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Procès Verbal - conseil municipal pv du 24 02 2025 signe
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - public
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unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - consei
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - consei
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - conseil municipal pv du 24 02 2025 signe
Document publié le Lundi 24 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - conseil municipal pv du 24 02 2025 signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sport,
Département
de
l’EURE
| (| |
CONSEIL
MUNICIPAL
Û
Séance
du
24
février
2025
| U |
PROCÈS-VERBAL
Ville
de
LE
NEUBOURG
Le
vingt-quatre
février
deux
mille
vingt-cing
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la
salle
du
conseil
municipal.
Date
de
la séance :
24
février
2025
Date
de
convocation
:
18
février
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
24
Nombre
de
présents
:
17
Nombre
de
votants :
21
Présents
: Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
; M.
Arnaud
CHEUX,
M.
Francis
BRONNAZ,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Philippe
DELAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Alain
LEROY.
Absentes
excusées
ayant
donné
pouvoir
: Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER
à M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Hélène
LEROY
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Isabelle
AMEYE,
Mme
Evelyne
DUPONT
à
Mme
Anita
LE
MERRER.
Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Absente
: Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
Conseil
municipal
du
20
janvier
2025
Délibérations
et
comptes
rendus
des
commissions
:
FINANCES DCM
2025-02
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2025
VU
le
rapport
joint
en
annexe,
CONSIDÉRANT
que
les conseillers
municipaux
ont
été
destinataires
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB)
avec
leur
convocation
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
Ÿ”_
Prend
acte
du
débat
sur
le rapport
d'orientation
budgétaire
2025
joint
en
annexe. DCM
2025-03
APPROBATION
DU
PROJET
DU
SYSTEME
DE
RECUPERATION
DES
EAUX
DE
LA
PISCINE
ET
DE
SON
PLAN
DE
FINANCEMENT
La ville
et le SERGEP
souhaitent
s'associer
pour
créer
un
système
de
récupération
des
eaux
de
la piscine.
Le
projet
est
situé
rue
Jean
de
la
Fontaine,
parcelles
AN
144
et
141.
Ce
projet
a
pour
but
de
préserver
la
ressource
en
eau.
Cette
eau
va
être
récupérée
et
stockée
dans
des
citernes,
puis
elle
va
être
traitée
pour
pouvoir
être
réutilisée.
Les
Jardins
Familiaux,
les
espaces
verts
et
sportifs
de
la
ville
en
bénéficieront
à des
fins
d'arrosage.
Ce
système
va
permettre
une
économie,
mais
également
de
ne
plus
perturber
le réseau
d'assainissement
à chaque
vidange
de
la piscine.
Une
cuve
de
500
m° et
une
borne
d'aspiration
vont
être
placées
sur
la
parcelle
du
SERGEP,
ainsi
qu’une
cuve
de
300
m°
(en
complément
de
celle
déjà
existante)
au
stade
Marcel
Guillot.
Ces
cuves
seront
raccordées
par
des
canalisations
à
des
bornes
d'aspiration
à
l'hippodrome,
au
stade
et
aux
jardins
familiaux
avec
en
complément
une
création
de
12
bouches
d’arrosage
également
réparties
pour
les
usagers
des
jardins
familiaux.
7
TU
:
=
3
RE
PISCINE
Détail
poteau
Projet
2"
SERGEP
aspiration
récupération
des
E
:
:
e
eaux de piscines
;
4
LC
EE
Ta
Canalisation
AVP
SNL
L'cuve 500m3 MN Alimentation
SV
_4
LEGENDE Canalisation
distribution
Poteau
d'aspiration
Surpresseur Bouche
d'arrosage
Accès
piétons
jardin
individuel
\
"
.!
st
La
|
CA
PE
——
Pour
la
bonne
réalisation
du
projet,
le
SERGEP
délèguera
la
maîtrise
d'ouvrage
à
la ville
du
Neubourg
pour
qu’elle
puisse
intervenir
sur
ses
installations
(convention
jointe).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
décide :
Ÿ
D'approuver
le projet
de
bassin
tel
qu'il
est
présenté
dans
l'exposé
ci-dessus
;
Ÿ
D'approuver
le
plan
de
financement
prévisionnel
tel
que
présenté
ci-dessous
et
les
demandes
de
subventions
DSIL,
LEADER
et
Agence
de
l’eau.
TRAVAUX
RECETTES
Cuve
500m3
263
580,00
€
de l'Eau
200
000,00
Raccordement
Guillot
193
480,00
€|
|SERGEP
55
Raccordement
vers
Hippodrome
88
780,00
€]
|DSIL
232
380,00
Raccordement
jardins
familiaux
122
218,00
€|
LEADER
60
000,00
ETUDES
PREALABLE
ET COMPLEMENTAIRES
Géomètre
topographie
‘7 000,00
€
144
Géotechnique
cuves
et canalisations
12
000,00
€
Dossier
règlementaires
5 000,00
€
Total
HT
692
058,00
€| | Total
HT
692
058,00 Ÿ
D’approuver
la convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
en
annexe ;
Ÿ
D'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l’exercice
;
Ÿ
D'autoriser
Mme
le Maire
à signer
tout
document
afférent
au
projet.
Adopté
à
l'unanimité,
Madame
Natacha
Brunet
indique
que,
d’après
ce
qu'elle
a
lu de
la loi de
2016,
une
vidange
annuelle
serait faite
au
lieu
de
quatre
vidanges.
Le législateur
envisage
de
ne plus
obliger
à
vidanger.
Monsieur
Arnaud
Cheux
répond
qu'il n’y
a jamais
eu
quatre
vidanges.
Le SERGEP
est dans
l'obligation
de
vidanger
une fois par
an
pour
les
travaux
de
maintenance.
Les
eaux
sont
régulièrement
contrôlées
par
l'ARS.
C’est
une
gestion
globale.
Trente
litres
d’eau
sont
injectés
à chaque
baigneur.
L'eau
est
constamment
renouvelée.
L'objectif est de
respecter
les conditions
sanitaires.
Le cahier
des
charges
est
strict,
suivi,
opposable,
certifiable
et formalisable.
Madame
Natacha
Brunet
précise
que
l'agence
nationale
de
sécurité
doit
avoir
donné
son
rapport
au
1°
trimestre
2024
pour
savoir si la vidange
est
toujours
obligatoire.
Monsieur
Arnaud
Cheux
répond
que
la
vidange
aura
toujours
lieu
même
si elle
n’est plus
obligatoire.
C'est
demandé
par
le prestataire
qui
effectue
la maintenance.
Madame
Natacha
Brunet
demande
si des
interventions
sont
nécessaires
tous
les ans.
Monsieur
Arnaud
Cheux
explique
que
c'est
très
complexe
et
technique.
Des
choix
écologiques
ont
été
faits
avec
le méthaniseur
qui
chauffe
la piscine.
Le stabilisant
n’est pas
utilisé.
C’est
une
technique
particulière
qui
nécessite
un
suivi et des
connaissances.
Un
traitement
de
l'air est nécessaire
pour
éliminer
les chloramines.
Madame
Natacha
Brunet
se pose
la question
de
l'investissement
si la
vidange
n’est plus
nécessaire.
Monsieur
Arnaud
Cheux
indique
que
les eaux
récupérées
dans
la cuve
de
500
m° sont
des
eaux
de
débordement.
Il n’y
a pas
d'effet
de
masse.
Une
vidange
complète
représente
12
000
m°
d’eau.
La
France
est en
retard
par
rapport
à d’autres
pays
européens.
Madame
Natacha
Brunet
suggère
d'alimenter
les sanitaires
de
complexe
du
Haut-Phare
par
exemple.
Monsieur
Arnaud
Cheux
explique
qu'il faut
que
le réseau
s'y prête.
Aujourd’hui,
on
bénéficie
d’une
altimétrie
et d’une forme
gravitaire favorables
par
rapport
à l'implantation
de
la cuve.
Ce
qui limite
l'installation
de pompes
de
relevage.
