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Déliberation - liste deliberations CM du 09.06.2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 09.06.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Télécommunications et internet,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
us
us ©
Q D) CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
BRIOLLAY
COMMANDE PUBLIQUE
N° 2023-38 Contrat de prestations intégrées avec la SPL Angers Loire Restauration pour la fourniture et La livraison de repas en liaison froide pour les sites de restauration scolaire
FONCTION PUBLIQUE
N° 2023-39 Rémunération des stagiaires de l'enseignement supérieur
FINANCES LOCALES
N°2023-40 Tarifs cantine pour l’année scolaire 2023/2024 et convention avec l'Agence de services et de paiement pour la tarification sociale de la cantine scolaire
N°2023-41 Enfance - accueil périscolaire et de loisirs : tarifs 2023/2024 N°2023-42 Vente d'herbe
Autres domaines de compétence
N°2023-43 Gestion informatique des données de localisation des "adresses" et de leur diffusion vers la Base Adresse Nationale - Convention de partenariat avec Angers Loire Métropole N° 2023-44 RD 52 - Aménagement du carrefour de La Guichardière et d’une liaison douce le long de la route de Tiercé : convention d'autorisation de travaux et d'entretien
N°2023-45 Mise à disposition d’une partie de La grange du Palais de Justice pour le stockage de matériel : convention avec l'association les Arts Cocottes
Briollay, Le 15 juin 2023
Arnaud Hie, maire