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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil
Document publié le Mardi 17 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Jeunesse,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Administration générale
1. Fonds de concours – Commune de Rougon 2nde demande
2. Fonds de concours – Commune de Rougon 3ème demande
3. Fonds de concours – Commune de Rougon 4ème demande
4. Fonds de concours - Commune de Rougon 5ème demande
5. Fonds de concours – Commune de Saint Benoît
6. Fonds de concours – Commune de Le Fugeret 1ère demande
7. Fonds de concours – Commune de Le Fugeret 2ème demande
8. Fonds de concours – Commune de Le Fugeret 3ème demande
9. Fonds de concours – Commune de Moriez
10. Modification des statuts de la CCAPV
Forêt/Agriculture
11. AAP Forêts – sélection des lauréats 2025
Environnement Gestion des Déchets
12. Adoption du Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Environnement Eau et Assainissement
13. Adoption du Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du service public SPANC 14. Adoption du rapport de délégation 2024 VEOLIA du SPANC sur Entrevaux 15. Demande de financement opération source phase 2 Commune de Braux 16. Demande de financement opération source phase 2 Commune de Saint Benoit 17. Demande de financement opération source phase 2 Commune de Saint Julien du Verdon
18. Modification du règlement du SPANC
Activités de Pleine Nature
19. Modification du plan financement - Halle des Sports intercommunale à Annot 20. DSP de Ratery - adoption du rapport du délégataire
21. Convention de délégation de Maitrise d’Ouvrage – Cascade de la Lance
Ressources Humaines
22. Modification du tableau des emplois et des effectifs
23. Mise à disposition d’un agent du SIVU RPI Haute Vallée de l'Asse auprès de la CCAPV
GEMAPI
24. Ajustement de l’autorisation de programme relative à l’instrumentation du Verdon et demande de financement
Réunion du Conseil Communautaire
du 17 juin 2025 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
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Contrats Partenariaux
25. Avenant n°1 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale
Planification/Urbanisme
26. Droit de Préemption urbain sur Colmars les Alpes
27. Déclaration préalable pour édification de clôture sur Colmars les Alpes
Economie
28. Modification de l’emprise de terrain nécessaire à la réalisation de l’atelier relais sur Peyroules
Pour information des conseillers communautaires :
• Décisions prises par le Président par délégation
• Décisions prises par le Bureau par délégation