Si l’on
voulait
alimenter
la salle
du
Haut-Phare,
il faudrait
tout
casser.
Une
autre
réflexion
pourrait
être
la récupération
des
eaux
de pluie
du
bâtiment.
Cette
cuve
n’a
pas
pour
seule finalité
le stockage.
C’est aussi
de
l'analyse,
du
traitement,
du
brassage
et de
la dé-chloration.
Cette
analyse
est opposable
et certifiable
aux
normes
françaises.
Elle doit
pouvoir
être faite
tous
les jours.
DCM
2025-04
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
HIPPIQUE
MUNICIPALE
DU
NEUBOURG
La
Fédération
Nationale
des
courses
hippiques
a versé
la
somme
de
1 408,79
€
à
la commune
au
titre
des
enjeux
que
la société
Municipale
du
Neubourg
a collectés
en
2023.
Par
courrier
en
date
du
17
décembre
2024,
la Société
Municipale
Hippique
du
Neubourg
invite
le conseil
municipal
à décider
de
l'attribution
de
cette
somme.
Monsieur
l’Adjoint
aux
finances
propose
le
reversement
de
la
totalité
de
la
somme
reçue
de
la
Fédération. VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la demande
formulée
par
l'Association
Municipale
Hippique
du
Neubourg
le 17
décembre
2024
;
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
Ÿ
Décide
d'accorder
à
l'Association
Municipale
Hippique
du
Neubourg
une
subvention
d’un
montant
de
1 408,79
€. Ÿ
Autorise
Madame
le
Maire,
ou
le
Maire
Adjoint
Délégué,
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
Adopté
à
l'unanimité,
DCM
2025-05
VOYAGE
« SENIORS
EN
VACANCES
» DU
6 AU
13
SEPTEMBRE
2025
— APPROBATION
DES
TARIFSDans
le
cadre
d'un
partenariat
avec
l'Agence
Nationale
des
Chèques
Vacances
(ANCV),
la
ville
du
Neubourg
réalise
depuis
10
ans
une
action
« Séniors
en
Vacances
».
Cette
action
a
pour
but
de
permettre :
Ÿ_
à des
personnes
retraitées
ou
sans
activité
professionnelle
de
60
ans
et
plus
à des
personnes
en
situation
de
handicap
à partir
de
55
ans
de
partir
quelques
jours
en
vacances,
seules
ou
accompagnées
de
leurs
aidants
familiaux,
ou
professionnels,
de
rompre
l'isolement
et
de
favoriser
les
liens
intergénérationnels,
pour
une
somme
raisonnée
au
regard
du
coût
réel
du
voyage.
La
ville
du
Neubourg
va
ouvrir
l'inscription
aux
habitants
de
l'ensemble
du
territoire
communautaire
avec
une
priorité
aux
habitants
non
imposables
du
Neubourg
et
de
la
Communauté
de
Commune
du
Neubourg
(CDC).
Pour
2025,
une
convention
est
signée
avec
l'ANCV,
pour
un
séjour
de
8
jours
et
7
nuits
en
Nouvelle
Aquitaine
dans
le village
vacances
de
Seignosse
les Tuquets
du
6 au
13
septembre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
décide
:
Ÿ_
D’approuver
les tarifs suivants :
-
pour
les
personnes
non-imposables
550
€
-
pour
les
personnes
imposables
du
Neubourg
: 750
€
-
pour
les
personnes
imposables
de
la CDC
: 806
€
-
Chambres
particulières
à
13,43
€ par
jour,
soit
94
€
la semaine.
Ÿ__
D’autoriser
Madame
le Maire,
ou
le Maire
Adjoint
Délégué,
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
Adopté
à
l'unanimité,
Madame
Natacha
Brunet
demande
le
nombre
de
places
et
si
les
inscriptions
des
Neubourgeois
ne
suffisent pas
à
remplir
le car.
Madame
le Maire
répond
55
places
et
le voyage
a
toujours
été
ouvert
à
la
CDC.
Ce
qui permet
de faire
entrer plus
d'argent
puisque
le tarif est plus
élevé.
Monsieur
Arnaud
Cheux
précise
que
cette
ouverture
permet
de
compléter
le bus.
DCM
2025-06
BUDGET
COMMUNAL
- DELIBERATION
AUTORISANT
LE
MAIRE
A
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CREDITS
OUVERTS
AU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT) VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L1612-1
modifié
par
la
loi
n°2012-1510
du
29
décembre
2012
- art.
37
(VD);
CONSIDÉRANT
que
le
budget
primitif
sera
voté
au
mois
de
mars
2025
;
CONSIDÉRANT
que
le
montant
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
primitif
2024
(hors
chapitre
16
« Remboursement
d'emprunts
»)
s'élève
à 4 406
143,50
€ ;
CONFORMEMENT
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à hauteur
maximale
de
1 101
535,88
€, soit
25%
de
4 406
143,50
€
pour
les dépenses
suivantes
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG :
Ÿ
Décide
d'autoriser
l'engagement,
la
liquidation
et
le
mandatement
des
dépenses
d'investissement,
dont
l'affectation
est
la suivante :
Chapitre
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
€
Chapitre
21
Immobilisations
corporelles
161
713,99
€
Compte
2113 | Terrains
aménagés
autres
que
voirie
161
713,99
€
Chapitre
23
| Immobilisations
en
cours
0,00
€
TOTAL
161
713,99
€
Fournisseur
Énoncé
MONTANT
COMPTE
VIAFRANCE
Aménagement
de
l'aire
de
stationnement
de
l'allée
du
Normandie
Champ
de
Bataille
161
713,99
€
2113-518
161
713,99
€
Adopté
à
l’unanimité,
PERSONNEL
COMMUNAL
DCM
2025-07
CREATION
DE
POSTES
Conformément
à
l'article
L.
313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
Il
appartient
donc
à
l'assemblée
délibérante,
compte
tenu
des
nécessités
du
service,
de
modifier
le
tableau
des
emplois,
afin
de
permettre
la
nomination
de
l'agent
inscrit
au
tableau
d'avancement
de
grade
établi
pour
l’année
2025.
Pour
tenir
compte
de
l’évolution
des
postes
de
travail
et des
missions
assurées
par
les agents,
et surtout
dans
le cadre
d'une
politique
salariale
favorable
aux
agents
assidus
et
investis
dans
leur
poste,
Madame
le
Maire
proposera
de
créer
les
postes
nécessaires
aux
nominations
par
avancement
de
grade
au
1er
mars
2025.
Catégorie |
Libellé
du
grade
Nombre
de
poste
/ temps
complet
A
Attaché
principal
1
B
Technicien
principal
de
1°®
classe
1
C
Brigadier-chef
principal
1
C
Adjoint
technique
de
1°"
classe
1
C
Agent
de
maîtrise
principal
2 Les
postes
laissés
vacants
seront
supprimés
après
acceptation
des
nouveaux
postes
par
les
agents
concernés
et
avis
du
Comité
Social
Territorial.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
décide :
Ÿ
D’adopter
la modification
du
tableau
des
emplois
présentée
ci-dessus,
à compter
du
1°
mars
2025
;
Ÿ
D'inscrire
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
l'emploi,
au
chapitre
012
Adopté
à
l'unanimité,
Madame
Natacha
Brunet
demande
si dans
ce
tableau,
il n’y a pas
de
création
de
poste.
Madame
le Maire
répond
que
ce sont
des
agents
déjà
en
poste
qui
vont
évoluer.
CULTURE
— ANIMATIONS
— COMMUNICATION
Compte-rendu
de
la commission
du
30/01/2025
Présents
: I. Vauquelin,
À.
Le
Merrer,
E.
Dupont,
G.
Barbier,
|. Coudray,
C.
Chopin,
C.
Lapoirie,
|. Ameye
Excusée
: M.N.
Chevalier
Bilan
des
évènements
passés
Feu
d'artifice
de
Noël
: plan
de
circulation
fonctionnel,
bel
effet
des
bonnets
lumineux
dans
la
nuit,
feu
d'artifice
très
apprécié.
