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Déliberation - DELIB N°002024 038 compressed 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gretz-Armainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N°002024 038 compressed 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité,
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CR
1 du service d'assainissement
En ppt
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NOT
mat ns
L 21324 L SE
451
du GOT.
Fa
Puce de Dre ds om
Compte
administrau
2023
de 1a
commune
Section
de
Fonctionnement
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
EEE
IS Anton
9e cages
1241808
212
042
Opérations
d'ores
de Wansfer
ent
2ecion
ù
220800
T0 Produits
des
services
Rss
eZ
Er
612
58,18
Ta impôts
otre
445
661,22]
5688
70087.
Fa Dotstions,
subventions
aparatos
602 851,96.
1482
28327
TS Autres
produits
de gestion
courante
HE 467 00!
125 242.54]
T8 Produits
Inanciers
20
352.
FT
Produits
excephonre.
sr
nan
LOTS
FF 332
66008]
—
Fr 48
83753.
567
Résa
rapore
30387381
4 188-070,08)
TOTAL
RECETTES
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT.
HS
SA
AAT
15302 616.2
Chapitre_013
: Ce
chapitre retrace
les
remboursements
des
personnels
non
tiuaires.
1 est
en
Siminution
par
rapport
à 2022
en raison
notamment
de la
baisse
des remboursements
de charges
(9 627.83
euros)
qui
avaient
été
majors
sur
l'exercice
précédent
du remboursement
de l'indemnité
infltion
versée
aux
agents
(10 100
euros)
non
reconduite
sur
2023.
Cet
baisse
de recetes
est
afténuée
par
une
progression
des
remboursements
de
rémunération
de
personnel
(+ 6
634,08
eures) Chapitre
042
: Ce
chapitre
regroupe
les
subventions
d'investissement
transférables
qui
doivent
être
‘amories
en
corrélation
avec
le bien
qui
sy
ratache.
Ces
écriures
n'avaient
pas
été
réaisées
jusque-là. Chapitre_70
: Le
chapire
70
(Produit
des
sevices)
est
constitué
des
redevances.
perçues
annuellement
au
te, notamment,
des
accueils
prè et
post
scolaire,
des
études
survellées,
du
centre
de llsirs
du muïi
accueil,
des
activités
périscolaires
(278
894,13
euros)
et de
la restauration
scolaire
(313
445,03
euros).
Les
praduits
des
services
sont en
retrait
de 220
747,68
euros
par
rapport
à 2022.
Cette
diminution
st
le conséquence
de
régulansalons
intervenues
en
2022
pour
les
recelies
relatives
aux
redevances
d'occupation
du domaine
public
des
concessionnaires
2021-2022
{ex
Enecis,
Orange
etc)
pour
un montant
de 58
142
euros,
et la
constatation
en 2022
d'une
redevance
pour
emprise
de
chanter
(rue
Camot)
de
l'ordre
de
151
024
euros.
{Chapitre
73 :
Les
impôts
et laxes
progressent
de
213
045,35
euros
sous
l'effet
de
l'augmentation
“exceptionnelle des
bases
fiscales
de l'ordre
de
7%.
Par
alleurs,
1 est
noté
une
baisse
du
FSRIE.
fonds
de solidarité
de la
région
IDF)
qui
passe
de 375
881
euros
en 2022
à 320 898
euros
en 2023,
{une
hausse
de la
Taxe
sur a
Consommation
Finale
d'Electricté
(+66
714,98
euros),
et une baisse
de la
taxe
additionnelle des
droits
de mutation
de 460
825
euros
en 2022
à 283 025
euros
en 2023.
Chapitre
74
: Ce
chapitre
regroupe
essentellement
les
dotations
de l'état
et autres
organismes.
Les
dotations
de l'Etat
(862
776 euros)
som en
progression
de 17
890
euros,
et se
répartissent
entre
La
dotation
foraiaie
pour
321
636
euros
(323
260
euros
en 2022)
La dotation
de solidenté
rurale
pour
505
826
euros
(480 375
euros
en 2022),
La dotation
nationale
de péréquation
pour
85 315
euros
(61
461
euros
en 2022).
