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Convocation - CM 20 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Convocation - CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
Objet
:
Convocation
et ordre
du
jour
du
premier
Conseil
Municipal
suivant
les
opérations
électorales
de
renouvellement
général
des
conseillers
municipaux
Saint julien,
le
16/03/2026
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
J’ai
le plaisir,
en
application
des
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
de
ses
articles
L2121-7
à
11,
et L2122-8
et suivants,
de
vous
convier
par
la
présente
à
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
qui
se tiendra
:
Vendredi
20
mars
2026
à
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
Présidence
de
la première
séance
de
la nouvelle
assemblée
par
le doyen,
Désignation
du
secrétaire
de
séance,
Installation
des
nouveaux
conseillers
élus
lors
du
scrutin
du
15
mars
2026,
Élection
du
Maire,
Présidence
de
séance
par
le Maire
élu,
Détermination
du
nombre
des
adjoints
en
application
des
dispositions
de
l’article
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Election
des
Adjoints,
Lecture
de
la charte
de
l'élu local
en application
des
dispositions
de
l’article L2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
remise
d’une
copie
remise
aux
conseillers
municipaux,
9.
Fixation
des
indemnités
des
élus
municipaux
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2123-20-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nan Es ere æ, 5
Vous
trouverez
joints
à la présente
:
L2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
KA POUVOIR
En
application
des
dispositions
de
l'article
L2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Je
soussigné(e)
Conseiller(e)
Municipal(e)
de
la commune
de
Saint-Julien-Le-Montagnier
Empêché(e)
d’assister
à la
séance
du
Conseil
Municipal
Pour
prendre
part
à toutes
délibérations,
émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Fait
à Saint-Julien-Le-Montagnier,
Le
............. deneeerererere
Porter
à la main
« Bon
pour
pouvoir
» et signer
Report
de séance
: le présent
pouvoir
conserve
ses
effets pour
tous
les
autres jours
suivants,
auxquels
cetie
réunion
serait
reportée pour
une
cause
quelconque.
Les pouvoirs
sont
remis
au
maire
le plus
tard
en
début
de
séance
ou
doivent
être parvenus
par
courrier
ou par fax
(04.94.80.01.05)
ou par
courriel
avant
la séance
du
conseil
Les pouvoirs
par
courriel
ou par fax
devront
être transmis
avant
midi
le jour
de la séance.
contact@sihm.fr
- www.siton.fr