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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tercé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Santé, Consommateurs, Assurance,
Conseil municipal du 13 novembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° TITRE VOTE
D2025_50 Renouvellement des contrats d’assurance de la commune. Approuvé à l’unanimité
D2025_51 Contrat d’assurance du personnel 2026 avec CNP ASSURANCES. Approuvé à l’unanimité
D2025_52 Renouvellement du contrat d’abonnement ODYSSÉE. Approuvé à la majorité
D2025_53 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Vienne. Approuvé à l’unanimité
D2025_54 Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section D n° 702 à la société CELLAND. Approuvé à l’unanimité
D2025_55 Seconde convention territoriale globale 2026-2030 avec Grand Poitiers Communauté urbaine et la CAF de la Vienne. Approuvé à l’unanimité
Publiée et affichée à Tercé, le 17 novembre 2025