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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 13 mars 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
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Q D) CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2025
BRIOLLAY
COMMANDE PUBLIQUE
2025-017 Gestion de la fourrière animale pour Angers Loire Métropole : convention de groupement de commande
FINANCES LOCALES - Subventions
2025-018 Subventions aux associations communales pour 2025 et au comice agricole 2025-019 Subvention à La Fondation du Patrimoine pour 2025
2025-020 Subvention CCAS 2025
2025-021 Remboursement à un agent de la participation du FIPHFP
FINANCES LOCALES - Décisions budgétaires
2025-022 Présentation du compte financier unique (CFU) 2024
2025-023 Affectation des résultats de l'exercice 2024
2025-024 Budget Primitif 2025 - projet de délibération
2025-025 Autorisation de programme pour l'opération Extension du complexe sportif et création d’un club-house - Révision 2025
2025-026 Autorisation de programme pour l'opération Réalisation des ateliers municipaux : création
FONCTION PUBLIQUE
2025-027 Poste de technicien en patrimoine bâti : prolongation d’une durée de 6 mois
2025-028 Modification du tableau des emplois budgétaires suite à La réussite du concours sur Le poste de Technicien Territorial pour les fonctions d’adjoint au directeur des services techniques
2025-029 Délibération de principe pour le remplacement d'agents momentanément absents- service administratif
2025-030 Tableau des emplois
2025-031 Convention relative à l'intervention d’accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur Le temps de pause méridienne
Autres domaines de compétence
2025-032 Animations estivales : convention d'animation 2025
Briollay, Le 17 mars 2025
Arnaud Hie, maîre