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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lacrost.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
LACROST
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
LORS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19 juin 2026
N°
de
Objet
Décision
délibération
01-06-2026
Délibération
pour
la détermination
du
nombre
Approuvé
à l’unanimité
d’Adjoints
02-06-2026
Délibération
pour
la fixation
des
indemnités
de
Approuvé
à
10
voix
pour,
4
fonction
des
élus
contre,
1 abstention
03-06-2026
Délibération
pour
l’approbation
du
CFUÜ
2025
du
Approuvé
à
l'unanimité
budget
assainissement
04-06-2026
Délibération
pour
l’approbation
du
CFU
2025
du!
Approuvé
à l’unanimité
budget
principal
05-06-2026
Délibération
pour
les
délégations
du
conseil
Approuvé
à l’unanimité
municipal
aux
Maire
06-06-2026
Délibération
pour
l'indemnité
de
fonction
du
Maire
Approuvé
à l’unanimité
07-06-2026
Délibération
pour
la désignation
des
délégués
dans
Approuvé
à l’unanimité
les
organismes
extérieurs
08-06-2026
Délibération
relative
à la composition
des
Approuvé
à l’unanimité
commissions
communales
09-06-2026
Délibération
pour
la désignation
des
membres
de
la
Approuvé
à l’unanimité
CCID
(commission
communale
des
impôts
directs)
10-06-2026
Délibération
pour
des
demandes
de
prêts travaux
Approuvé
à l’unanimité
assainissement
11-06-2026
Délibération
pour
la désignation
d’un
représentant
Approuvé
à l’unanimité
pour
la commission
CLECT