Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - g2zg8 compte rendu CM 14 MARS 2024 20032024092303
Compte-Rendu - g2zg8 compte rendu CM 14 MARS 2024 20032024092303
Compte-Rendu - gl1pc compte rendu CM 21 MARS 2026 23032026140049
Compte-Rendu - g7uv0 compte rendu CM 25 OCTOBRE 2024 281020241125
Compte-Rendu - g7uv0 compte rendu CM 25 OCTOBRE 2024 281020241125
Compte-Rendu - g7uv0 compte rendu CM 25 OCTOBRE 2024 281020241125
Compte-Rendu - feyal compte rendu cm 10 mars 2023 14032023093509
Compte-Rendu - feyal compte rendu cm 10 mars 2023 14032023093509
Compte-Rendu - feyal compte rendu cm 10 mars 2023 14032023093509
Compte-Rendu - g54m0 compte rendu cm 14 juin 24 18062024095057
Compte-Rendu - g2zg8 compte rendu CM 14 MARS 2024 20032024092303
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Fraize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - g2zg8 compte rendu CM 14 MARS 2024 20032024092303)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
AFACHAGE N° & [2024
COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 14 mars 2024
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l'Hôtel de Ville à FRAIZE, le jeudi 14 mars 2024 à 20
heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs Les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine - PERSON Damien - OLIVEIRA Fernando — JACQUEL Felaniaina - PERROTEY
Christelle - ILUNGA Nancy- FINANCE Jean-François - CUNY Annick — MARGUET Patricia - JOANNES
Mathieu - SALIER Christian - SIMON Martine - FLEURENTDIDIER François -
Excusés:
MOSER Gabrielle (pouvoir à Christian SALIER) - MICLO Mickaël (pouvoir à Martine ANTOINE) -
VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) - CARGEMEL Sylvie (pouvoir à Christelle
PERROTEY) - BERTONI Jean-Marc (pouvoir à Damien PERSON) - MAIULLARI Claire (pouvoir à Patricia
MARGUET) - BALTHAZARD Eric - RIBER Dominique (pouvoir à François FLEURENTDIDIER).
Absent :
BARADEL Jean-Marie
Aété nommé(e) secrétaire : Martine ANTOINE
Le conseil municipal a voté Les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 5 décembre 2023 Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 5 décembre 2023, ce dernier
n'appelant aucune observation.
(Vote à l'unanimité)
2. Présentation du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) pour 2024
Le conseil municipal prend acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2024. 3. Recrutement d’un Adjoint Technique Territorial pour accroissement temporaire d’activité Le conseil municipal décide La création, à compter du 1° juin 2024 et pour une durée de 6 mois, d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, dans le grade d’Adjoint Technique, relevant de la catégorie C, à temps complet.
(Vote à l'unanimité)
4. Augmentation du temps de travail d’un Technicien Territorial Principal de seconde classe
Le conseil municipal autorise l'augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un Technicien
Territorial Principal de seconde classe, soit un passage de 30 heures à 35 heures hebdomadaires lui
permettant de faire face à la charge de travail à réaliser.
{Vote à l'unanimité)
5. Remboursement de frais de transports scolaires
Le conseil municipal autorise le remboursement de frais de transports scolaires à 4 familles
fraxiniennes qui en ont fait la demande avant le 31 décembre 2023 (dernière tranche), soit un
montant total de 376 € (94 € par élève).
{Vote à l'unanimité)
6. Marché avec API RESTAURATION : Avenant n°1
Le conseil municipal autorise la signature de l’avenant n°1 au marché de fournitures et de
prestations de services passé avec la société API RESTAURATION afin de valider l’actualisation des
tarifs à compter du 1° janvier 2024.
(Vote à l'unanimité)
7. Concession de source en forêt communale
Le conseil municipal autorise le changement de nom du concessionnaire de la source alimentant
l'Auberge du Col du Bonhomme. Celle-ci sera reprise dans les mêmes termes et pour une durée
identique par la SCI SQUALE.
(Vote à l'unanimité)
8. Prime de pouvoir d’achat au personnel communal
Le conseil municipal annule et remplace la délibération de même objet en date du 5 décembre
2023 et La reprend sans faire figurer Les montants cumulés par strate de rémunération portés au
tableau d'attribution, conformément à la remarque formulée par Le contrôle de légalité.
(Vote à l'unanimité) Questions diverses : //
La séance s’est terminée à: 20 heures 42
Fait à FRAIZE, le 14 mars 2024
La Secrétaire de séance,
Caroline LEROGNON artine ANTOINE