Le
FOTVA
de
fonctionnement
(Fonds
de
compensation
de
la taxe
sur
la valeur ajoutée)
correspondant
au
reversement
de
la TVA
des
dépenses
de
fonctionnement
réalisées
année
n2
(2021).
1s'élève
à 48
522,36
euros,
Les
paripations s'établssent
à 303 820,78
euros, en
diminution
de 194
740,19 euros
par
rapport
à 2023,
Elles
correspondent
aux
subventions versées
par Re
nt
sk
Œm
Le Département de Seine-et-Alare (18 898.07 euros) pour le fonctionnement de Ia maison de la petite
enfance,
+
La Caisse d'alocalions Famäiales (279 320,42 euros ) pour les
accueils en centre de oiis,
extra et périscolaire et la haïle-garderi
Enin, les compensatons fiscales sont de 213 536,13 euros. Elles intégrent principalement les “compensations financées par l'état pour les exonérations accordées en matière de taxe foncière. Chapitre
75 :
Les
autres
produits
de gestion
courante
correspondent
aux loyers
encaissés
sur les
iocaux
loués
par
la commune
(108
283,17
euros),
aux
redevances
versées
par
les
concessionnaires
(10
289,30
euros),
et à
des
remboursements
de charges
pour
les
logements
mis
à disposition
par
a commune
(8 660,07
euros)
Chapitre
77 :
Les
produits
exceptionnels
en
2023
s'élèvent
à 264
112,21
euros.
Ce
chapitre
‘constate
en 2023
la vente
du car
communal
pour
6 000
euros,
et le
remboursement
de sinistres
et
d'ndemnités
journalières
pour
257
672,60
euros.
CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE Charges 2
cnrs
ne
2672 18472
32608071
DZ Charges de personnel
ATES as 48)
5071 ous 33
014 Aiténuation de produts
62 786.00
63 180 00]
022 Dépenses mprêvues
020!
000!
023 Virement
à 1 sechon
SveSSenant
000)
do0!
65 Autres chaiges
de gestion
courante
Too
#7.
TF6 283 50!
66 Autres charges nancières
128 262,19
104 073,63
67 Autres charges exceptonneles
35182022
1226836
42-88 Dotations aux amortissement
e povre|
819906,97
OS 211,84
TOTAL.
5 268 445,35
15933 978 24)
Chapitre 011 (Charges à caractère générah
: Eles représentent 3 260 887,19 euros, soi une
Progression
de 588 732 par rapportà 2022. Les plus grandes variations sont
à noter sur
+
Le compte
6042
: Les
achats
de prestations
ce services
progressent
de 52
937
euros
pour
atteindre
485 520
euros
en
2023
en
raison
d'une
augmentation
des
fréquentations
de
la
restauration
scolaire,
des
sortes
de
l'ALSH
(qui
dû au
COVID
avaient
êtéfranées
les années
précédentes),
et les
classes
de
découvertes
des
écoles,
*_
Le compte
60621
(Combustbles)
progressent
de
100
115.05
euros
(330
370,78
euros
en
2023
contre
230
255,71
euros
en
2022).
Cette
évolution
est
dû à
l'augmentation
des
coûts.
des
énergies
et à
une
réguiarisation
des factures
des
exercices
2021
et 2022
aur
le paint
RestaurallonALSH
dont
le relevé de
consommation
n'avait
pas
êté
fait
depuis
juilt 2021
changement
de marché)
pour
un montant
de 78
000
euros
;
«Le
compte
6068
(Autres
matières
et fournitures)
passent
de 53
650,81 euros
en
2022
à
72 230,38
euros
en
2023,
sot
une
évolution
de 18
579,57
euros.
ll s'agit
de
petles
fournitures
servant
essentiellement
à des
travaux
en
régie
;
+
Le
compte
611
: Les
dépenses
liées
aux
contrats
de
prestations
de
services
sont
en
augmentation
de 105
594,17
euros
(187
471.45
euros
en
2023
contre
50 877.28
euros
an
2022). Elles
comprennent
les
séances
de piscine
pour
73
100
euros,
les
bennes
pour
les
ateliers
municipaux
(34
041
euros),
le talayage
des
voiries (34
661,08
euros)
et le
contrat
SAGPA
pour
8 132,86
euros.
