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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Banque,
VALLÉES
D'AIGUEBLANCHE
Communauté
de
communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
6
NOVEMBRE
2025
Liste
des
délibérations
(article
L.
2121-25
modifié
du
CGCT)
Le
Conseil
de
la CCVA,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
Siège
de
la Communauté
de
Communes
à Grand-
Aigueblanche
en
séance
publique
LE
SIX
NOVEMBRE
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
A
DIX-NEUF
HEURES
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
POINTET
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: Mesdames
et Messieurs
ARNAULT
Jacqueline
- BRUNIER
Thierry
- COLLIARD
Dominique
—- COLLOMB
Daniel
-
DUNAND
François
— GROGNIET
Jean-Christophe
- GROS
Claudine
- GSELL
Bernard
— KALIAKOUDAS
Evelyne
—
MARTINET-
BON
Françoise
- MATHIS
Marc
—
MIBORD
Josiane
—- MORARD
Ghislaine
- MORIN
Jean
Yves
- POINTET
André
—
RELLIER
Annie
-
RICHIER
Maryse
- ROUX
MOLLARD
Alain
—
VICHARD
Daniel
- VORGER
Jean-
Michel POUVOIRS
:
BRUNOD
Aurore
à
COLLIARD
Dominique
GERMANAZ
Sylvie
à
COLLOMB
Daniel
JAY
Hélène
à
MARTINET-BON
Françoise
EXCUSÉ
:
GUILLARD
Paul
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 24
Présents
: 20
Votants
: 23
Date
de
convocation
: 30
octobre
2025
Secrétaire
de
séance
: Jacqueline
ARNAULT
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
8 juillet
2025
|
Approbation
à
l'unanimité
AFFAIRES
GÉNÉRALES
DE2025-51
: Avenant
n°
1 convention
d'apport
en
compte
courant
Société | Approbation
à
l'unanimité
des
Eaux
Thermales
de
La
Léchère
DE2025-52
: Montant
de
la participation
définitive
par habitant GIAS
pour
|
Approbation
à l'unanimité
l’année
2025 AFFAIRES
FINANCIERES
DE2025-53
: Reversement
de
la part
CPS
aux
communes
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-54:
Refacturation
aux
communes
du
service
RGD
Savoie
Mont |
Approbation
à
l'unanimité
Blanc DE2025-55
: Admissions
en
non-valeur
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-56
: Décision
modificative
Budget
Principal
Approbation
à
la
majorité
1 abstention
: Bernard
GSELL
DE2025-57
: Décision
modificative
Budget
Centre
Aquatique
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-58
: Décision
modificative
Budget
Assainissement
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-59
: Décision
modificative
Budget
La
Piat
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-60
: Subvention
d'équilibre
au
budget
annexe
Eau
2025
Approbation
à
l'unanimité
DE2025-61
: Demande
d’un
fonds
de
concours
à
la
commune
de
Grand- |
Approbation
à
l'unanimité
Aigueblanche
-— terrain
synthétique
DE2025-62:
Attribution
d'un
fonds
de
concours
à
la
commune
des |
Approbation
à l'unanimité
Avanchers-Valmorel
—
Travaux
de
réhabilitation
de
la
piscine
de
Valmorel
-
Tranche
2
DE2025-63
: Subventions
aux
associations
Approbation
à
l'unanimité
Affiché
le
12
novembre
2025
Le
Président,
André
POINTET.