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Déliberation - liste deliberations 20241218
Déliberation - liste des deliberations approuvees
Déliberation - liste des deliberations approuvees du cm du 20.12.2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Riche.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees du cm du 20.12.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
ville
L A RI
Liste des délibérations approuvées du
Conseil municipal du 20 décembre 2023
d e
CHE
Convocation 13/12/2023 Nombre d’élus du Conseil municipal 33
Affichage 13/12/2023 Élus présents 28
Secrétaires de séance Mme Caroline TRAVERS Élus représentés 03
M. Christophe CHALAYE Élus excusés 02
COMMISSION N°1 - FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE, AFFAIRES MÉTROPOLITAINES
Délibération n° 23-09-01. Projet d'extension et de renaturation du cimetière
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Ludivine SASSIER Quorum 17
Pour 25
Contre 00
Abstentions 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE)
Délibération n° 23-09-02. Projet d'extension et de renaturation du cimetière — Demande de dotation de soutien à l'investissement local auprès de la préfecture
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Ludivine SASSIER Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-03. Projet de mise en accessibilité et en sécurité de l'Hôtel de Ville Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Fatima HASSANI Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-04. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers
municipaux délégués
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 25
Contre 00
Abstentions 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD, Florent
BARBAULT, Christophe CHALAYE)
Délibération n° 23-09-05. Organisation de l'enquête de recensement de la population 2024, avec
désignation du coordinateur, recrutement et rémunération des agents recenseurs
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Janelle CRESPIN Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 20 1/5
décembre 2023 Délibération n° 23-09-06. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier dans le cadre du passage à
la M57
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-07. Monétisation du compte épargne temps (CET)
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Yann VASSELIN Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-08. Neutralisation de l'amortissement des subventions d'équipement versées à
Tours Métropole Val-de-Loire
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien CASSIER Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-09. Adoption de la nomenclature budgétaire comptable M57 au 1er janvier
2024 — Amortissements et immobilisations
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
COMMISSION N°2 - URBANISME, GRANDS PROJETS, TRANSITION ÉCOLOGIQUE, ÉQUIPEMENTS
PUBLICS, EMBELLISSEMENT DE EA VILLE
Délibération n° 23-09-10. Cession des parcelles sises 132b, rue de là Mairie au SMT
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Armelle AUDIN Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-11. Cession des parcelles AL 454 et AL 456, sises Route de Saint-Genouph au
SMT
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Armelle AUDIN Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-12. Bilan des affaires foncières 2022
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Armelle AUDIN Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 20 2/5
décembre 2023 Délibération n° 23-09-13. Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUM) — débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Armelle AUDIN Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-14. Groupement de commandes pour les prestations d'inventaire et de diagnostics phytosanitaires du patrimoine arboré (TMVL)
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-15. Instauration d’une redevance d'occupation du domaine public pour les emplacements de stationnement des vélos en libre-service Pony
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Vincent Quorum 17
CORVOISIER Pour 25
Contre 00
Abstentions 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD, Florent
BARBAULT, Christophe CHALAYE)
COMMISSION N°3 - SOLIDARITES INTERGENERATIONNELLES, EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, CULTURE ET PATRIMOINE
Délibération n° 23-09-16. Gratuité d’une convention de résidence technique à la Pléiade — Saison
Culturelle 2024
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Patrick SOTTEJEAU Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-17. Reconduction des activités seniors adaptées — Conventions de partenariat
avec SIEL BLEUE et PRESTALYS — Renouvellement du règlement intérieur des activités sportives seniors — reconduction du partenariat avec Sieil bleu pour les séniors
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Zohra KHANE Quorum 16
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-18. Sectorisation scolaire
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Vladimir Quorum 17
RICHARDEAU Pour 25
Contre 00
Abstentions 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE)
Délibération n° 23-09-19. Accueil de volontaire service civique senior
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Zohra KHANE Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 20 3/5
décembre 2023 Délibération n° 23-09-20. Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation
pédagogique école élémentaire Ferdinand Buisson
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Viadimir Quorum 17
RICHARDEAU Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-21. Création de postes dans le cadre du dispositif Adultes relais - Contrat d'adultes relais
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Zohra KHANE Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-22. Modification du règlement intérieur de l'école de musique Rapporteur Délibération approuvée à la majorité absolue
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 25
Contre 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE)
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-23. Création de nouveaux tarifs pour les après-midis « On danse à La Riche »
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Zohra KHANE Quorum 17
Pour 25
Contre 00
Abstentions 06 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Philippe PLANTARD, Marie DOUARP, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE)
COMMISSION N°4 - LOGEMENT, RESSOURCES HUMAINES ET DEMOCRATIE LOCALE
Délibération n° 23-09-24. Contrat d'apprentissage 2023
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Yann VASSELIN Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-25. Revalorisation des contrats d'engagement éducatifs Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien CASSIER Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération n° 23-09-26. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Yann VASSELIN Quorum 17
Pour 25
Contre 00
Abstentions 06 {Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE)
Délibération n° 23-09-27. Gratification des stagiaires
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Ludivine SASSIER Quorum 17
Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 20 4/5
décembre 2023 ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 23-09-28. Adoption du PV du Conseil municipal réuni le mercredi 8 novembre 2023 Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations arrêtée et signée le :
Le Maire, Les secrétaires de séance,
Sébastien CLÉMENT Caroline TRAVERS Christophe CHALAYE
Publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet de la Ville et affiché en Mairie, conformément à l'article
L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 20 5/5
décembre 2023