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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste000
Document publié le Mardi 8 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste000)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Inégalités sociales,
VALLÉES
D'AIGUEBLANCHE
Communauté
de
communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
8 JUILLET
2025
Liste
des
délibérations
(article
L.
2121-25
modifié
du
CGCT)
Le Conseil
de
la CCVA,
légalement
convoqué,
s'est réuni
au
Siège
de
la Communauté
de
Communes
à Grand-
Aigueblanche
en
séance
publique
LE
HUIT
JUILLET
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
A
DIX-NEUF
HEURES
sous
la présidence
de
Monsieur
André
POINTET
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: Mesdames
et Messieurs
ARNAULT
Jacqueline
- BRUNIER
Thierry
—-
BRUNOD
Aurore
- COLLIARD
Dominique
—
GROS
Claudine
-
GSELL
Bernard
—
KALIAKOUDAS
Evelyne
—- MARTINET-BON
Françoise
- MATHIS
Marc
— MIBORD
Josiane
-
POINTET
André
—
RELLIER
Annie
—
RICHIER
Maryse
-
ROUX
MOLLARD
Alain
-
VICHARD
Daniel
-
VORGER
Jean-Michel
POUVOIRS
: COLLOMB
Daniel
à COLLIARD
Dominique
DUNAND
François
à
GROS
Claudine
GERMANAZ
Sylvie
à
BRUNOD
Aurore
GROGNIET
Jean-Christophe
à VORGER
Jean-Michel
JAY
Hélène
à
MARTINET-BON
Françoise
MORIN
Jean
Yves
à
RICHIER
Maryse
MORARD
Ghislaine
à
RELLIER
Annie
EXCUSÉ
:
GUILLARD
Paul
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 24
Présents
: 16
Date
de
convocation
: 1° juillet
2025
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
VORGER
Votants
: 23
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
5 juin
2025
Approbation
à
l'unanimité
1
abstention
: Bernard
GSELL
AFFAIRES
GÉNÉRALES
DE2025-42
: Avenant
n°
3 à
la
DSP
de
gestion
et d'exploitation
des
Thermes
de
La
Léchère
Approbation
à
l'unanimité DE2025-43
: Approbation
de
la convention
de
groupement
de
commande
des
marchés
publics
pour
la réalisation
conjointe
de
travaux
d'extension
de
réseaux
secs
(électricité,
télécommunications,
éclairage
public)
et
humides
(eau
potable,
assainissement,
pluvial)
sur
le territoire
communal
chemin
Sous
les
Pins
à
Bonneval
l'Eglise
à
La
Léchère
(73260)
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-44
: Approbation
du
rapport
annuel
2024
du
délégataire
du
service
public
de
l'eau
potable
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-45
: Approbation
du
rapport
annuel
2024
du
délégataire
du
service
public
de
l'assainissement
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-46
: Mise
à jour
du
zonage
touristique
Charmette
pour
les
tarifs
des
services
publics
de
l'eau
potable
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-47
: Mise
à jour
du
zonage
touristique
Charmette
pour
les
tarifs
des
services
publics
de
l'assainissement
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-48:
Modification
du
zonage
de
perception
de
la
TEOM
(Taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères)
Approbation
à
l'unanimité
GESTION
DU
PERSONNEL
DE2025-49
: Création
d'un
emploi
saisonnier
d'adjoint
administratif
Approbation
à
l'unanimité
AFFAIRES
FONCIERES
DE2025-50
: Les
Avanchers-Valmorel
- VALMOREL
- Le
Bois
de
la
Croix
/ CLR
HOTELS
- Aménagement
zone
hôtelière
1AUb
Approbation
à
l'unanimité
Affiché
le 9 juillet
2025