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Déliberation - 2023 39 Budget primitif Modification de la deliberation n 16 2023
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 05h22 par la commune d'Houplin-Ancoisne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 39 Budget primitif Modification de la deliberation n 16 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
L’an deux mille vingt-trois, le 9 octobre à 19 heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Houplin-Ancoisne s’est réuni à la
salle des fêtes, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 5
octobre 2023.
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Présents : Mme GANTIEZ Dominique, M DELVAL Claude, M
DEBLOOS Laurent, M WIPLIE Hervé, Mme ALLOSSERY Marie-Laure,
M GANTIEZ Christian, M LEFEBVRE Francis, Mme POTTEAU-
FROMENTEL Gisèle, M VANDRIESSCHE Patrick, M PRATZ Lionel,
Mme BOURBOTTE Nathalie, Mme VANRUMBEKE Patricia, Mme
RUSCART Delphine, Mme LENAIN Manon, M CRESPEL Jean, M SIX
Philippe, Mme DELORY Claire, M BOCQUILLON Sébastien, M
MARCHAND Nicolas, M FOUCART Bruno.
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient excusés-représentés :
Mme MASUREL Anne représentée par M GANTIEZ Christian
Mme LOYER Evelyse représentée par Mme GANTIEZ Dominique
Était excusé : M DUTHOIT Valentin
Secrétaire de séance : Mme RUSCART Delphine
N° du registre des délibérations : 39/2023
Objet : Budget primitif – Modification de la délibération n°16/2023
Suite à une erreur de plume dans la délibération n°16/2023, il est proposé au Conseil Municipal de rectifier cette délibération.
Le montant de la section d’investissement repris dans la délibération est de 4 361 420.08€, or la maquette du Budget Primitif présente un montant de 4 362 420.08 €.
Date de convocation :
05/10/2023
Date de publication :
11/10/2023
Nombre de conseillers : 23
En exercice : 23
Présents : 20
Excusés-représentés : 2
Votants : 22
Excusés : 1
Absents : 0
Extrait du Registre aux Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de Houplin-Ancoisne APRES EN AVOIR DELIBERE avec 17 voix pour, 2 voix contre (M BOCQUILLON-M FOUCART) et 3 abstentions (Mme DELORY-M CRESPEL-M SIX)
Le Conseil Municipal,
• PREND acte de l’erreur matérielle portant sur les montants de la section d’investissement.
• RECTIFIE l’erreur matérielle en remplaçant 4 361 420.08 € par 4 362 420.08 €.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois, an que dessus,
Ampliation de la présente délibération sera transmise à Monsieur le PREFET du Nord.
POUR EXTRAIT CONFORME :
LA SECRETAIRE, LA MAIRE,
D. RUSCART D. GANTIEZ