Concert
hommage
à M.
Berger
le 24/01
Beaucoup
d'ambiance,
394
billets
vendus,
recette
7405
€
pour
un
coût
total
de
5500
€
FCA :
l'inauguration
le 25/01
au
matin
avec
la visite
des
expositions
de
M.
Lambert
s’est
bien
passée.
Par
contre,
très
peu
de
monde
pour
la conférence
de
l'après-midi.
Timing
à
revoir.
Animalissons
le
26/01
99
spectateurs,
spectacle
gratuit,
très
apprécié
des
adultes
et
des
enfants
Coût
total
2735
€
Actualités
du
moment
CinémaLes
chiffres
du
cinéma
sont
en
hausse
en
2024
(60.000
entrées,
hausse
de
fréquentation
de
11,63%
par
rapport
à 2023)
Les
distributeurs
de
friandises
et
boissons
seront
remplacés
à
partir
du
1er
mars.
La
société
ASA
sera
le
prochain
prestataire.
FCA
:
Délibération
du
concours
de
dessin
prévue
le samedi
1er
février
à 9h
Les
séances
scolaires
commencent
vendredi
31
janvier
et
près
de
600
scolaires
sont
prévus
Les
projections
tout
public
commencent
le mercredi
5 février
Les
inscriptions
des
ateliers
gratuits
pour
les
enfants
ont
débuté
: 4 ateliers
créatifs
pour
les
3-5
ans
et
6-9
ans
et,
nouveauté,
un
atelier
parent/enfant.
Repas
des
aînés :
211
participants
inscrits
et déjà
10
sur
liste
d'attente
+
10
élus
inscrits
6 Les
commandes
en
cours
chez
les
prestataires
(Fumoir
de
Sacquenville,
Pages,
La
Cave
Neubourgeoise,
Daix,
Osmont,
L'Atelier
floral,
Nature
Gourmandise)
Feux
d'artifices
2025
: les
programmes
musicaux
ont
été
sélectionnés
- Rock
pour
la Saint
Paul
: 7 400€
{augmentation
de
400€)
- Musiques
de
Noël
revisitées
par
des
artistes
actuels
: 4
S00€
{augmentation
de
300€)
Le
prestataire
a doublé
la sonorisation
afin
de
répondre
à nos
remarques.
Prestation
améliorée
sur
les
feux
d'artifice.
Dictée
samedi
22
février
:
Les
textes
sont
en
cours
de
sélection
Spectacles
retenus
par
la commission
“Les
Aventures
du
Clark
Pakap”
Dans
le
cadre
de
notre
partenariat
avec
le Tangram,
spectacle
jeune
public,
plein
air,
clés
en
main
750
€
HT,
à
programmer
le 27
avril.
“’Romanesque”
de
et avec
Lorant
Deutsch
Seul
en
scène,
Lorant
Deutsch
raconte
l’histoire
de
la
langue
française,
de
sa
naissance
à
nos
jours
Un
spectacle
riche,
drôle
et
accessible
! 9
500€
HT
(hors
VHR)
À
programmer
fin
2025
ou
début
2026
“Théâtre
à
la carte,
dégustation
de
scène”
Spectacle
drôle
à
la forme
originale.
Les
spectateurs
choisissent
le
menu
du
spectacle
: un
classique
en
entrée
? une
pièce
comique
en
plat
? Un
spectacle
composé
de
5
à 6
pièces
du
répertoire
théâtral
que
les spectateurs
« commandent
» dans
un
menu
très
varié.
4
500€
HT
(VAR
inclus)
A
programmer
fin
2025
ou
début
2026
DCM
2025-08
SUBVENTION
POUR
LA
RESIDENCE
D’ARTISTES
EN
TERRITOIRE
RURAL
La
résidence
d'artistes
en
territoire
rural
est
un
projet
proposé
par
la Compagnie
Asphalte,
représentée
par
Mme
Aline
César.
Anatomie
d’une
écorce
est
un
projet
unique
qui
n’a
pas
encore
été
proposé
sur
le territoire
à ce jour.
Il
prévoit
des
actions
sur
l’ensemble
du
territoire
et
touche
des
publics
larges
et
variés.
De
nombreux
artistes
sont
engagés
dans
le
projet.
Le
dispositif
est
d'ores
et
déjà
soutenu
par
la
DRAC
à
hauteur
de
10
000€
{sur
19
000€,
voir
le
budget
joint).
Les
enjeux
artistiques
du
projet
« Anatomie
d’une
écorce
» sont
multiples :
Ÿ
Lien
entre
l'animal,
le
végétal,
mais
aussi
le
minéral
en
s'inspirant
des
productions
et
de
l'écosystème
du
plateau
du
Neubourg,
Ÿ”_
L'articulation
et
la
mise
en
mouvement
de
ses
structures
non
anthropomorphiques
avec
les
techniques
de
la
marionnette,
Ÿ_
La
musique
et
la chanson
Ÿ_
L'écriture
poétique
et
la
lecture
à voix
haute.
Partenaire
acteur
de
la vie
rurale
locale
:
Lycée
agricole
Gilbert
Martin
du
Neubourg
Bénéficiaires
de
l'opération
(cibles
visées)
{extrait
du
projet)
Enfants
et adolescents
en
milieu
scolaire
: 270
jeunes
7 Ecoles
maternelles :
4
classes
de
MS
et
GS
de
maternelles
d'tville,
Saint-Aubin-d'Ecrosville
et
Canapeville
: 82
élèves
Ecoles
élémentaires :
2
classes
CE1
de
l’école
Dupont
de
l'Eure
et
de
CE2
de
l’école
Jean
Moulin
du
Neubourg
: 45
élèves Collèges
:
2
classes
de
6ème
du
collège
Geneviève
de
Gaulle
Anthonioz
et
du
collège
Pierre
Corneille
du
Neubourg
: 50
élèves
Lycée
professionnel
agricole
Gilbert
Martin
:
2 classes
du
lycée
: 38
élèves
1 classe
de
3ème
du
lycée :
25
élèves
ALESAN
: 15
élèves
groupe
CLAS
du
PAJ
: 12-15
jeunes
de
Quatrième
Adultes,
habitants
: 245
adultes
Enseignants
: 40
personnes
(dont
une
formation
d'enseignants
de
maternelle
: 12
enseignants)
public
des
Points
lectures,
bibliothèques
et
médiathèques
: 60
personnes
Salariés
du
chantier
d'insertion
de
la Croix
Rouge
Fringu’Halles
: 15
personnes
Mission
locale
: 10
jeunes
adultes
EPHAD
du
Neubourg
: 15
résidents
Membres
des
associations
patrimoniales
du
Pays
du
Neubourg
: Campagn'Art,
Découverte
et
Patrimoine
du
Pays
du
Neubourg
et
ses
environs,
lville
Culture
Loisirs,
L’as
de
choeur
Crosville-
la-vieille,
Amis
de
l’église
de
Vitotel,
Au
coeur
du
patrimoine
Neubourgeois
: 60
adultes
et
les
partenaires
du
monde
agricole
: linière
du
Ressault
au
Neubourg,
Haas,
Coopérative
de
teillage
du
plateau
du
Neubourg,
Aux
coul'eure
du
cheval,
ferme
pédagogique
au
Bosc-du-Theil,
Arboretum
du
Château
d’Harcourt
…
Ce
projet
mettra
en
scène
les
productions
agricoles
du
territoire
et
sera
traversé
par
les
grandes
questions
de
transition
écologique
et
de
dialogue
avec
l’environnement.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
décide :
Ÿ
De
verser
la somme
de
2 500
€ à
la Compagnie
Asphalte
pour
le projet
Anatomie
d'une
écorce.
Ÿ
D'inscrire
les crédits
au
compte
6574.
Adopté
à la majorité
(1 Abstention
: I. VAUQUELIN)
DCM
2025-09
NOUVELLE
CONVENTION
POUR
LES
DISTRIBUTEURS
DU
CINEMA
Devant
les
dysfonctionnements
répétés
des
distributeurs
depuis
plusieurs
années,
il a
été
décidé
de
mettre
fin
au
contrat
avec
le prestataire.
