unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou

unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil Document publié le Mardi 17 février 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Jeunesse, Page 1 sur 1

Adoption du procès-verbal de la précédente réunion

Finances

1. Acompte dotation 2026 EPIC Verdon Tourisme

2. Demande de financement animation Leader 2026

Ressources Humaines

3. Modification du tableau des emplois et des effectifs

Enfance et Jeunesse

4. Tarifs séjours et activités enfance et jeunesse

5. Avenant à la convention de service commun des écoles du Haut Verdon 6. Modification du régime tarifaire des absences injustifiées au périscolaire du service commun des écoles du Haut Verdon

Activités de Pleine Nature

7. Avenant à la Délégation de Service Public de Ratery

Culture et patrimoine

8. Demande de subventions espace Valléen – parcours patrimoine

9. Nouveaux tarifs boutique des musées intercommunaux

Economie

10. Tarifs des locations et cessions des ateliers relais

Eau Assainissement

11. Opération Sources : demande de financement pour engager la procédure de la source de Baou-Rous sur la commune de Peyroules

12. Modification d'un tarif de pénalité associé au règlement SPANC

Marchés Publics/travaux

13. Avenant au marché aménagement (lot vidéo n°2) de la future salle culturelle multifonctions intercommunale

Finances

14. Modification et nouvelle demande de fonds de concours – Commune d’Allons

Administration Générale

15. Modification des statuts de la CCAPV

Pour information des conseillers communautaires :

Décisions prises par le Président par délégation

Décisions prises par le Bureau par délégation

Réunion du Conseil Communautaire

17 février 2026 – St André les Alpes

Ordre du jour