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Procès Verbal - DOC140226 14022026131459
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC140226 14022026131459)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
JEUDI 19 FEVRIER 2026
à 19 H 00
Hôtel de ville, Salle du Conseil — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2025
2! Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L5211-39 al. 2 du CGCT
2.1 - Conseil communautaire du 18 décembre 2025 à 18h30 à Douvres-la-Délivrande
2.2 - Conseil communautaire du 12 janvier 2026 à 18h30 à Douvres-la-Délivrande
2.3 — Conseil communautaire du 10 février 2026 à 18h30 à Luc-sur-Mer
3/ Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
A! Administration générale
4.1 — Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms - CANUT
5] Finances
5.1 — Remboursement du coût des repas du Congrès National des sages auprès de la Fédération Française des Villes et Conseils des sages
5.2 — Remboursement du coût d’un container non livré auprès de la société GSC Containers
6/ Enfance - Jeunesse
6.1 —- Groupement de commandes — Convention relative à la fourniture, la livraison de repas et de denrées pour la restauration scolaire
71 Techniques — Voiries - Réseaux
7.1 — Mobilier urbain — Lancement d’une concession de services
8/ Patrimoine - Domanialité
8.1 — Signature de l'avenant n°2 du contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du Calvados
8.2 — Inscription de la plage de Luc-sur-mer dans la zone tampon au patrimoine de l'UNESCO
8.3 — Autorisation de signature de la demande d’autorisation de transformation d’un établissement d'accueil du jeune enfant (Cerfa n°17579*01) et avis favorable à la réalisation de travaux de mise en conformité
9/ Associations
9.1 Résiliation de la convention avec l'association culture et bibliothèque pour tous
10/ Intercommunalité
10.1 — Rapport CLECT — Transfert de de la compétence Habitat MER
10.2 — Assainissement non collectif — Transfert de compétences Cœur de Nacre
11/ Informations diverses
Publié le 13/02/2026