Les
distributeurs
de
friandises
et
boissons
seront
remplacés
à
partir
du
1er
mars
et
la société
ASA
sera
le
prochain
prestataire.
Pour
la
mise
à disposition
des
distributeurs,
il convient
de
signer
une
convention
entre
le prestataire
et
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
décide :
De
signer
la convention
de
mise
à disposition
d’un
distributeur
de
boissons
fraiches
et
de
denrées
alimentaires.
Adopté
à
l'unanimité,
URBANISME
—
PATRIMOINE
Compte-rendu
de
la commission
du
04/02/2025 Etaient
présents
: ! Coudray,
F Bronnaz,
À
Le
Merrer,
| Vauquelin,
N
Brunet,
MN
Chevalier.
Etaient
excusés
: À
Leroy,
G.
Barbier,
£ Detaille,
S Cherrier,
| Ameye.
—
DIA
et DC:
-
DIA
027
428
25
00001 :
Cession
habitation
- Rue
de
la porte
de
Pierre
—
Parcelles
AW
135
et
138/2911m2
— Zone
Uh.
-
DIA
027
428
25
00002
: Cession
habitation
— 7
Rue
Jules
Duhamel
— Parcelle
AD
201/330m2
— Zone
Uh.
-
DIA
027
428
25
00003
: Cession
habitation
—
5001
Rue
de
Honfleur
-— Parcelle
AM
314/555m2-
Zone
Uh.
-
DIA 027
428
25
00004 :
Cession
fonds
de
commerce
-
rue
de
la
République
—
Parcelle
AK
125/150
m2.
Zone
Up
-
DIA
027
428
25
00005
: Cession
fonds
de
commerce
-
rue
de
la
République
—
Parcelle
AK
119/70
m2.
Zone
Up
-__
DIA
027
428
25
00006 :
Cession
place
de
parking
—
rue
Chambellan
—
Parcelles
AM
271
et
284/1192
m2.
Zone
Uh
Les
membres
de
la commission
ne
souhaitent
pas
aliéner
ces
biens.
—
Déclaration
Préalable
:
- __
DP
027
428
25
00001
: Rue
du
Docteur
Couderc.
Parcelle
AK-166.
Zone
Uh.
Changement
de
destination
d’un
bâtiment.
ABF
: Donne
son
accord
CCPN
: majoration
de
délais
Avis
de
la commission
: avis
favorable.
-
DP 027
428
25
00002 :
Rue
Chambellan.
Parcelle
AM-94.
Zone
Uh.
Changement
de
destination
d’un
bâtiment
ABF
: Donne
son
accord
CCPN
: Majoration
de
délais
Avis
de
la commission
: avis
favorable
en
tenant
compte
des
conseils
de
la
Police
municipale
pour
l’accès
PMR.
-
__
DP
027
428
25
00003
:
Rue
Octave
Bonnel.
Parcelle
AN-129.
Zone
Uh.
Pose
de
volets
roulants
sur
fenêtres
de
toit.
ABF
: Donne
son
accord
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis favorable.
-
DP
027
428
25
00004
: Rue
du
Champ
de
bataille.
Parcelle
AK-26.
Zone
Up.
Ravalement
de
la façade.
ABF
: Accord
avec
prescriptions
CCPN
: Majoration
de
délais
Avis
de
la commission
: avis
favorable
dans
le respect
des
prescriptions
de
l’ABF.
-
DP 027
428
25
00005 :
Square
du
huit
mai.
Parcelle
AR-131.
Zone
Uh.
Création
d’un
SAS
d’entrée.
ABF
: Non
concerné
CCPN
: Demande
de
pièces
complémentaires
Avis
de
la commission
: avis
favorable.
-
DP 027
428
25
00006
: Place
Aristide
Briand.
Parcelle
AL-250.
Zone
Up.
Imperméabilisation
des
briques
de
la façade
+
peinture
des
fenêtres
et
caches-moineaux
à
l'identique.
ABF
: Accord
avec
prescriptions
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis
favorable
en
respectant
les
prescriptions
de
l’ABF.
-
DP 027
428
25
00007
: Allée
de
Gilligham
AO-33-188.
Zone
Uh.
Installation
portail
et
portillon
+ clôture
ABF
: Non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis
favorable. -
_ DP
027
428
25
00008 :
Rue
Guilbert
AK-141.
Zone
Up.
Remplacement
des
deux
grandes
portes
coulissantes
ABF
: Accord
avec
prescriptions
CCPN
: Majoration
de
délais
Avis
de
la commission
: avis
favorable
en
respectant
les
prescriptions
de
l’ABF.
-
_ DP
027
428
25
00009
: Allée
des
Alouettes
AR-351.
Zone
Uh.
Construction
d’un
mur
de
clôture
ABF
: Non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis favorable.
-
DP 027
428
25
00010 :
Rue
du
Prieuré
AC-81.
Zone
Uh.
Isolation
extérieure
ABF
: Non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis
favorable.
-
DP 027
428
25
00011
: Rue
des
amoureux
AV-103.
Zone
Uh.
Installation
d’une
clôture
ABF
: En
cours
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis
favorable.
-
DP 027
428
25
00012 :
Allée
rené
Lesage
AO-32.
Zone
Uh.
Isolation
extérieure
ABF
: Non
concernée
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis favorable.
Le service
urbanisme
informera
le pétitionnaire
de
la nécessité
de
prendre
contact
avec
le propriétaire
du
chemin
avant
la réalisation
des
travaux.
>
Permis
de
construire
(PC)
:
-
PC
027
428
25
00001
: place
du
Maréchal
Leclerc.
Parcelle
AM-264.
Zone
Uh.
Extension
par
deux
ailes
du
bâtiment
existant.
ABF
: Donne
son
accord
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
:
-
PC
027
428
25
00002
: Avenue
du
Doyen
Jussiaume.
Parcelle
AD-63.
Zone
Uh.
Construction
d’une
maison
d’habitation
avec
son
annexe.
ABF
: Donne
son
accord
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis favorable.
Le
zinc
naturel
sera
patiné
vieilli
(article
du
PLU
Uh
2.4.8).
Les
élus
souhaitent
que
soient
prises
en
compte
les
remarques
de
M.
Lesueur
concernant
la gestion
des
eaux
pluviales
et
du
réseau
d’assainissement.
Deux
arbres
devront
être
déplacés
et
pas
un
seul,
une
préparation
en
amont
de
l’arrachage
et de
la
replantation
sera
à
prévoir.
-
PC
027
428
21
N0033
MO1
: Rue
de
la
halle.
Parcelles
AM
475,
AM
505,
AM
506,
AM
507,
AM
509,
AM
558.
Zone
Uh.
Modification
de
l'implantation
des
lots.
ABF
: Non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: en
attente
d'informations
complémentaires
sur
le dossier.
—
Pose
d’enseigne
(AP)
:
-
AP
027
428
25
0001
: 2
Rue
Carnot.
Parcelle
AM-186.
Zone
Up.
Remplacement
de
l'enseigne
ABF
: En
cours
CCPN
: Demande
de
pièces
complémentaires
Avis
de
la commission
: avis favorable.
10 Points
d’information
complémentaire
:
La
commission
aménagement
du
territoire
de
la
CDC
s’est
réunie
le
mardi
28
janvier.
A
l’ordre
du
jour,
il
a
été
présenté
la
communication
sur
l'OPAH.
Elle
sera
réalisée
en
deux
temps,
vers
les
élus
avec
un
guide
puis
auprès
de
la population
(presse,
site
internet,
panneau
pocket).
Le
règlement
d'attribution
des
aides
de
la
CDC
a
été
modifié
notamment
par
rapport
aux
deux
devis
demandés
aux
habitants.
