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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil 30 11
Document publié le Mardi 30 novembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil 30 11)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Environnement,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Ressources Humaines
1. Modification du tableau des emplois et des effectifs
2. Reconduction de la mise à disposition de deux agents du Département à la CCAP 3. Mise à disposition d’un agent technique de la CCAPV à la commune de Castellane 4. Mise à disposition d’un animateur territorial de la CCAPV à la commune de Saint André les Alpes
5. Reconduction de la mise à disposition de trois agents administratifs de la CCAPV à la commune d’Allos
Finances
6. Autorisation de liquider, engager, mandater avant le vote du budget 7. Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Clumanc
8. Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Méailles
9. Décision modificative n°3 Budget Principal
10. Décision modificative n°4 Budget Principal
11. Décision modificative n°5 Budget Principal
12. Décision modificative n°6 Budget Principal
13. Décision modificative n°7 Budget Principal
14. Décision modificative n°7 Budget OM
15. Décision modificative n°8 Budget OM
16. Décision modificative n°9 Budget OM
17. Décision modificative n°10 Budget OM
18. Décision modificative n°11 Budget OM
19. Décision modificative n°1 Budget immobilier d’entreprises
Marchés publics et travaux
20. Procédure infructueuse pour la DSP de Rochecline et accord sur la cession du bien 21. Avenant au marché de travaux – lot 6 – Halle des Sports de Saint André les Alpes 22. Demande de financement DSIL Beauvezer bâtiment intercommunal
Tourisme
23. Acompte sur la dotation 2022 versée à l’OTI
24. Désignation des représentants communautaires à l’OTI
25. Désignation des représentants socioprofessionnels pour siéger à l’OTI
Eau et Assainissement
26. Règlement du SPANC
GEMAPI
27. Stratégie de priorisation des ouvrages
Gestion des déchets
28. Fixation des catégories et tarifs de la REOM 2022
Réunion du Conseil Communautaire
du 30 novembre 2021 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Administration Générale
29. Modification composition de la commission d’admission des EAJE 30. Désignation de représentants de la CCAPV pour siéger aux conseils d’administration des trois Collèges situés sur le territoire intercommunal
31. Modification de la composition de la CLECT
Culture et Patrimoine
32. Harmonisation des modalités d’accès et d’emprunt sur le réseau de lecture publique intercommunal
33. Adoption d’une convention d’éducation artistique et culturelle avec l’Etat
Agriculture et Forêt
34. Adhésion à la charte des Communes et territoires pastoraux
Economie /Emploi
35. Demande de financement DETR pour construction de deux ateliers artisanaux 36. Demande de financement DETR pour la réalisation d’une signalétique homogène des zones d’activités
Activités de Pleine Nature
37. Fixation des tarifs des prestations dans le cadre de la DSP de Ratéry
Urbanisme
38. Evolution du service commun d’Application du Droit des Sols ADS 39. Stratégie habitat : étude OPAH et expérimentation
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation