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Déliberation - 1589969
Déliberation - 1914405
Déliberation - 2117139
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 04h22 par la commune de Regrippière.
Lien du pdf (Déliberation - 2117139)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Industrie,
La
Kegrjppière
Nombre
de
Conseillers En
exercice
: 18
Présents
: 11
Votants
: 15
OBJET :
FOURNITURES SCOLAIRES
ET
DOTATIONS
ECOLES
PRIMAIRES
DE
LA
COMMUNE
POUR
2026
DEL-
2026
— 004
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
Deux
Mille
Vingt-six,
le jeudi
22
janvier
Le
Conseil
Municipal
de
LA
REGRIPPIERE
44330
Düment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
20
H
A
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
EVIN,
Maire Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 15/01/2026
PRÉSENTS
: M
EVIN
P.,
M
CAILLER
R.,
Mme
DURAND
A.
Mme
PETITEAU
M-E,
M
BOUCHEREAU
F.,
M
CARETTE
C.,
M
DUGUE
V.,
Mme
JOLIVET
C.,
Mme
FONTENEAU
C.,
Mme
HERBRETEAU
M-A,
Mme
PASQUEREAU
C.,
EXCUSÉS
: M
AMOSSÉ
M.,
Mme
CLÉRO
V.,
M
GAULTIER
J-
L,
M
BAUDRY
M.,
Mme
LAMBERT
B.,
M
SOURISSEAU
B.,
Mme
BARON
A,
POUVOIRS
:
M
SOURISSEAU
B.
a
donné
pouvoir
à
M
CAILLER
R
M
BAUDRY
M.
a
donné
pouvoir
à
M
EVIN
P.
Mme
LAMBERT
B.
a donné
pouvoir
à
Mme
PASQUEREAU
C.
Mme
BARON
A.
a
donné
pouvoir
à
Mme
FONTENEAU
C.
SECRETAIRE
: Mme
FONTENEAU
C
Le
Conseil
Municipal
décide
d’allouer
aux
élèves
des
écoles
primaires,
publique
et privée
de
la
commune
pour
2026 :
>
47.00
€
pour
les
fournitures
par
élève
Par
ailleurs,
il est
attribué
à :
- L'école
publique :
>
Une
dotation
de
500
€
pour
le
renouvellement
des
manuels
et
licences,
>
Une
dotation
de
700
€
pour
les
jeux
éducatifs
pour
les
maternelles
>
Une
dotation
de
200
€
pour
une
aide
personnalisée
et jeux
éducatifs
>
Une
dotation
de
600
€
pour
la
BCD
- L'école
privée :
>
Une
dotation
au
prorata
au
nombre
d'élèves,
soit
596
€
pour
le
renouvellement
des
manuels
et
dictionnaires.
>
Une
dotation
de
834
€
pour
les
jeux
éducatifs
La
somme
nécessaire
sera
inscrite
au
budget
primitif
2026
à
- l’article
6067
pour
l’école
publique
pour
5
431
€
- l’article
6574
pour
l'école
privée
pour
5
519
€
Certifié exécutoire parle
Maire
Publié‘ou notifié le:
FAÈE
JAN.
Ed
jour
mois
et
an
ci-dessus,
Le | 26
JAN,
2026
LE
MAIRE,
Pascal
EVIN