La
proposition
est
de
demander
deux
devis,
si
un
seul
devis
est
fourni,
le
bureau
de
la
CDC
pourra
sur
proposition
de
la
commission
minorer
le
montant
de
la
subvention
si elle
estime
que
le devis
fourni
est
trop
élevé
par
rapport
aux
travaux
projetés.
Bilan
des
dossiers
instruits
en
2024
par
le service
urbanisme
de
la CDC
:
En
2024,
651
dossiers
ont
été
instruits.
Des
dossiers
ont
été
traités
via
le
Guichet
unique
numérique,
ce
qui
représente
195
demandes
déposées
en
2025
(47
en
2023).
Nomination
de
la voie
d'accès
à l'OAP
Voie
verte
(entre
le quartier
des
Pépinières
et
la voie
verte)
: il est
proposé
l'allée
de
Sourdéac
en
référence
notamment
au
Marquis
de
Sourdéac
qui
a fait
venir
la troupe
du
Marais
en
1661
pour
produire
le spectacle
féérique
de
la Toison
d'Or.
Prochaine
commission
: le
4
mars
2025
DCM
2025--10
ACTE
DE
CANDIDATURE
POUR
L'ACQUISITION
DE
PARCELLES
SISES
LIEU-DIT
LA
MARE
AUX
JONCS
En
2016
la
SAFER
a
acquis
les
parcelles
ZB
259,
260,
265,
sises
lieu-dit
La
Mare
aux
JONCS,
en
exerçant
son
droit
de
préemption
pour
constituer
une
réserve
à vocation
agricole.
L'objectif,
à
l'époque,
était
de
constituer
«
un
stock
» de
terrains
afin
de
compenser
l’utilisation
de
parcelles
agricoles
pour
le
projet
de
contournement
du
Neubourg.
Le
contournement
n'étant
plus
d'actualité,
la SAFER
souhaite
vendre
ces
3
parcelles
d’une
contenance
de
1
ha
72
a
38
ca.
Parcelles
ZN
259-260-265
TS
SAS
ND,
Ÿ>
,
«
à
M
‘
4
À
2
Ja
©’
Pis
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>.
V
112
W';
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D,
Lo
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À
D.
D.
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ou
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4
À
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7
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’
>
à
Vo
*
d/
s
>
7
>
47
nn.
oh
V4
/
…
@
à
Ÿ
Y
Cas
N
dé
LE
MOULIN
DU
BOCAGE
Mme
le
Maire
et
M
Cheux
ont
rencontré
des
représentants
de
la SAFER
le 22
janvier
2025.
11 Mme
le Maire
expose
l'intérêt
de
ces
terrains
pour
la constitution
d’une
réserve
foncière,
les
parcelles
étant
actuellement
louées.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
décide
:
YŸ
De
faire
acte
de
candidature
auprès
de
la SAFER
pour
l'acquisition
des
parcelles
susnommées.
Adopté
à la majorité
(1 Abstention
: N.
BRUNET),
Monsieur
Didier
Onfray
demande
si les
terrains
sont
occupés
et si un
prix
est
donné.
Madame
le
Maire
indique
qu'il
y
a
beaucoup
de
baux
précaires
autour
du
Neubourg
en
vue
de
cette
éventuelle
déviation.
Comme
le
Département
a
écrit
que
le
projet
est
abandonné,
la
SAFER
vend
les
terrains,
le
conseil
municipal
doit
se prononcer
sur sa
candidature.
Une
délibération
ultérieure fixera
le prix.
DCM
2025-11
OAP
VOIE
VERTE
— NOMINATION
DE
LA VOIE
Madame
l’Adjointe
à l'Urbanisme
informe
les
membres
présents
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
choisir
par
délibération,
le
nom
à
donner
aux
rues,
voies,
places
et
lieux-dits
de
la
commune.
Il convient,
pour
faciliter
la fourniture
de
services
publics,
tel
que
les secours
ou
la connexion
aux
réseaux
ou
la distribution
du
courrier,
d'identifier
clairement
les adresses
des
constructions.
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
nommer
la voie
d'accès
à l’Orientation
d'Aménagement
et de
Programmation
(OAP)
Voie
Verte
(entre
le quartier
des
Pépinières
et
la voie
verte),
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
décide :
Ÿ”
D'adopter
la dénomination
suivante :
Allée
de
Sourdéac
en
référence
notamment
au
Marquis
de
Sourdéac,
qui
a fait venir
la troupe
du
Marais
en
1661
pour
produire
le spectacle
féérique
de
la
Toison
d'Or,
YŸ
D'autoriser
Mme
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
cette
décision.
Adopté
à la majorité
(1 Abstention
: N.
BRUNET),
DCM
2025-12
OPAH
— MODIFICATION
DU
REGLEMENT
Par
délibération
n°DCM-2024-96,
le conseil
municipal
a approuvé
le règlement
de
l'OPAH.
Des
modifications
ont
été
apportées
au
règlement
par
SOLIHA
et
la commission
d'urbanisme
(projet
en
annexe) :
-
Page
6
: Constitution
des
dossiers,
on
demande
seulement
1
devis
détaillé.
-
Page
6
: Cumul
des
aides,
correction
du
paragraphe.
-
Page
10 : Tableau,
remplacement
CCPN
par
là commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
décide :
Ÿ_
D’approuver
le règlement
modifié
de
l'OPAH.
Adopté
à
l'unanimité,
DCM
2025-13-
DECLASSEMENT
ET
DESAFFECTATION
DES
PARCELLES
Par
délibération
du
14
octobre
2024,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
céder
un
terrain
d’une
surface
d'environ
7
600
m2,
issu
des
parcelles
cadastrées
AN
245
et
265,
sises
Rue
Jean
de
la
Fontaine
à
un
bailleur
social
pour
l’édification
de
la
nouvelle
caserne
de
gendarmerie.
12 Maître
Paty,
notaire
de
la
commune,
et
le
notaire
de
l'acquéreur
ont
demandé,
par
mesure
de
prudence,
de
prononcer
la
désaffectation
et
le
déclassement
du
terrain.
En
effet,
l’EPF
Normandie
a
acquis
le
bien
pour
la
commune
en
vue
d'y
édifier
un
«
nouveau
stade
».
Même
si
l'équipement
n’a
jamais
été
réalisé,
la
« domanialité
publique
virtuelle
» peut
être
établie.
Par
conséquent,
Mme
le
Maire
sollicite
les
membres
du
conseil
municipal
pour
délibérer
en
ce
sens
:
CONSIDERANT : - Qu'il
y a lieu
de
constater,
préalablement
à la vente,
la désaffectation
et de
prononcer
le déclassement
du
domaine
public
communal
des
parcelles
AN
245
et
265,
- Que
ces
parcelles
ne
sont
plus
affectées
à
l’usage
direct
du
public
ni
à
un
service
public,
et
ne
présentent
aucune
utilité
pour
la Ville
du
Neubourg,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG :
Ÿ
Constate
la désaffectation
et
prononce
le déclassement
du
domaine
public
communal
des
parcelles
cadastrées
section
AN
n°
245
et
265,
sises
Rue
Jean
de
la
Fontaine.
*
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier.
VOIRIE
—
RESEAUX
—
ENVIRONNEMENT
— ASSAINISSEMENT
Compte
rendu
de
la commission
du
11/02/2025
Étaient
présents
: Mesdames
VAUQUELIN,
CHEVALIER,
LE
MERRER,
Messieurs
BRONNAZ,
DAVOUST,
DETAILLE,
DELAUNAY,
LEFEBVRE,
ONFRAY.
Absents
excusés
: Mesdames
AMEYE,
DUPONT,
Messieurs
CABOT,
CHERRIER,
BARBIER.
Services
techniques
: Monsieur
LESUEUR.
Travaux
de
la
rue
du
Tour
de
Ville
Nord
La
chaussée
est
en
ordre
de
service.
Les
bordures
et
les
avaloirs
sont
en
place
pour
recevoir
les
eaux
de
ruissellement.
Les
sous
couches
de
la voie
piétonne
sont
en
place.
