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Conseil Municipal - des d lib rations vot es CM du 20 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - des d lib rations vot es CM du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
rue
de
PHôtel
de
Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél.
: 04.94.80.04.78
Fax
: 04.94.80.01.05
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
PUBLICATION
DE
LA
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
(APPLICATION
DES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
L2121-25
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES)
L’an
deux
mille
vingt
- six
et le 20
mars
à
19h00,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P|
A.
A.
Procuration
à
P
|
AE.
|
A.
Procuration
à
E
HUGOU
Emmanuel
|
X
CAVALLARO
Sylvie
X
FANGUIAIRE
Sandrine
X
MASSOUH
Anne
X
CHALLIER
Bruno
X
BONESSO
Paul
X
LECLERC
Caroline
X
JEAN-JEAN
Mickaël
X
CHAIX
Jacques
X
WIERYSZKOW
|
Noémie
X
CHAIX Jacques
SCHILLINGER
Martine
X
D'ASSISI
Florian
X
RUIZ
Arlette
X
GRATTAPAGLIA
|
Mireille
X
POURRIERE
Denis
X
HOURS
Cyrille
X
MARUZZOLO
|
Francis
x
LANGLOIS
Marilyne
X
HOURS
Cyrille
CATALDI
Catherine
X
17
02
00
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 17
Absents
: 02
Dont
:
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 02
Absents
excusés
sans
procuration
: 00
Autres
absents
: 00
.
Installation
des
nouveaux
conseillers
élus
lors
du
scrutin
du
15
mars
2026
Emmanuel
HUGOU,
Maire
sortant,
souhaite
la
bienvenue
aux
conseillers
présents
issus
de
l’élection
municipale
qui
s’est
tenue
dimanche
15
mars
2026.
Il
informe
l’assemblée
que
M.
William
D’Heilly,
initialement
élu
sur
la
liste
menée
par
M.
Cyrille
HOURS, a
porté
à sa connaissance,
par
courrier
reçu
mardi
dernier
17
mars,
sa décision
de
démissionner
de
son
mandat
de
conseiller
nouvellement
élu.
Il
informe
l’assemblée
qu’en
conséquence,
en
application
des
dispositions
légales,
cette
décision
est
immédiatement
effective,
et que
la personne
suivant
le dernier
candidat
élu
sur
la liste
dont
était
issu M.
D’Heilly,
a donc
été
invitée
à occuper
le siège
vacant.
Il s’agit
de
Madame
Marilyne
LANGLOIS.
Il
informe
l’assemblée
que
Mme
LANGLOIS,
contactée,
a
immédiatement
signifié
son
accord
pour
exercer
ses
nouvelles
fonctions
électives
et remplace
désormais
M.
D’Heilly. M.
le Préfet
a été
régulièrement
informé,
en
application
des
dispositions
légales,
de
la démission
de
M.
D'’Heilly
et de
l’appel
à Mme
LANGLOIS.
Emmanuel
HUGOU,
Maire
sortant
fait
l’appel
des
Conseiller
Municipaux
présents,
constate
que
le
quorum
tel
que
défini
à
l’article
Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
est
atteint,
et déclare
en
conséquence
la séance
du
conseil
municipal
ouverte.
M.
le Maire
informe
que
deux
conseillers
ont
donné
procuration :
-
Mme
WIERYSZKOW
Noémie
à M.
Jacques
CHAIX
-
Mme
LANGLOIS
Marilyne
à M.
Cyrille
HOURS
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Emmanuel
HUGOU,
Maire
sortant
invite
Monsieur
Jacques
CHAIX,
en
sa
qualité
de
Conseiller
Municipal
nouvellement
élu
le
plus
âgé,
à
prendre
la
présidence
de
séance
afin
de
faire
procéder
à
l'élection
du
nouveau
Maire.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
M.
D’ASSISI
Florian
est proposé
comme
secrétaire
de
séance.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Election
du
Maire
Monsieur
Jacques
CHAIX,
en
sa qualité
de
Conseiller
Municipal
nouvellement
élu
le plus
âgé,
prend
la
présidence
de
séance
afin
de
faire
procéder
à l’élection
du
nouveau
Maire.
M.
Jacques
CHAIX
fait rappeler
par
M.
le
Directeur
Général
des
Services
le
cadre
légal
des
modalités
de
l’élection
du
Maire
et
fait
notamment
donner
lecture
à
l’assemblée
des
dispositions
des
articles
L2122-4
et L2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT).
Deux
assesseurs
sont
désignés
parmi
les
Conseillers
municipaux
: Mme
Caroline
LECLERC
et M.
Paul
BONESSO. M.
CHAIX
demande
aux
conseillers
qui
le souhaitent,
de
manifester
leur
candidature.
Seul
M.
Emmanuel
HUGOU
fait acte
de
candidature.
M.
Cyrille
HOURS,
interrogé
par
M.
CHAIX
exprime
ne
pas
souhaiter
présenter
sa
candidature.
M.
CHAIX,
accompagné
des
deux
accesseurs,
fait
présenter
à chaque
conseiller
l’urne
transparente
et
fermée
à clés
au
sein
de
laquelle
chacun
dépose
un
bulletin
de
vote
sous
enveloppe
(le matériel
de
vote
a été préalablement
remis
à chaque
conseiller),
puis
signe
la liste
d’émargement
du
scrutin.
A
l'issue
du
recueil
des
votes,
19
émargements
sont
constatés.
