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Déliberation - liste deliberation 08 11 23
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Riche.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation 08 11 23)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations approuvées Conseil municipal du 08 novembre 2023
N° Objet Rapporteur
Approuvée
(A) /
Rejetée (R)
23-08-01 Détermination et composition des commissions
municipales
Sébastien CLÉMENT A
23-08-02 Désignation des membres de la Commission d’appel
d’offres et de la Commission consultative des services
publics locaux
Sébastien CLÉMENT A
23-08-03 Désignation des membres de la Commission
communale d’accessibilité (CCA)
Fatima HASSANI A
23-08-04 Contribuables proposés comme commissaires de la
Commission communale des impôts directs (CCID)
Sébastien CASSIER Non
examinée
23-08-05 Désignation des membres de la commission de
contrôle des listes électorales
Ludivine SASSIER A
23-08-06 Désignation des représentants élus de la CLECT Sébastien CLÉMENT A
23-08-07 Admissions en non-valeur Sébastien CLÉMENT A
23-08-08 Adoption de la nomenclature budgétaire comptable
M57 au 1er janvier 2024
Sébastien CLÉMENT A
23-08-09 Adoption de la nomenclature budgétaire comptable
M57 au 1er janvier 2024 – Fongibilité des crédits
Sébastien CLÉMENT A
23-08-10 Adoption de la nomenclature budgétaire comptable
M57 au 1er janvier 2024 – Amortissements et
immobilisations
Sébastien CLÉMENT A
23-08-11 Abrogation de la délibération du conseil municipal n°
23-03-09 en date du 11 mai 2023 - Acquisition des
anciennes carrières Gévrioux
Yann VASSELIN A
23-08-12 Décision budgétaire modificative n° 3 – Exercice 2023 Sébastien CLÉMENT A
Convocation 02/11/2023 Nombre d’élus du Conseil municipal 33
Affichage 02/11/2023 Élus présents 28
Élus représentés 05
Secrétaires de séance M. Yann VASSELIN
Mme Noura KENANI
Élus excusés 00 23-08-13 Abrogation de la délibération du conseil municipal n°
23-07-11 en date du 25 septembre 2023 - Subvention
exceptionnelle à la Croix Rouge Française - Soutien
aux victimes des inondations en Libye
Vladimir
RICHARDEAU
A
23-08-14 Subvention exceptionnelle à la Secours Populaire
Français - Soutien aux victimes des inondations en
Libye
Vladimir
RICHARDEAU
A
23-08-15 Cession du 25 rue des Hautes Marches au SMT Sébastien CLÉMENT A
23-08-16 Cession du véhicule Nissan Atléon, immatriculé CA-
561-RK – Autorisation
Alain RIOUX A
23-08-17 Groupement de commandes pour la fourniture et la
livraison en vrac pour alimenter les cuves de stockage
des sites communaux et métropolitains –
Approbation de la convention constitutive
Christian SEISEN A
23-08-18 Groupement d’autorités concédantes - Concession de
mobilier urbain – Approbation de la convention
constitutive
Sébastien CLÉMENT A
23-08-19 Demande du fonds de concours vert métropolitain Armelle AUDIN A
23-08-20 Convention relative au service commun de l’énergie
signé avec la Ville de Tours – Avenant 1
Christian SEISEN A
23-08-21 Dérogation collective au repos dominical des salariés
des commerces en détail – année 2024
Yann VASSELIN A
23-08-22 Rétrocession d’une concession - n° I6 Ludivine SASSIER A
23-08-23 Charte départementale autour de l’accueil des enfants
de 0 à 18 ans, en situation de handicap et
l’accompagnement des familles
Fatima HASSANI A
23-08-24 Convention de partenariat et de subventionnement
pour le relais petite enfance avec le Conseil
départemental d’Indre-et-Loire
François
JOURDRAN
A
23-08-25 Convention d’habilitation information « EAJE »
concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr
de données relatives aux établissements et services
référencés sur le site
François
JOURDRAN
A
23-08-26 Composition du Conseil de vie sociale de la Résidence
Autonomie Marcel du Lorier
Zohra KHANE A
23-08-27 Mises à disposition gratuites des équipements
sportifs municipaux pour la saison sportive
Zakariae MIKKI A
23-08-28 Gratuité des conventions de résidence technique à La
Pléiade – Saison culturelle 2023
Valérian BOUCHER A
23-08-29 Nouveaux tarifs de La Pléiade Patrick SOTTEJEAU A
23-08-30 Contrat d’assurance statutaire du personnel n°
1406D-62004 – Avenant n° 1
Yann VASSELIN A
Décisions municipales prises par le Maire
Approbation des PV des conseils municipaux précédents