Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 10 07 2025 v3
Ordre du Jour - ODJ 18 12 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 03 04 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 03 04 2025
Ordre du Jour - ODJ 18 12 2025
Ordre du Jour - ODJ 10 10 2024
Ordre du Jour - ODJ 11 05 2023
Ordre du Jour - ODJ 10 10 2024
Ordre du Jour - ODJ 12 03 2026
Procès Verbal - PV 10 07 2025
Ordre du Jour - ODJ 10 07 2025 v3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toury.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 10 07 2025 v3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 JUILLET 2025, 20 heures,
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05 juin 2025
2. Informations sur les décisions du Maire
Administration générale :
3. Tirage au sort des jurés d’assises 2025
4. Transfert de l’eau et de l’assainissement à la Communauté de communes – Délibération de principe
5. Mission d’étude sur les abords du « silo à sac » (ancienne école…) - Décision
6. Renouvellement de la concession de distribution d’électricité – Approbation de la Convention
d’aide et de suivi proposée par YP Energies conseils - Décision
7. Renouvellement de la convention partenariale Ville/Ciclic – « Cinémobile » - 2025-2027 - Décision
8. Approbation de la convention pour l’organisation des jeux sportifs – CDOS 28
9. Convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un local municipal (bureau) en vue de la
réalisation des permanences de l’ASFEDEL
10. Convention Fonds Vert - Friche Weldom
Foncier/Urbanisme :
11. Approbation de la convention d’occupation temporaire - Foncier SNCF – Voie verte avec piste
cyclable - Toury/Janville-en-Beauce - Décision
12. Projet de vente de la parcelle ZT 32 (pour partie) à la société BAYER-MONSANTO - Décision
13. Projet de vente de la parcelle AD 71 à la société SM DEKEISTER - Décision
14. Approbation de la charte sur l’observatoire départemental des friches – Décision
Réseaux divers/Environnement :
15. Mise en place d’un contrôle de l’assainissement collectif lors d’une vente - Décision
16. Assainissement collectif – Station d’épuration – Epandage des boues – Fixation du montant de la
prime pour l’enfouissement des boues – Décision 17. Assainissement collectif – Station d’épuration - Epandage des boues – Approbation de la
convention et fixation du montant de prestation de la chambre d’agriculture pour le suivi et les
analyses – Décision
18. Electricité - Approbation du rapport annuel de la SICAP pour l’année 2024 - Décision
19. Gaz – Approbation du rapport annuel de GRDF pour l’année 2024 - Décision
20. Eau Potable – Approbation du rapport du délégataire AQUALTER pour l’année 2024
21. Eaux Usées – Approbation du rapport du délégataire VÉOLIA pour l’année 2024
22. Déchets – Approbation du rapport annuel du SICTOM pour l’année 2024 - Décision
Social :
23. Fonds de solidarité pour le logement (FSL) 2025
Ressources humaines :
24. Mise en place d’une participation communale aux contrats de santé labellisés (mutuelle)
25. Ouverture de poste et modification du tableau des effectifs
26. Informations et questions diverses