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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Ville de Toury - Hôtel de Ville - 5 Place Suger 28310 TOURY
02 37 90 50 60 – mairie@ville-toury.fr - https://www.ville-toury.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 DECEMBRE 2025, 20 heures,
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 09 octobre 2025
2. Informations sur les décisions du Maire
Administration générale :
3. Présentation des dossiers DETR 2026
4. Présentation des dossiers FDI 2026
5. Présentation des dossiers « Fonds de concours Communauté de Communes Cœur de
Beauce » 2026
6. Présentation dossier FSIAREP 2026
7. Renouvellement de la Concession pour le service public, le développement et
l’exploitation du réseau public de distribution d’électricité : approbation de la convention
de concession et autorisation de signature
8. Dissolution de l’association familles rurales : validation du fléchage d’un don pour un
projet municipal destiné à la jeunesse
9. Convention pour la capture et la stérilisation des chats – convention cadre d’intervention
technique et financière - autorisation de signature
Foncier/Urbanisme :
10. Foncier : Proposition d’acquisition du 6 rue des Sentinelles
11. Foncier : Proposition d’acquisition de parcelles à proximité du Bois Lambert (lieu-dit « la
Garenne »)
12. Foncier : proposition de cession de la piste de conduite à l’entreprise CER SUARD
13. Cession foncière « boissay » – modification de la délibération du 09-10-2025
Ville de Ville de Toury - Hôtel de Ville - 5 Place Suger 28310 TOURY
02 37 90 50 60 – mairie@ville-toury.fr - https://www.ville-toury.fr
14. Urbanisme : Lotissement la Vallée de Maupertuis – Approbation du compte-rendu
d’activités 2023 de la SAEDEL
Finances/budget :
15. Prise en charge du quart des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Environnement :
16. Fixation de la contre-valeur pour la redevance de consommation eau potable
17. Fixation de la contre-valeur pour la redevance des performances des systèmes
d’assainissement collectif
18. Informations et questions diverses