Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Duranc
unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Durance - DCC37.26. Designation Representants Communes Forestieres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Durance - DCC37.26. Designation Representants Communes Forestieres)
Thèmes du document : Démocratie, Affaires étrangères et coopération, Justice et droit,
Alpes de Haute Provence
Communauté de Communes
Jabron-Lure-Vançon-
Durance
PT RE RARE UNE ENCORE ER EE TE FAIR LENCO EEE
«| Membres en exercice : 27
Votants : 27
DCC N° 37/2026
Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le
ID : 004-200071033-20260521-DCC37_2026-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 21 Mai 2026
--- L'an deux mille vingt-six le vingt-un Mai à 18 heures 15 le conseil communautaire de la communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle polyvalente de BEVONS, sous la présidence de Brice CHADEBEC, Président.
Date de la convocation : 13 Mai 2026
Membres présents: René AVINENS, Xavier BOISSONNET, Philippe BOTALLA, Brice CHADEBEC, Alain COSTE, Fréderic DRAC, Sophie DUPARCHY, Aurélie DURAND, Angélique EULOGE, Regis FELICETTI, Geneviève FONTIN, Claude GUERINI, Patrick HEYRIES, Marc HUSER, Philippe 1ZOARD, Kerouan LEROUX, Dominique LOPEZ, Jean-Philippe MARTINOD, Nathalie NICOLINO, Alix PERRIN, Antoine POLATOUCHE, Alexandra PUT, Farid RAHMOUN, Didier ROUIT, Éric TEDESCHI, Pierre- Yves VADOT,
Absents excusés : Alain MORNET (pouvoir à René AVINENS).
Secrétaire de séance : Fréderic DRAC
OBJET : DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNES FORESTIERES
--- Monsieur le Président indique que la CCJLVD adhère également aux communes forestières pour elle-même et ses communes membres. Dans le cadre de l'adhésion à cette association la CCJILVD a été sollicitée pour désigner un représentant qui siègera au sein de leur conseil
d'administration.
-- Monsieur le Président précise que le vote doit se faire à bulletin secret, sauf décision contraire prise à l'unanimité de l'organe délibérant. Il sollicite donc l'avis de l'assemblée sur les
modalités du vote.
À l'unanimité, le conseil décide de ne pas recourir au vote à bulletin secret.
Monsieur le Président demande à l'assemblée si des élus se portent candidats.
--- Après en avoir délibéré à la majorité (7 abstentions), le conseil communautaire :
e DESIGNE pour représenter la Communauté de communes au sein de l'association des communes forestières :
o Titulaire : Monsieur LEROUX
o Suppléant : Monsieur CHADEBEC
ss Fait et délibé BEVONS, les jour, mois et an que dessus.
GE AR
Le secrétaire de séance,
F.DRAC
P