Il reste
à
poser
la couche
de
finition
en
bitume
perméable,
de
couleur
claire.
Celle-ci
sera
réalisée
lorsque
les conditions
climatiques
le permettront,
à savoir
une
température
extérieure
de
15°
(en
février-mars).
Les
fosses
de
plantation
pour
les
arbres
sont
réalisées.
La
terre
végétale
pour
les
massifs
d’arbustes
et
les
surfaces
engazonnées,
est
également
mise
en
place.
L'accès
à
l'aire
de
stationnement
est
bitumée
sur
sa
première
partie
(l'entrée),
afin
de
pouvoir
faire
un
marquage
de
sécurité
au
sol.
La
seconde
partie
est
laissée
en
grave
pour
faciliter
l’infiltration
de
l’eau
de
ruissellement.
Pour
réaliser
les
plantations
de
la
rue
du
Tour
de
Ville-Nord,
il est
prévu
l’achat
de
13
arbres
(5
Pyrus
Calleriana
Chanticleer,
4
Quercus
Palustris,
et
4
Gledistsia
Triacanthosinermis
Schadermaster),
et
de
170
arbustes
à fleurs
en
23
variétés
et
13
magnolias
en
cépées.
Les
arbustes
seront
plantés
sur
une
toile
tissée
recouverte
d’un
paillage.
La
séparation
entre
les
plantations
et
le gazon
sera
faite,
avec
des
voliges
en
acier
galvanisé
marron,
de
10
cm
de
hauteur.
Après
consultation
et
en
tenant
compte
des
stocks
de
plants
disponibles,
le
marché
a
été
attribué
à
4
pépinières
: Wolhemuth
pour
2
689,23€,
Ramette
pour
1
523,45€,
Guillot
Bourne
pour
3
709,75€,
Tuloup
pour
1
256,26€.
Le
marché
des
fournitures
est
attribué
à
l’entreprise
Chlorodis
pour
7
263,57€
TTC.
Aire
de
stationnement
de
l'allée
du
Champ
de
Bataille
Les
travaux
de
terrassement
ont
débuté
le
mercredi
29
janvier.
Nous
avons
réutilisé
les
bordures
en
granit
de
la
rue
Guilbert.
Le
revêtement
sera
en
dalles
pour
les
places
PMR,
et
engazonnées
pour
les
autres
places.
La
délimitation
des
places
sera
marquée
par
des
pavés.
Au
total,
l'aire
de
stationnement
disposera
de
30
places
dont
deux
PMR.
Travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
des
eaux
usées
rue
Ernest
Neuville
Les
travaux
ont
débuté
le
mercredi
22
janvier
au
milieu
du
carrefour
de
la
rue
de
l'hôpital
et
de
la
rue
Ernest
Neuville.
Lors
de
l'ouverture
de
la tranchée
est
apparue
une
fuite
du
réseau
d’eau
potable.
Le
SERPN
a
missionné
la SARC
pour
procéder
à
la
réparation.
Désormais,
les
travaux
avancent
bien,
la
progression
est
plus
rapide,
car
la
profondeur
de
pose
diminue.
Effacement
des
réseaux
rue
Octave
Bonnel
13 Lors
de
la
dernière
réunion
du
SIEGE,
il
a
été
décidé
que
les
travaux
de
la
deuxième
tranche
de
la
rue
Octave
Bonnel
sera
réalisée
cette
année
de
la
rue
aux
Magnants
jusqu’à
la
rue
de
la
Libération.
Les
travaux
commenceront
probablement
en
avril.
Les
mâts
et
les
luminaires
seront
identiques
à ceux
posés
dans
la
partie
piétonne
de
la
rue
Octvave
Bonnel.
Projet
de
récupération
de
l’eau
de
la
piscine
pour
l’arrosage
et
le nettoyage
Le
projet
consiste
à
récupérer
une
partie
de
l’eau
de
la
piscine
du
SERGEP
pour
:
- diminuer
l'impact
sur
la
ressource
en
eau
potable,
- diminuer
le
coût
d'exploitation
pour
le
SERGEP,
en
réduisant
le
volume
d'eaux
usées,
envoyé
vers
la
station
d'épuration, - diminuer
la
facture
d’eau
pour
l’arrosage
des
terrains
de
football,
les
massifs
de
fleurs,
les
arbres,
ainsi
que
la
piste
hippique,
- diminuer
la facture
d'arrosage
des
jardins
familiaux.
Le coût
global
du
projet
est de
692
068
€ H.T.
Des
subventions
sont
demandées
pour
un
montant
global
de
492
280
€ dont
200
000
€
pour
l'AESN
et
232
280
€
pour
le
DSIL.
Le
SERGEP
doit
participer
à hauteur
de
55
000
€.
Démonstrations
de
balayeuses :
Lors
du
salon
des
Maires
en
novembre,
des
rendez-vous
ont
été
pris
avec
les fournisseurs
de
balayeuses,
pour
des
démonstrations
des
différents
modèles,
dans
nos
rues.
Suite
à
ces
démonstrations,
le
choix
se
portera
sur
une
balayeuse
plus
maniable
que
l’ancienne,
c’est
à dire
avec
une
cuve
plus
petite.
La
consultation
sous
forme
d'appel
d'offre,
incluant
la
reprise
de
l’ancienne,
va
être
lancée
prochainement.
Questions
diverses :
- Plusieurs
points
ont
été
abordés
concernant
le chemin
de
la route
d'Epégard
: Une
intervention
est à programmer
pour
limiter
les trous
importants
du
chemin.
Le
compteur
électrique
doit
être
rendu
inaccessible.
Enfin,
la clôture
du
Garage
Valley
(Atelier
de
l'Ancienne)
doit
être
réparée
dans
sa
limite
Nord.
DCM
2025-14
AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
UNE
DEMANDE
D'AUTORISATION
ENVIRONNEMENTALE
RELATIVE
A
LA
MISE
A
JOUR
DU
PERIMETRE
DU
PLAN
D’EPANDAGE
DES
BOUES
DE
LA
STATION
D'EPURATION
DE
LA
SOCIETE
DS
SMITH
PAPER
À
ROUEN
Une
enquête
publique
en
lien
avec
une
autorisation
environnementale
qui
vise
à
modifier
le
plan
d'épandage
des
boues
de
la
station
d'épuration
de
la
société
DS
SMITH
PAPER
ROUEN
(située
à Saint-
Etienne-du-Rouvray
-76800)
se
déroule
du
27
janvier
au
27
février
2025.
La
zone
d'épandage
concerne
261
communes,
réparties
dans
les
départements
de
la
Seine-Maritime,
de
l'Eure
et
de
l'Orne.
La
commune
est
concernée
par
ce
plan
d'épandage
et
le
conseil
municipal
peut
émettre
un
avis
jusqu’au
14
mars.
Le
12
février
dernier,
Madame
Grégoire
a
adressé
aux
membres
du
conseil
un
lien
de
la
préfecture
de
Seine-Maritime
pour
accéder
au
dossier
de
l'enquête
publique
et
au
registre
numérique.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
décide :
Ÿ
D'émettre
un
avis
favorable
à la
demande
d'autorisation
environnementale
qui
vise
à
modifier
le
plan
d'épandage
des
boues
de
la
station
d'épuration
de
la
société
DS
SMITH
PAPER
ROUEN
ENSEIGNEMENT
— SPORT
— VIE
ASSOCIATIVE
Compte-rendu
de
la commission
du
17/02/2025
Présents
: Isabelle
Vauquelin,
Isabel
Coudray
et Marie-Noëlle
Chevalier.
Excusés
: Isabelle
Ameye,
Anita
Le
Merrer
Gilles
Barbier
et
Claire
Lapoirie.
14 ENSEIGNEMENT : Collège
Pierre
Corneille
Point
amiante
: des
travaux
auront
lieu
pendant
l'été
2025
e
Installation
des
commissions
Préparation
de
la
rentrée
2025/2026
: M.
Gabriel
indique
que
la Commission
permanente
ne
s'est
pas
réunie
et donc
il n’y
aura
pas
de
vote.