Cette
augmentation
est
atténuée
par
une
erreur
d'impuiation
d'une paris
des
séances
de piscine
en 2022
au compte
8132
(12
425
euros) Send
pau
panne
A6 Tel24
CESR
*_
Les
comptes
61521
à
618232
: Les
dépenses
d'entretien
du
patrimoine immobilier
de
la
commune
progressent
de
122
45,11
euros.
Elles
représentent
486
067.54
euros
en
2023
et comprennent
les
dépenses
lées
à l'entretien
+
De
terains,
lis
que
les
espaces
verts
(lontes,
élagage,
abatiage,
etc),
les
Stades
ou le
nettoyage
des
terains
de tennis
pour
109
566,52
euros,
+
Des
bâtiments
communaux
peur
132
087,72
euros,
+
De
la voie,
pour
162
369,61
euros,
+
De
l'éclairage
publ
et de
la vidéo
pour
92
000,39
euros
en 2023.
*_
Les
comptes
61551
et 61568
: Les
charges
liées
à l'entretien
des
biens
mobliers
sont
an
augmentation
de 27
654,10
euros.
Eles
itègrent
le réparations des
véhicules
de
services
pour
32 765,20
euros
en
2023
et d'autres
biens
mobiliers
(amaires
froides,
lave-Inge.
alarmes,
aire
de jeux
réparation
de stores
bamnes
etc...
pour
45 644,93
euros
+
Le
compte
8225
(honoraires)
constate
des
dépenses
à hauteur
de 99
53448
euros
en
évoution
de 15
230,88
euros
par
rapport
à 2022.
1! retrace,
notamment,
les
dépenses
réalisées
peur
l'assistance
à la
préparation
des
marchés
public
pour
31 649,20
euros,
des
conseils
en urbanisme
pour
47 896
euros.
+
Le
compte
6232
(Fêtes
el cérémonies)
progressent
de 40
719,78
euros
passant
de
87 423,07
euros
en
2022
à 128
142,85
euros
en
2023.
Cette
évolution
a permis
de
dimamiser
GRETZ-ETE,
les
fétes
de noël pour
les
enfants
gretzos
ainsi
que
les
ifférentes.
commémorations
*_Le
compte
6247
(Iranspors
collectifs)
comptabilee
les
dépenses
liées
aux
transports
scolaires
et pérscolares,
ainsi
que
la patipalion
à Ia
carte
Imagine
R._
En
raison
d'un
nombre
plus
important
de
sortes
scolaire
et
périscolares,
t une
augmentation
des
tanfs
du nouveau
marché,
les dépenses
2023
établissent
à 436
451.69
euros
contre
318
571.87
euros
en 2022
+
Le
compte
6282
(Frais
de
gardiennage)
passe
de
10 115,04
eurs
en
2022
à 30
863,02
euros
en
2023.
Cette
dépense
correspond
au
recours
à un
prestataire extérieur
pour
la
suveilance
du
Parc
du
Val
Des
Dames,
du
cimetière
(12
mois
de
gardiennage
en
2023
contre
2 mois
en 2022)
et des
manifestations
diverses
(marchés
de
noël,
Gret-Elé,
forum
des
associations
etc
;
{Chapitre
012 (Charges
de personnel)
: Les
dépenses
de
personnel
traduisent une
hausse
de 6%,
soit
4 786
931,48
euros
en 2022
contre
5 071
45,33
euros
an 2023,
due
au relèvement
du SMIC.
(2
fois
en 2023),
une
augmentation
du point de
l'indice
pour
toutes
les catégories
et une
Seconde
‘augmentation
pour
les
catégories
C.