Les
accesseurs
procèdent
au
dépouillement.
: Les
résultats
sont
les
suivants :
Nombre
d’enveloppes
contenues
dans
l’urne
: 19
Nombre
de
bulletins
nuls
: 0
Nombre
de
bulletins
blancs
: 3
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 16
Suffrages
obtenus
par
Emmanuel
HUGOU
: 16
Seuil
de
majorité
absolue
: 9
Résultats
: M.
CHAIX,
Président
de
séance
déclare
Emmanuel
HUGOU
élu
Maire
de
Saint
Julien.
P2 M.
CHAIX
remet
au
Maire
l’écharpe
tricolore
symbole
de
ses fonctions,
et
lui
transmet
la présidence
de
séance.
En
clôture
de
son
investiture,
le
Maire
prononce
un
rapide
discours,
remerciant
notamment
pour
la
confiance
une
nouvelle fois
renouvelée
par
la population
au
travers
des
résultats
du
scrutin
électoral,
en progression
par
rapport
aux
mandats
précédents.
Il témoigne
de
toute
l'énergie
et
l'investissement
que
son
équipe
et lui-même
entendent
continuer
de
développer
au
service
du
territoire
et de
l’ensemble
des
Saint
Juliénoises
et Saint
Juliénois.
. Le
Maire
fait
procéder
au
vote
de
la
délibération
sur
la
détermination
du
nombre
des
Adjoints
au
Maire.
Il est proposé
de
fixer
ce
nombre,
en
reconduction,
à 5 (cinq).
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Election
des
Adjoints
au
Maire.
Emmanuel
HUGOU),
fait procéder
à l’élection
des
Adjoints
au
Maire.
Le
Maire
fait rappeler
par
M.
le Directeur
Général
des
Services
le cadre
légal
des
modalités
de
l’élection
des
Adjoints
et
fait
notamment
donner
lecture
à
l’assemblée
des
dispositions
concernées
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
assesseurs
demeurent
ceux
précédemment
désignés
parmi
les
Conseillers
municipaux:
Mme
Caroline
LECLERC
et M.
Paul
BONESSO.
Le
Maire
rappelle
que
le
scrutin
est
un
scrutin
de
liste
qui
doit
comporter
5
noms
alternant
un
candidat
de
chaque
sexe.
Le
Maire
demande
aux
conseillers
la ou
les
listes
qui
souhaitent
manifester
leur
candidature.
Mme
Sandrine
FANGUIAIRE
présente
la candidature
d’une
liste présentant
les noms
suivants
:
1.
Mme
Sandrine
FANGUIAIRE
2.
M.
Bruno
CHALLIER
3.
Mme
Caroline
LECLERC
4.
M.
Jaques
CHAIX
5.
Mme
Martine
SCHILLINGER
Aucune
autre
candidature
ne
se
fait connaitre.
La
liste
candidate
sera
désignée
par
le nom
de
la tête
de
liste
Sandrine
FANGUIAIRE.
Le
Maire,
accompagné
des
deux
accesseurs,
fait
présenter
à
chaque
conseiller
l’urne
transparente
et
fermée
au
sein
de
laquelle
chacun
dépose
un
bulletin
de
vote
sous
enveloppe
(le matériel
de
vote
a été
préalablement
remis
à chaque
conseiller),
puis
signe
la liste
d’émargement
du
scrutin.
A
l'issue
du
recueil
des
votes,
19
émargements
sont
constatés.
Les
accesseurs
procèdent
au
dépouillement.
Les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
d’enveloppes
contenues
dans
l’urne
: 19
Nombre
de
bulletins
nuls
: 0
Nombre
de
bulletins
blancs
: 3
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 16
Suffrages
obtenus
par
la
liste
conduite
par
Sandrine
FANGUIAIRE
: 16
Seuil
de
majorité
absolue
: 9
Résultat:
M.
le
Maire,
Président
de
séance
déclare
la
liste
conduite
par
Sandrine
FANGUIAIRE
élue.
P3 Sont
déclarés
élus
Adjoints
au
Maire,
dans
l’ordre :
Première
Adjointe
: Mme
Sandrine
FANGUIARE
Deuxième
Adjoint
: M.
Bruno
CHALLIER
Troisième
Adjointe
: Mme
Caroline
LECLERC
Quatrième
Adjoint
: M.
Jaques
CHAIX
Cinquième
Adjointe
: Mme
Martine
SCHILLINGER
Le
Maire
revêt symboliquement
chaque
Adjoint
de
l'écharpe
tricolore
symbole
de
leur
nouveau
mandat.
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
En
application
des
dispositions
de
l’article
L2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
le
Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
et en
remet
une
copie
à chaque
Conseiller
Municipal.
Vote
des
indemnités
des
élus
municipaux
Vote
: Adoption
à la majorité
:
POUR
: 16
/ ABSTENTION :
3
(Mme
Mireille
Grattapaglia,
M.
Cyrille
Hours,
Mme
Marilyne
Langlois)
/ CONTRE
: 0
HER
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire a
levé
la séance
du
Conseil
Municipal
à 20h15
Le
Maire
clôture
en
invitant
les
membres
de
l'assemblée
ainsi
que
les personnes
présentes
du public,
à
partager
un petit temps
d'apéritif convivial
et informel pour
célébrer
ensemble
ce tout début
de
nouveau
mandat.
HACK
Le
Maire,
E.
HUGOU
P4