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Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune d'Eguisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250211 Liste deliberations adoptees CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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Eguis eim Berceau du vignoble d'Alsace
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal d’'EGUISHEIM lors de sa séance du 11 février 2025
Réf. : article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
Numéro de Objet de la délibération Observations délibération
1 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 janvier 2025
2 Compte-rendu de l’exercice de délégations confiées au Maire 3 Terrain communal support d’une antenne-relais de téléphonie mobile — projet de convention de révision des conditions de location
4 Rue des Fleurs — proposition de partenariat pour l’aménagement temporaire d’un terrain communal
5 Projets d’aménagement de voiries — rue des Jardins, chemin des Chapelains — convention relative à l’opération d'enfouissement des
réseaux d'ORANGE
6 Protection des quartiers Nord de l’agglomération contre les risques inondation/coulées de boue — point de situation du dossier
7 Affaires foncières
8 Meublés de tourisme — autorisations préalables au changement d'usage — éventualité d’ajustements mineurs au règlement
9 Affaires budgétaires et financières — projet d’ouverture anticipée de crédits sur le budget 2025
10 Dépénalisation du stationnement payant — bilan annuel 2024 des recours administratifs préalables obligatoires
11 Compte-rendu des travaux de comités consultatifs et de délégués au sein de structures intercommunales
12 Divers
Le Maire,
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