Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CA 2025 03 20 DELIB 4 VOTE DU BP 2025 tampon
Déliberation - CA 2025 03 20 DELIB 4 VOTE DU BP 2025 Rapports tam
Déliberation - CA 2024 03 13 DELIB 5 BP 2024 tampon
Conseil Municipal - CM 2022 04 14 Délib 05 Vote BP 2022 tamponne
Déliberation - CA 2025 03 20 DELIB 4 VOTE DU BP 2025 Maquette Sig
Déliberation - CS 2023 03 09 DELIB N° 4 BP 2023 Tampon 2
Déliberation - CM 2025 04 14 DELIB N°5 VOTE BP 2025 tampon
Déliberation - CM 2023 04 13 DELIB N°5 Vote BP 2023 tampon
Déliberation - CA 2025 03 20 DELIB 4 VOTE DU BP 2025 Maquette tam
Déliberation - CM 2025 04 14 DELIB N°5 VOTE BP 2025 maquette tamp
Déliberation - CA 2023 03 14 DELIB 4 Vote du bp 2023 Tampon 1
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - CA 2023 03 14 DELIB 4 Vote du bp 2023 Tampon 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
INEI.
LUI
JUS
BEI
BEI
LE
VE
AUIL
{IUIA)
2023/6005
Date convocation :
10/03/2023
Nombre d’administrateurs
En exercice : 13
Présents : 9
Votants : 10
Procuration : 1
Jréa & t. TL L 6
DELIBERATION N°4 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SEANCE DU 14 MARS 2023
&
ae
PAURNES da
#29
© Se
Et
TAN
@ SK
Envoyé en préfecture le 23/03/2023
Reçu en préfecture le 23/03/2023
Affiché le
CENTRE OMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE GRÉASQUE
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze mars, à dix-huit heures, les membres du CCAS de commune de Gréasque régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du mois d'avril, sous la Présidence de Monsieur Michel RUIZ, Président
PRÉSENTS: Michel RUIZ, Georges AMBROSIANO, Hélène BERNAL, Nadine CARLUS, Michèle OLLIVE, Chantal MAGISTRIS, Serge REBOUL, Véronique MEYNARD, Agnès SAUNIER
ABSENTS-EXCUSES : Guy VERGA-GERARD donne pouvoir à Michèle OLLIVE, Hélène GAILLARD, Francine LONG, Dominique ROLLIN
SECRETAIRE DE SEANCE : Nadine CAREUS
Monsieur Le Président rappelle le débat sur les orientations budgétaires de la séance du 28 février 2023. propose aux membres du Conseil d'Administration le projet du Budget Primitif de l'exercice 2023, avec reprise des résultats de l'exercice 2022 :
:CHAPITRES . [SECTION FONCTIONNEMENT : DEPENSES | 540000,00€
011 Charges à caractère générai 67 600,00 €
012 Charges de personnel et frais assimilés 440 000,00 €
65 Autres charges de gestion courante 23 500,00 €
67 Charges exceptionnelies 358,07 €
042 Opérations d'ordres entre sections 8 541,93 €
023 Virement à la section d'investissement 0,00 €
© CHAPITRES [SECTION FONCTIONNEMENT RECETTES “540 000,00 €
70 Produits des services 88 500,09 €
74 Dotations et participations 394 593,81 €
{f Produits exceptionnels 0,00 €
013 Alténuation de charges 5 000,00 €
042 Opérations d'ordres entre sections 1 254,28 €
002 Résultat reporté 50 651,90 €
:CHAPITRES : [SECTION INVESTISSEMENT - DEPENSES "| : : 6230000 €
21 Immobilisations corporeiles 61 045,71 €
C4Q Opérations d'ordres entre sections 1 254,29 €
:CHAPITRES : [SECTION INVESTISSEMENT : RECETTES | 6230000 €
001 Excédent d'investissement 2016 53 241,61 €
10 Dotations, fonds divers, réserves 516,46 €
43 Subvention d'équipement 0,00 €
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 €
C40 Opérations d'ordres entre sections 8 541,93 €
Le Conseil d'Administration, à l'unanimité des suffrages exprimés,
ARTICLE UNIQUE : décide d'adopter le Budget Primitif 2023 tel qu'il lui est présenté.
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour Extrait Conforme
Le Président,
Michel RUIZ
RTS OT TR A
sé : ” , 4 à
BC RÈ ÉÉLTe Va s, Lt LR os
RS » FES
OS ES NT ME
mn + £ i À à ns *
4, $
LR —: LOU
+ Se ÿ Gevne È
“_f ve # ÿ Li ler 8 Ÿ ë
LÀ MR E 7: Ë % FE ; 7 ÊÿT À
FO RE À
7 nf À
Ve 7 # F en en, PS LE
es een sn PO po, FL
. PR TT MA 4 ages
. st ÉNERT = à ? 2%
ae, sr"
RÉ p um ntm t06