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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste délibérations 25.05.2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste délibérations 25.05.2023)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Eau et assainissement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 MAI 2023
Liste des délibérations
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s’est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand- Aigueblanche en séance publique LE VINGT-CINQ MAI DEUX MILLE VINGT TROIS A DIX-NEUF HEURES sous la présidence de Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry – COLLIARD Dominique – COLLOMB Daniel – DUNAND François – GERMANAZ Sylvie - GROGNIET Jean-Christophe - GROS Claudine – GUILLARD Paul – JAY Hélène - KALIAKOUDAS Evelyne – MATHIS Marc – MIBORD Josiane – MORARD Ghislaine - MORIN Jean Yves – POINTET André – RELLIER Annie - RICHIER Maryse - ROUX-MOLLARD Alain – VICHARD Daniel - VORGER Jean-Michel
POUVOIR : Mme MARTINET-BON Françoise à Mme JAY Hélène
EXCUSÉS : Mme BRUNOD Aurore
M. GSELL Bernard
Nombre de conseillers :
En exercice : 24 Présents : 21 Votants : 22
Date de convocation : 16 mai 2023
Secrétaire de séance : Daniel COLLOMB
AFFAIRES GÉNÉRALES
DE2023-47 : Adoption du principe du scrutin public Approbation à l’unanimité
DE2023-48 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres Approbation à l’unanimité DE2023-49 : Désignation de la commission de délégation de service public relative aux services Eau et Assainissement
Approbation à l’unanimité
DE2023-50 : Désignation de la commission de délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du parc immobilier touristique et du domaine skiable
Approbation à l’unanimité
DE2023-51 : Désignation d’un vice-Président pour la signature des actes en la forme administrative
Approbation à l’unanimité
DE2023-52 : Approbation des tarifs des remontées mécaniques hiver 2023/2024
Approbation à l’unanimité
DE2023-53 : Règlement intérieur Centre Aquatique du Morel Approbation à l’unanimité
DE2023-54 : Mise en place d’une incitation à la pratique du covoiturage Approbation à l’unanimité
AFFAIRES FINANCIERES
DE2023-55 : Décision modificative n° 1 – Budget Principal Approbation à l’unanimité
DE2023-56 : Décision modificative n° 1 – Budget Centre Aquatique Approbation à l’unanimité
DE2023-57 : Reprise 1068 Budget Principal Approbation à l’unanimité
DE2023-58 : Remboursement de frais Approbation à l’unanimité
GESTION DU PERSONNEL
DE2023-59 : Création d’emplois non permanents Approbation à l’unanimité
DE2023-60 : Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services
Approbation à l’unanimité
DE2023-61 : Action sociale de l’établissement Approbation à l’unanimité
Affiché le 26 mai 2023