+
Frais
de
déplacement
des
professeurs,
modification
dans
le cadre
des
stages
des
élèves
du
SEGPA,
la
limite
de
SOkm
est
remplacée
par
60km
aller-retour.
Validé.
Attribution
du
CNAS
: oubli
et
régularisation.
Validé.
Budget
voyage
: modification
de
date
et
de
budget.
Validé.
Contrats
validés.
DBM
validés.
Questions Deux
motions
validées
sur
la
DHG
et
la SEGPA.
SPORTS
e
TRIATHLON
Nouveau
bureau
avec
un
nouveau
Président
Monsieur
Mickael
Deperrois.
86
licenciés
dont
26 jeunes.
Sorties
organisées
comme
celle
de
Saint
Aubin
d’Ecrosville.
Journée
ANNE
à
Harcourt,
bénéfice
au
CHU
de
Rouen.
Formation
d’un
entraîneur
et
les jeunes
ont
assisté
aux
Jeux
Olympiques
à Paris.
Remerciements
aux
encadrants,
aux
bénévoles
et
partenaires
ainsi
qu’à
la
Mairie.
Bilan
financier
équilibré.
e
UVN
Superbe
année
cycliste
avec
les courses
habituelles,
une
centaine
d’adhérents.
Effectif
de
l’école
de
vélo
: 22
enfants.
23
victoires
individuelles
et
3 victoires
par
équipe.
Trophée
départemental
remporté
à Gisors.
Trophée
Régional
où
l'UVN
se
classe
1°’ Club
de
l'Eure.
Pour
2025,
accueil
de
34
enfants,
objectif
d’avoir
des
concurrents
dans
toutes
les
courses
organisées
dans
l'Eure
pour
parvenir
au
Régional.
L'essentiel
est
le plaisir
des
enfants
sur
leur vélo.
Cyclo
Cross
: Enzo
: Champion
de
l'Eure
et Tristan
7 victoires.
VTT:
Enzo
: Champion
de
l'Eure
ROUTE
: Tristan
Sélectionné
Championnat
de
France,
Romain
Vice-Champion
de
l'Eure
Romain,
Tristan
et
Hugo
sélectionnés
en
équipe
de
l'Eure
et terminent
9èmes
de
la finale
nationale.
U
19
: Tom
et Léo
4 victoires
PISTE
:
U
T5 : Julie
2ème
du
200m
et
du
500m
en
Championnat
de
Normandie
U
17
: Nathan
: stage
national
à
Bourges
Romain
: 3ème
au
Championnat
de
Normandie
Hugo
: 1° à
l'américaine
en
Coupe
de
France,
2ème
en
Coupe
de
Normandie
et
2ème
en
Coupe
de
France. Tristan
: 1*
au
Championnat
de
Normandie,
en
Coupe
de
France
et
champion
de
France
de
l'OMNIUM
Dorine
: 1ère
au
500m
coupe
de
France,
3ème
à l'américaine
aux
championnats
de
France,
championne
de
France
vitesse
et scratch,
championne
de
France
500m
et
recordman
de
France.
15 U
19/U
23/Seniors
:
Tom
Vermeulen
: 2ème
en
Championnat
de
Normandie
Ryan
: Champion
de
Normandie
du
km
Equipe
UVN
: Championne
de
Normandie
vitesse
par
équipe
(Tristan,
Léo
et
Ryan)
Le
Club
termine
n°1
Français
des
clubs
« Team
Piste
Formation
»
Merci
à la
Mairie,
à Sébastien,
aux
bénévoles,
aux
parents
accompagnants
et
au
bureau
de
l'UVN.
e
JUDO
2
nouveaux
salariés
au
Club
ce
qui
fait
4
éducateurs
sportifs
salariés.
L'association
continue
son
essor
256
licenciés
de
(4
ans
à 81
ans)
avec
48
%
de
féminines.
Au
niveau
de
la
gestion
administrative,
beaucoup
de
changements
dans
le
sens
de
faire
des
économies
et
de
numériser
les
adhésions
pour
la
prochaine
rentrée.
3
nouvelles
ceintures
noires
:Victor
Amrani,
Malone
Lagrange
et
Mélanie
Viniger.
Le
club
continue
de
recevoir
des
manifestations
départementales,
des
tournois
et
d'organiser
des
cours
à l'extérieur
(Socopa).
Sport
Adapté
:Accueil
des
judokas
de
Para
Judo
afin
de
les
inclure.
En
décembre
2024,
accueil
du
tournoi
régional
de
judo
adapté.
Prochains
objectifs
:obtenir
des
points
pour
la
ceinture
noire
et
se
qualifier
pour
les
championnats
de
france
de
Judo
Adapté.
Judo
pendant
le temps
scolaire
:
Ecole
Dupont
de
l'Eure
et
Collège
Geneviève
De
Gaulle,
actions
possibles
dans
le cadre
de
demandes
de
subventions
auprès
de
l'ANS
pour
financer
ce
projet.
Merci
à
la
ville
du
Neubourg
pour
les
subventions,
le
Département
va
baisser
ses
aides,
le
montant
des
cotisations
ne
change
pas
et
ils
vont
démarcher
les
communes
de
leurs
licenciés.
Bilan
financier
équilibré
et
voté.
e
GOLF
Rapport
moral
de
la Présidente
avec
182
adhérents.
Révision
du
règlement
intérieur
Nouvelles
tenues
des
équipes
Résultats
du
sondage
: soutien
à
l'école
de
golf,
à
des
évènements
sportifs
conviviaux,
individuels,
aux
différentes
équipes
et
à des
sorties
collectives
de
découverte
d'autres
golfs.
Différentes
participations
: à
la remise
des
médailles
de
l'OMS,
au
Forum
des
associations
et
au
Téléthon,
etc...
505
participants
en
2024
à toutes
les
compétitions.
Validation
de
tous
les
rapports.
La
Présidente
est
reconduite
dans
ses
fonctions.
e
NAC
Le
Président
est
élu
pour
4 ans
rappelle
Jean
Pierre
Kieffer
et
remercie
tous
les
présents
de
leur
soutien
pour
réaliser
tous
les
projets.
Rappel
du
protocole
avec
la
Mairie
pendant
la
période
Covid
pour
continuer
les
entraînements
et
il y a
eu
aussi
les
départs
de
Luc
le trésorier
et
Nicole
la secrétaire.
Au
cours
de
ces
années,
le Président
a rencontré
d’autres
clubs
ruraux
comme
il appelle
pour
se
regrouper
car
les jeunes
partent
faire
leurs
études
ou
vont
dans
des
clubs
plus
prestigieux.
Année
fructueuse
: 190
licenciés
et cette
année
212.
Organisation
de
6 compétitions,
remerciements
pour
l'accueil
et
la qualité
des
manifestations.
Depuis
3 ans,
le Neubourg
bénéficie
d’un
emploi
mutualisé
du
Comité
Départemental,
deux
fois
par
semaine
pour
les
poussins.
16 En
2024,
deux
sélections
en
équipe
de
France
et
aussi
dans
des
compétitions
régionales.
Marche
Nordique
Loisir
qui
marche
bien.
Bureau
reconduit.
Projet
2025:
Achat
d’un
système
de
chronométrie
Freelap
(Budget
3 500
€)
Réfection
du
tapis
de
saut
en
hauteur
(2
000
€)
Organisation
du
2ème
Tour
des
Interclubs
(2
500
€)
Organisation
du
Meeting
Jeune
276
(2
500
à 3 500€)
Achat
d’un
container
de
stockage
(2
000
€
livré
et
posé)
nur
La
fin
de
la
réunion
a fini avec
la galette.
ASSOCIATIONS
e _
ACPG-CATM-OPEX
s'est
retrouvée
momentanément
à l'arrêt
suite
au
décès
de
son
Président
Jacques
Demaegdt.
