Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Smairie fau24020219282
Convocation - Smairie fau22070210293
Convocation - Smairie fau23020519201
Convocation - SMairie de 25081715442
Convocation - SMairie de 25081717130
Convocation - Smairie fau21110616503
Convocation - SMairie de 25081716351
Convocation - Smairie fau23061711300
Convocation - Smairie fau21110617530
Convocation - Smairie fau22070210292
Déliberation - Smairie fau23061711370
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - Smairie fau23061711370)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
L’an deux mille vingt-trois, le 6 avril
Le Conseil Municipal de la Commune de Faux la Montagne,
Düment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Mme MOULIN Catherine, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation : 1/04/2023
Présent-es : Alain DETOLLE, Christophe BAUMGARTEN, Francis HOEZELLE, Olivier MARTIN, Régis MOREL, Catherine MOULIN, Nathalie VERGEON
Absent-es : Victoire BEAUJOU, Catherine LESNES ,Françoise ROMANET, Noémie SERRU,
Pouvoirs : Victoire BEAUJOU à Nathalie VERGEON
Catherine LESNES à Alain DETOLLE
Françoise ROMANET à Olivier MARTIN
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance.
M Francis HOEZELLE se propose et est désigné pour assurer ces fonctions. Secrétaire : M Francis HOEZELLE
Après avoir validé les comptes de gestion, les comptes administratifs et avoir délibéré sur les sujets impactant les budgets prévisionnels (Taux d’impositions, prêt et ligne de trésorerie, FPIC ...) il est procédé à l’examen et aux votes de ces budgets
- DCM 2023/22: Approbation budget primitif 2023 _: budget principal - DCM 2023/23: Approbation budget primitif 2023 _: budget eau et assainissement - DCM 2023/24: Approbation budget primitif 2023 _: budget écoquartier - DCM 2023/25 : Approbation budget primitif 2023 _: budget station-service