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Déliberation - liste deliberation 28 06 23
Déliberation - liste deliberation 08 11 23
Déliberation - liste deliberations cm 31012024
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Riche.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 31012024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations approuvées du
Conseil municipal du 31 janvier 2024
Convocation 24/01/2024 Nombre d'élus du Conseil municipal 33
Affichage 24/01/2024 Élus présents 27 Secrétaires de séance Ludivine SASSIER Élus représentés 05 Christine BREYSSE Élus excusés 01
N°DEL-20240131-PV-01-A — ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20
DECEMBRE 2023
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien CLÉMENT Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
N°DEL-20240131-CM-01-B — INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien CLÉMENT Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
N°DEL-20240131-CULTURE-01C — CONVENTION DE RÉSIDENCE TECHNIQUE — GROUPE K
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Patrick SOTTEJEAU Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
COMMISSION N°1 - FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE, AFFAIRES MÉTROPOLITAINES
N°DEL-20240131-CM-02 — DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LE CADRE DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Armelle AUDIN Quorum 17
Pour 26
Contre 00
Abstentions 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Marie DOUARD, Florent BARBAULT, Christophe
CHALAYE, Christine BREYSSE)
N°DEL-20240131-CM-03 — ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Caroline TRAVERS Quorum 17
Pour 26
Contre 00
Abstentions 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Marie DOUARD, Florent BARBAULT, Christophe
CHALAYE, Christine BREYSSE)
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 31 janvier 2024 1/4 N°DEL-20240131-CM-04 — ACTUALISATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES Rapporteur
Sébastien CLÉMENT
Délibération approuvée à l’unanimité
Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
N°DEL-20240131-CM-05 — BILAN ANNUEL DE LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
— EXERCICE 2023
Rapporteur
Yann VASSELIN
Délibération approuvée à l’unanimité
Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions (0
N°DEL-20240131-FIN-06 — COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET ADOPTION DE SON RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Rapporteur
Yann VASSELIN
Délibération approuvée à l’unanimité
Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
N°DEL-20240131-FIN-07 — COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET ADOPTION DE SON RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Rapporteur
isabel TEIXEIRA
Délibération approuvée à l’unanimité
Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
N°DEL-20240131-FIN-08 - COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Rapporteur
Ismaël DJELLEL
Délibération approuvée à l’unanimité
Quorum 17
Pour 26
Contre 00
Abstentions 06 {Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Marie DOUARD, Florent BARBAULT, Christophe
CHALAYE, Christine BREYSSE)
N°DEL-20240131-FIN-09 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE — AUTORISATION DE DEPENSES EN
INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 Rapporteur
Sébastien CLÉMENT
Délibération approuvée à l’unanimité
Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 31 janvier 2024 2/4 COMMISSION N°2 - URBANISME, GRANDS PROJETS, TRANSITION ÉCOLOGIQUE, ÉQUIPEMENTS
PUBLICS, EMBELLISSEMENT DE LA VILLE
N°DEL-20240131-URBA-10 — AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PROGRAMME LOCAL
DE L'HABITAT (PLH) N° 4 DE TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Vladimir RICHARDEAU Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
N°DEL-20240131-FIN-11 — GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE MATÉRIEL
ESPACES VERTS — APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien CASSIER Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
COMMISSION N°3 - SOLIDARITÉS INTERGÉNÉRATIONNELLES, ÉDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET
SPORTIVE, CULTURE ET PATRIMOINE
N°DEL-20240131-LGT-12 — CONVENTIONS DE GESTION EN FLUX DES DROITS DE RÉSERVATION DES
LOGEMENTS SOCIAUX
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Vladimir RICHARDEAU Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
N°DEL-20240131-SPORT-13 — MISES À DISPOSITION GRATUITES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
MUNICIPAUX POUR LA SAISON SPORTIVE
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Ismaël DJELLEL Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
N°DEL-20240131-JEUNESSE-14 — AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DISPOSITIF DE PRISE EN
CHARGE DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR (BAFA)
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Zohra KHANE Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 31 janvier 2024 3/4 COMMISSION N°4 - LOGEMENT, RESSOURCES HUMAINES ET DÉMOCRATIE LOCALE
N°DEL-20240131-RH-15 — ADHESION DE PRINCIPE A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE
OBLIGATOIRE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION 37
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien CLÉMENT Quorum 17
Pour 26
Contre 00
Abstentions 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Marie DOUARD, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE, Christine BREYSSE)
Liste des délibérations arrêtée et signée le : 0? FEV. 2024
Par :
es secrétaires de séance Le Maire
Ludivine SASSIER Sébastien CLÉMENT
Publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet de la Ville et affiché en Mairie, conformément à l'article
L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 31 janvier 2024 4/4