Monsieur
Thierry
Berteau
a proposé
sa
candidature
au
poste
de
Président
de
cette
section
pour
poursuivre
le
maintien
des
commémorations
patriotiques
et
le
devoir
de
mémoire.
e
LE
NEUBOURG
IMAGES :
Remerciements
de
la
Mairie
pour
le travail
effectué
de
prendre
en
photo
tous
les clubs
sportifs
du
Neubourg
pour
proposer
à la suite
le choix
de
quatre
prises
de
vue
pour
«
Nos
Athlètes
en
Images
».
Présence
au
forum
des
associations
avec
toutes
les
photos
installées
sur
des
grilles
pour
le plaisir
des
yeux. 26
adhérents
: 12
femmes
et
14
hommes
qui
se
retrouvent
tous
les
mardis
avec
des
sorties
organisées
pour
des
photos
de
qualité
avec
un
concours
interne
sur
un
thème
dédié.
Bilan
financier
équilibré.
e
Bilan
du
Téléthon
:7
000
£
avec
des
remerciements
à
tous
les
bénévoles,
les
associations
qui
ont
participé
à ce
weekend
et
dès
le
mois
de
mai,
une
réunion
sera
organisée
en
même
temps
que
le
forum
des
associations
pur
vous
donner
les
futures
dates.
e
UP
Le
bureau
collégial
est validé
pour
une
nouvelle
année
avec
des
nouveaux
membres
dans
le Conseil
d'Administration. Tous
les
rapports
ont
été
votés
à
l'unanimité,
chaque
section
a
présenté
son
enseignement.
Bilan
financier
équilibré.
e
La
Grande
Echelle
cette
année
a été
un
grand
bouleversement
pour
cette
association
qui
a déménagé
et
se
retrouve
dans
des
anciens
locaux
d'école.
96
familles
adhérentes
du
Neubourg
et du
territoire.
Intervention
dans
les
écoles
dans
le cadre
du
CTEJ
avec
le projet
« Champ
libre
»
Ateliers
Arts
Plastiques
avec
différents
cours.
Ateliers
Céramique
et gravure
avec
différents
cours
Stages
vacances,
des
actions
avec
les
scolaires,
restitution
dans
le
Parc
du
Vieux
Château.
Expositions
au
Forum
des
Associations,
au
Musée
d’Anatomie.
Bilan
financier
équilibré.
°
Les
Rétros
du
Plateau
Rapport
moral
du
Président
et
meilleurs
vœux
à tous.
La
Municipalité
était
représentée
par
Loic
Cabot.
17 138
adhérents
Rapports
d'activités
et financier.
Remerciements à
la ville
pour
la subvention
de
1 SO0E.
Programme
2025
: Comice
Agricole,
Rassemblement
annuel,
sortie
organisée
par
Mme
Brassart,
Salon
Auto
Rétro
de
Rouen
et
projet
de
mise
en
place
d’un
camp
militaire
au
Neubourg.
Démission
de
deux
membres
du
bureau
mais
qui
restent
dans
l'Association
et de
nouveaux
membres
volontaires
rentrent
dans
le bureau
actuel.
e
Comice
Agricole
Rapport
moral
et
d'activité
avec
des
remerciements
à la
Municipalité,
ses
services
et
chacun
pour
son
engagement. 39
bovins,
44
ovins
et
18
chevaux
présent
en
2024.
Qualité
exceptionnelle
et
belle
affluence
constatée.
En
2025,
le
marché
fermier
sera
plus
conséquent
avec
plus
d'exposants.
Bilan
financier
équilibré.
Bureau
reconduit.
Ce
sera
les
170
ans
du
« Concours
Agricole»
Affichage
historique
avec
Philippe
Marche
sur
le concours.
e
Souvenir
Français
Ce
comité
inclut
toutes
les communes
du
Pays
du
Neubourg
et quelques
communes
à proximité
dont
Bray
et
Barc.
Cérémonies
officielles,
cérémonie
du
24
Août
au
Neubourg,
la
messe
du
souvenir
du
10
novembre
avec
19
drapeaux,
le déplacement
et
la
restauration
des
monuments
aux
morts
d'Iville,
Epégard
et
Daubeuf
la Campagne.
Un
diplôme
et
une
médaille
ont
été
attribués
aux
apprentis
du
CFA,
pour
leur travail
sur
la mémoire.
Madame
France
Leroy
a été
remerciée
pour
la restauration
de
deux
drapeaux
du
Neubourg.
Un
nouveau
drapeau
a été
acheté
pour
une
valeur
de
1 SOOE.
Pour
l'instant,
19
communes
ont
cotisé.
Une
page
facebook
va
être
créée.
DCM
2025-15
SUBVENTION
POUR
PARIS-ALSACE
2025
L'année
dernière,
l'assemblée
avait
octroyé
une
subvention
au
Neubourg
Athlétic
Club
dans
le
cadre
de
la
participation
de
deux
adhérents
à
l'épreuve
de
marche
internationale
Paris
Alsace
Crédit
Mutuel.
Celle-ci,
d’une
distance
de
450
Km,
existe
depuis
2021.
Le
couple
sollicite
la
commune
pour
l'édition
2025,
qui
se
déroulera
du
3
au
7
juin.
Le
budget
est
identique
à l’année
2024
et
s'élève
à 4
700
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
décide
:
Ÿ
De
verser
la
somme
de
400
€
au
Neubourg
Athlétic
Club
pour
soutenir
ces
sportifs
de
haut
niveau. Ÿ
D'inscrire
les
crédits
au
compte
6574.
Prochaine
réunion
le
lundi
24
mars
2025
La
séance
est
levée
à
21h34
18 REPUBLIQUE
FRANCAISE
00
EURE
F
À
Procès-verbal
du
24
février
2025
Le
vingt-quatre
février
deux
mille
vingt-cinq
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
à la
mairie,
salle
de
conseil.
VILLE
DU
NEUBOURG
Présents
:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
;
M.
Arnaud
CHEUX,
M.
Francis
BRONNAZ,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DÉTAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints
; M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Philippe
DELAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Alain
LEROY.
Absentes
excusées
ayant
donné
pouvoir
:Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER
à
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Hélène
LEROY
à
Mme
isabelle
VAUQUELIN,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Isabelle
AMEYE,
Mme
Evelyne
DUPONT
à
Mme
Anita
LE
MERRER.
Absents
excusés
:Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Absente
:Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
:Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT.
DCM
2025-02-
Rapport
d'orientation
budgétaire
2025
DCM
2025-03-
Approbation
du
projet
du
système
de
récupération
des
eaux
de
la piscine
et
de
son
plan
de
financement
DCM
2025-04-
Subvention
à l'association
hippique
municipale
du
Neubourg
DCM
2025-05-
Voyage
« Séniors
en
vacances
» du
6 au
13
septembre
2025
- Approbation
des
tarifs
DCM
2025-06-
Budget
communal
- Délibération
autorisant
le
Maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
DCM
2025-07-
Création
de
postes
DCM
2025-08-
Subvention
pour
la
Résidence
d'artistes
en
territoire
rural
DCM
2025-09-
Nouvelle
convention
pour
les distributeurs
du
cinéma
DCM
2025-10-
Acte
de
candidature
pour
l'acquisition
de
parcelles
sises
lieu-dit
La
Mare
aux
Joncs
DCM
2025-11-
OAP
voie
verte
—
Nomination
de
la voie
DCM
2025-12-
OPAH
— Modification
du
règlement
DCM
2025-13-
Déclassement
et
désaffectation
des
parcelles
AN
n°
245
et
265
DCM
2025-14-
Avis
du
conseil
municipal
sur
une
demande
d'autorisation
environnementale
relative
à
la
mise
à jour
du
périmètre
du
plan
d'épandage
des
boues
de
la station
d'épuration
de
la société
DS
SMITH
PAPER
à
Rouen
DCM
2025-15-
Subvention
pour
PARIS-ALSACE
2025
Prénom
Nom
Fonction
Signature
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
A
Caroline
CHOPIN
Secrétaire
de
séance
QE
KR
Loïc
CABOT
Secrétaire
de
séance
À