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Compte-Rendu - 2109092
Déliberation - 2117139
Déliberation - 2117141
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 04h22 par la commune de Regrippière.
Lien du pdf (Déliberation - 2117141)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEL-
2026
- 006
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
À egr ip,
ère
L'an
Deux
Mille
Vingt-six,
le jeudi
22
janvier
Le
Conseil
Municipal
de
LA
REGRIPPIERE
44330
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
20H
A
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
EVIN,
Maire
Nombre
de
Conseillers En
exercice
: 18
Présents
: 11
Votants
: 15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 15/01/2026
PRÉSENTS
:
M
EVIN
P.,
M
CAILLER
R.,
Mme
DURAND
A.
OBJET :
Mme
PETITEAU
M-E,
M
BOUCHEREAU
F.,
M
CARETTE
C.,
M
DUGUÉ
V.,
Mme
JOLIVET
C.,
Mme
FONTENEAU
C.,
Mme
RES
HERBRETEAU
M-A, Mme
PASQUEREAU
C.,
DÉCOUVERTES POUR
L’ECOLE
PRIVEE
DU
SACRE
EXCUSÉS
: M
AMOSSÉ
M.,
Mme
CLÉRO
V.,
M
GAULTIER
J-
L,
M
BAUDRY
M.
Mme
LAMBERT
B.,
M
SOURISSEAU
B.,
CŒUR
POUR
2026
Mme
BARON
A,
POUVOIRS : M
SOURISSEAU
B.
a
donné
pouvoir
à
M
CAILLER
R
M
BAUDRY
M.
a
donné
pouvoir
à
M
EVIN
P.
Mme
LAMBERT
B.
a donné
pouvoir
à
Mme
PASQUEREAU
C.
Mme
BARON
A.
a
donné
pouvoir
à
Mme
FONTENEAU
C.
SECRETAIRE
: Mme
FONTENEAU
C.
Les
71
élèves
de
GS
au
CM
de
l'école
privée
du
Sacré
Cœur
vont
partir en
classe
découverte
du
15
juin
au
17 juin
2026.
Il
est
proposé
de
verser
20
€
par
élève
de
la
commune
et
une
seule
fois
dans
leur
scolarité.
|| y
a
un
élève
qui
a
déjà
perçu
la
subvention
et
8
qui
ne
sont
pas
domiciliés
sur
la
commune.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
- DÉCIDE
d'allouer
20
€
par
élève
soit
1
260
€
(63
élèves)
ACCUSE
DE
RECEPTION
PREFECTURE
VIA
FAST
Le
| 26
JAN.
2026
Certifié
exécutoire
par le Maire
Publié
ou
notifié
le
: 2? 7
JAN.
2026
Pour
extrait
conforme
au
Registre
Fait
aux
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
LE
MAIRE,
Pascal
EVIN