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Conseil Municipal - CM 02 Nov 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 02 Nov 20)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU VAR
ARRONDISSEMENT
DE BRIGNOLES
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Date
: 29
Octobre
2020
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
Lundi
02
Novembre
2020
à
18h00
Salle
du
Maurice
JANETTI
- Saint-Pierre
NOTA
: L'État d’Urgence
a été de nouveau
décrété le 17/10/2020, le reconfinement
sera opérationnel
à partir
de ce vendredi
30/10/2020
00h00.
La
séance
du
Conseil
Municipal
pour
raisons
sanitaire
se
tiendra
en
la
Salle
des
Fêtes
Maurice
JANETTI.
Pour
l’instant
aucune
dispositions
ne
ramène
le
quorum
au tiers ni ne prévoit
qu’un
élu
détienne
deux
pouvoir
comme
ce fut le cas
lors
de
la phase
Covid
précédente.
Cependant
si tel était le cas
d’ici
le lundi
02/11/2020
vous
serez
informés
de
ces
dispositions
ou
autres préalablement
à la tenue
de l’Assemblée.
APPLICATION
DES
GESTES
BARRIERES
OBLIGATOIRE.
L’ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1)
Nomination
d’un
secrétaire
de séance,
2)
Procurations,
3)
Approbation
des
derniers
comptes
rendus,
4)
Vote
du
Budget
Primitif
2015
(suite
aux
jugements
du
TA
de
Toulon,
de
la
CAA
de
Marseille
et à la demande
de
Monsieur
le Préfet
du
Var),
5)
Subventions
aux
associations
(complément),
6)
Aide
Association
Des
Maires
du
06 (Solidarité
sinistre tempête
Alex),
7)
Validation
avenant
marché
cantine
actuel,
8)
Renouvellement
marché
cantine,
9)
Achat
toilettes
sèches
Saint
Julien
Plage
(Assistance
par
le PNRV),
10)
Convention
tripartite
pour
les toilettes
sèches
relative
à la contribution
de
la SCP,
11)
Avenant
prestation
repas
et ménage
CLSH
ODELVAR,
12)
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
(Adjoint
Technique)
avec
la
Mairie
de
Ginasservis,
13)
Avenant
au
contrat
GROUPAMA.
Revalorisation
conditions
tarifaires
suite
taux
de
sinistralité,
22
ruc
de
l'Hôtel
de
Ville
CCPV-
Avenue
de
La
Foux
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
83670
VARAGES
Tél.
: 04:94,80.04.78
Fax
: 04.94.80.01.05
Tél
: 04.94,77.18.53
mairie.stjulien.sg@orange.fr
https://vww.silm.fr 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) Le Maire,
Délégations
faites
au
Maire
(détermination
des
limites
de
délégations),
Pouvoirs
de Police
donnés
au Président
de la CCPV,
Délibération PIDAF
pour
la CCPV,
Adoption
du
principe
d’un
groupement
pour
le
suivi
du
contrat
AQUALTER
par
la
SPL
1D83
(contribution
financière
des
communes),
Convention
Région
SUD
transports
publics
scolaires
— ligne
1135
— itinéraire
mercredis
pour
retours
Phéline
et Rouvières,
Convention
de
mise
à
disposition
ENEDIS/Commune
pour
installation
d’un
poste
de
transformation
de courant
électrique
aux
Mongettes,
Admission
en Non-Valeur
Trésorier
Barjols,
Désignation
d’un
Délégué
CLI
Cadarache
et de son
suppléant,
Désignation
d’un représentant
à la SPL
ID83,
Prime
Exceptionnelle
COVID,
Proposition
de Membres
pour
la Commission
Communale
des Impôts
Directs,
Modification
du contrat
de Maintenance
avec
Camping-Car
Park,
Convention
occupation
privative
du domaine
public
Pylône
SFR/BOUYGUES,
Divers
22
rue
de
l’Hôtel
de
Ville
CCPV-
Avenue
de La
Foux
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
83670
VARAGES
Tél.
: 04.94,80.04.78
Fax
: 04.94,80.,01.05
Tél
: 04,94,77,18.53
mairie.stjulien.sg@orange.fr
https://wvwwv.silm.fr