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Ordre du Jour - ODJ 11 03 2026
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE DU 11 09 25
Ordre du Jour - ODJ 07 11 24
Ordre du Jour - ODJ 11 09 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Itteville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 11 09 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil Municipal
SEANCE DU JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
Appel et désignation d'un secrétaire de séance
N° INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS
0 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 07 25
Direction générale des services
1 Suppression d’un poste d’adjoint au maire et réorganisation du
tableau des adjoints M. le Maire
2 Approbation de la charte du PNRGF 2026-2041 M. le Maire
3 Signature d’un bail commercial M. le Maire
Service urbanisme
4 Avis sur le projet arrêté du SCOT M. le Maire
5 Achat parcelle AO 76 M. le Maire
6 Achat parcelles AO 912 et AO 913 M. le Maire
7 Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU M. le Maire
Service finances
8 Décision modificative SIARCE M. le Maire
9 Garantie d’emprunt : construction de 8 logements Croix-Boissée M. le Maire
10 Exonération de la TLPE M. le Maire
11 Marché public fournitures
Service communication
12 Régularisation impression Bédouine M. le Maire
Service culture
13 Fête du patrimoine des 20 et 21 septembre M. le Maire
14 Cinessonne M. le Maire
République Française – Département de l’Essonne – Arrondissement d’Etampes – Canton de Mennecy Service population
15 Approbation des achats et dépenses diverses pour le bon
fonctionnement des services municipaux M. le Maire
16 Régularisation achat de papier M. le Maire
17 Régularisation achat de pochettes pour l’urbanisme M. le Maire
18 Modification cartographie du logiciel funéraire M. le Maire
19 Cérémonie de remise des médailles du travail M. le Maire
20 Achat de fournitures administratives M. le Maire
21 Achat de papier photo expositions Brassens M. le Maire
22 Achat de piles M. le Maire
Service enfance
23 Mise à jour règlement intérieur péri et extrascolaire Mme BERTON
24 Approbation des achats et dépenses divers pour le bon
fonctionnement des services municipaux Mme BERTON
25 Régularisation achat réfrigérateur E. Triolet Mme BERTON
26 Autorisation pour modification exceptionnelle des repas dans les centres de loisirs Mme BERTON
27 Dépense de fonctionnement accueils de loisirs extrascolaires Mme BERTON
28 Dépense de fonctionnement accueils de loisirs périscolaires Mme BERTON
29 Produits d’entretien Mme BERTON
30 Achat de sabots Mme BERTON
Services techniques
31 Approbation des travaux techniques, entretien des équipements municipaux M. le Maire
32 Régularisation abattage d’un arbre chemin d’Orgemon M. le Maire
33 Réparation d’une autoportée ISEKI M. le Maire
34 Réparation d’une débroussailleuse M. le Maire
35 Divers matériels espaces verts M. le Maire
36 Réparation d’une DACIA SANDERO M. le Maire
37 Révision d’une KANGOO M. le Maire 38 Barres de danse pour Brassens M. le Maire
39 Régularisation DICOREP fourniture panneaux M. le Maire
40 Courroie de distribution pour KANGOO M. le Maire
41 Pneus pour le bus communal M. le Maire
42 Régularisation réparation matériel offices Triolet/Jaurès M. le Maire
43 Régularisation réparation fuite Cerdan M. le Maire
44 Travaux de voirie M. le Maire
45 Electrovanne presto E. Triolet M. le Maire
46 Régularisation débouchage canalisation boulangerie du domaine M. le Maire
47 Régularisation réparation canalisation boulangerie du domaine M. le Maire
48 Remplacement canalisation boulangerie du domaine M. le Maire
49 Remplacement des fenêtres de rez-de-chaussée de la mairie M. le Maire
Crèche
50 Couches pour la crèche M. le Maire
Police municipale
51 Régularisation : remplacement d’un switch J. Jaurès M. le Maire
52 Questions diverses