuvée 2
n° 10-03-2025-023 AffectaƟon des résultats 2024 du budget annexe ZA L’Eguillon Approuvée
n° 10-03-2025-024 AffectaƟon des résultats du compte administraƟf 2023 du budget annexe ZA Le Gaillon Approuvée
n° 10-03-2025-025 AffectaƟon des résultats 2024 du budget annexe ZA La Monge Approuvée
n° 10-03-2025-026 AffectaƟon des résultats 2024 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois Approuvée
n° 10-03-2025-027 AffectaƟon des résultats 2024 ZA Route de Courgenard à Lamnay Approuvée
n° 10-03-2025-028 BUDGET : Mise à jour des durées d’amorƟssement Approuvée
n° 10-03-2025-029 BUDGET : ParƟcipaƟons aux syndicats 2025 Approuvée
n° 10-03-2025-030 BUDGET : InvesƟssements anƟcipés 2025 Approuvée
n° 10-03-2025-031 INSTITUTION : CommunicaƟon de l’état des indemnités des élus pour 2024 Pris acte
n° 10-03-2025-032
ECONOMIE : Promesse de vente à la société SERAC pour
la cession d’un terrain sur la zone d’acƟvité de l’Eguillon, à
La Ferté-Bernard
Approuvée
n° 10-03-2025-033 URBANISME : ApprobaƟon de la modificaƟon de droit commun du PLUi Approuvée
n° 10-03-2025-034 URBANISME : TarificaƟon 2025 du service Approuvée
n° 10-03-2025-035
CENTRE AQUATIQUE : Signature de l’acte modificaƟf n°3
au marché public de maîtrise d’œuvre pour la
construcƟon du centre aquaƟque
Approuvée
n° 10-03-2025-036
GEMAPI : AƩribuƟon d’une subvenƟon de
foncƟonnement au GIDON de la Même et de l’Huisne
Sarthoise
Approuvée
n° 10-03-2025-037 ZAER : Avis sur le document cadre relaƟf au photovoltaïsme en zones agricoles et naturelles Approuvée
n° 10-03-2025-038 GENS DU VOYAGE : Rapport d’acƟvités 2024 Pris acte