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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Tercé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 14 novembre 2024)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Dialogue social,
Conseil municipal du 14 novembre 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS N° TITRE VOTE D2024_42 Avis sur le Pacte de gouvernance de Grand Poitiers Communauté urbaine. Approuvé à l’unanimité D2024_43 Avis sur le plan de mobilité de Grand Poitiers Communauté urbaine. Approuvé à l’unanimité D2024_44 Convention de mise à disposition de matériel entre les 40 communes de Grand Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine. Approuvé à l’unanimité D2024_45 Contrat d’assurance du personnel avec CNP Assurances. Approuvé à l’unanimité D2024_46 Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire. Approuvé à l’unanimité D2024_47 Modification du temps de travail d’un emploi : suppression du poste d’aide cantinière à 21h hebdomadaires et création d’un poste d’aide cantinière à 25h hebdomadaires. Approuvé à l’unanimité Publiée et affichée à Tercé, le 18 novembre 2024