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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 11159 736 3 85 2015)
Thèmes du document : Transports, Économie et finances, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 03/06/2015
Reçu en préfecture le 03/06/2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATEONS - 4 JUN 20 <<
ID : 081-248100737-20150603-3 85_2015-DE
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 26 MAI 2015 À 18 HEURES 30
N° 3 - 85 / 2015 : BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
L'An Deux Mille Quinze, le 26 mai
Le conseil de la communauté d ‘agglomération de l'Albigeoïis s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 26 mai 2015 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur
Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d' agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : monsieur Christian CHAMAYOU
Membres présents :
Membres titulaires: Mesdames, messieurs, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL (pouvoir de Naïma MARENGO), Michel FRANQUES (pouvoir de Geneviève PEREZ), Muriel ROQUES- ÉTIENNE (pouvoir de Marie-Louise AT), Philippe BONNÉCARRÈRE (pouvoir de Patrick BÉTEILLE), Gisèle DEDIEU (pouvoir de Jean-Michel BOUAT), Claude LECOMTE (pouvoir de Michèle BARRAU-SARTRES), Bruno LAILHEUGUE, Sylvie BASCOUL VIALARD (pouvoir de Bruno CRUSEL), Steve JACKSON (pouvoir de Jean-Michel BOUAT), France GERBAL- MÉDALLE, Enrico SPATARO, Odile LACAZE, Elodie NADJAR, Fabien LACOSTE, Pascal PRAGNÈRE, Dominique MAS, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Sarah LAURENS, Éric GUILLAUMIN, Robert GAUTHIER, Delphine DESHAIES-GALINIÉ, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Jacques ROYER, Francis SALABERT, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Michel TRÉBOSC, Jean-Paul RAYNAUD, Joëlle VILLENEUVE, Michel MARTY, Céline TAFELSKTI, Blandine THUEL, Jean-François ROCHEDREUX, Robert AZAÏS.
Membres suppléants présents votants : madame Agnès BRU
Membres suppléants présents non votants : Madame, messieurs, Philippe GRANIER, Philippe MARAVAL, Marie-Claire MALROUX, Christian LAFON, Yves CHAPRON.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdarnes, messieurs, Naïma MARENGO (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD- -CHAUMEIL), Jean-Michel BOUAT (pouvoir à Gisèle DEDIEU), Geneviève PEREZ (pouvoir à Michel FRANQUES), Marie-Louise AT (pouvoir à Muriel ROQUES-ETIENNE), Patrick BÉTEILLE (pouvoir à Philippe BONNECARRÈRE), Michèle BARRAU-SARTRES (pouvoir à Claude LECOMTE), Bruno CRUSEL (pouvoir à Sylvie BASCOUL- -VIALARD), Patrice BEDIER, Najat DELPEYRAT, Emmanuelle PIERRY, Gérard POUJADE, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Hélène MALAQUIN, Stéphane BARDY.
Membres suppléants : Mesdames, messieurs, Jacques ROUSSEL, Marie-Claude VABRE, Rino GATEFIN, Françoise FEUGEAS, Thierry LAFUENTE.
Présents : 42
Votants : 45
123 Envoyé en préfecture le 03/06/2015
Reçu en préfecture le 03/06/2015
DE.26 MAI 2015 Æ=<%jfÿ 206
ID : 081-248100737-20150603-3_85_2015-DE
N° 3 - 85 / 2015 : BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAÏNS - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Pilote : Finances et budget
Monsieur Francis SALABERT, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le projet de décision modificative N°2 du budget annexe transports urbains 2015 :
En fonctionnement :
Dépenses : 0,00 €
néant
Recettes : 0,00 €
néant
En investissement :
Dépenses : 0,00 €
- le basculement de crédits entre le chapitres 23 (travaux) et le chapitre 20 (prestations immatérielles) pour l‘exécution de l'opération «information des voyageurs » (service d'alertes SMS) confiée au gestionnaire « direction des services informatiques et réseaux » (+/- 8 000,00 €)
Recettes : 0,00 €
- néant
> La modification proposée n'’affecte pas le montant des crédits inscrits sur le budget annexe transports urbains 2015.
Le détail des opérations est proposé en annexe ci-jointe.
Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis du Bureau communautaire en date du 12 mai 2015,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, par 41 voix pour et 4 abstentions (messieurs Pascal PRAGNÈRE, Fabien LACOSTE, mesdames Élodie Nadjar, Dominique MAS).
ADOPTE la décision modificative n°2 du budget annexe transport urbain pour l'exercice 2015 telle que détaillée en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 26 mai 2015,
Le président,
Philippe CARRÈRE
124 Envoyé en préfeciure le 03/06/2015
Recu en préfecture le 03/06/2015
Affchéle 7 ! D =es ANNEXE DÉLIBÉRATION N° 3 - 84/ 2015
ID : 081-248100737-20150603-3_85 2015-DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2015
D: moxtifii 02 = ET E TI RAA!
FONCTIONNEMENT
DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
D - Immobilisations - Concessions et droit Total 20 - immobilisations Incorporellés 8 090,00 € D 23 - Immobilisations en caurs 2318 - autres immobilisations corporelles -B 000,00 €