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Procès Verbal - 20250715 Liste deliberations adoptees CM
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ESaidheim
Berceau
du vignoble
d'Alsace
Liste
des
délibérations
adoptées
par
le Conseil
municipal
d'EGUISHEIM
lors
de
sa
séance
du
15
juillet
2025
Réf. :
article
L.
2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Numéro
de
Objet
de
la
délibération
Observations
délibération |
-
-
Ï
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
19 juin
2025
2
Compte-rendu
de
l’exercice
de
délégations
confiées
au
Maire
par
le
Conseil
municipal
3
Aménagement
projeté
de
la rue
du
Rempart
Sud
— projet
de
convention
de
co-maîtrise
d’ouvrage
avec
Territoire
d’Energie
Alsace
4
Affaires
cynégétiques
5
Projet
de
convention
relative
à
l’implantation
en
forêt
communale
de
pièges
photographiques
6
Rue
des
Fleurs
-
proposition
de
partenariat
pour
l’aménagement
temporaire
d’un
terrain
communal
7
Personnel
communal
8
Compte-rendu
des
travaux
de comités
consultatifs
et de délégués
au
sein
de
structures
intercommunales
9
Divers
- communications
diverses
Affiché
le:
*
À :
,
Mis
en
ligne
sur
le
site
internet
communal
le
:©
?
*
Le
Maïre,
. 2873
Claude
CENTLIVRE