{Shapitre
014 (Aténuation
de
produits)
:
En 2023,
la commune
a contribué
au Fonds
National
de
Garanti
Individuelle
des
Ressources
(FNGIR)
pour
471
423 euros,
et au
Fonds
de
Péréquation
des
ressources
Itercommunales
et Communales
pour
187
737
euros
(161
333
euros
en
2022).
Shapitre.65
(Autres
charges
de gestion
courante):
Ce
chapitre
regroupe
les
Indemnités
des
élus,
Îes
contnbutons
versées
à des
organismes
et les
subventions
au CCAS
8t aux associations.
Les
indemnités
des
élus
s'élèvent
à 130
881,25 euros
(124
983,95
euros
en
2022)
Les
contributions versées
à des
organismes
sont
de 407
152,27
euros
au compte
acministatf.
Elles.
étaient de
388 116,57 euros
en
2022.
Elles
concement
la crècne
(175 266
euros),
le SMAVOM
(166 500
euros)
le SYAGE
(548,88
euros)
et STIGO
(85
076
euros).
La
sutvention versée
au
CCAS
s'élève
à 340
000
euros
comme
en
2022.
Les
subventions
aux
‘sssociations
sont
de
184
642 euros
(180
199
euros
en 2022). Pete
ER
on
=
Les autres
dépenses
constatées
sur
ce chapitre
financent
des
charges
liées
à des
droits
d'utlisation
de
logiciels
('hébergement
et la
sauvegarde
du serveur
de Ia
maire,
l'abonnement
au
contrée
du
Cloud,
les
cortrats
Saa)
aux
créances
imecouvrables
(3 326,14
euros)
et aux
aides
accordées
au
travers des
bons
sports
et cuïurel
(38
830
euros)
{Chapitre
68
(charges
fnancières):
Les
Intéréts
générés
parles
emprunts
souscrit
par
commune
jors
des
précédents
exercices
sont
de 104
073,53
euros,
en baisse
par
rapport
à 2022
(125
862,19
eures) Chapitre
67
(Charges
exceptionnelles):
En
2023,
les 12 258.35
euros
payés
correspondent
aux
intéréts
moratoies
et pénaltés
sur
le marché
de
la restauration
scoisire
annulé
à la
suite
d'une
erreur
dans
la procédure
de passation
Chapitre
042 : 1
s'agit
d'écrtures
d'ordre
entre
section
qui
permettent
notamment
de constater
lee
dotations
aux
smortissements
de
l'exercice
(899
211,84
euros)
sinei
qu'une
plus-value
de
8 000
euros
pour
la vente
du car
communal
Section dinvestissement DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
meer
80 417,80
Ta 15120]
20 immobisations Incorporeies
58 540421
EN
204 Subventionsd'équipement versées
à
49 122.04
21 Immobisatons Conporeles
zn|
72030823
045 Opérations d'ordre de transfer
enVe SeGIon
0
22 053,00
LOS
size ss
342 28287)
RE O0 Résultat aa
re N°1 TD
5
TE RIES
TOTAL DÉPENSES SECTION D'INVESTISSEMENT
ANT
3917 46 52
Chapitre 16 (Emprunts et dettes assimilées) ;
Le montant du remboursement du capital est de
724 181,29 ouros, en baisse par rapport à 2022 en raison de a fi de rois emprunts. {Chapitre
29
(immobilisations
incorporelles)
: Hors
restes
à réaliser
(347
282,77
euros),
le montant
des
dépenses
du chapitre
est
de 126
558,11
euros.
I conceme
le
frais
és
à la
modification
du
PLU
(660 euros),
des
frais
d'études préalables
à la
réalisation
de travaux
sur
les
chauferies,
les
réseaux
de vor,
les
bâtiments
accuellant
l'ateler
municipal
et la
PMI
— RPE
(117
765,34
euros),
le
diagnostic
de propriété pour
la PM-RPE
(3 824
euros),
des
fais
d'insertion
pour
les
marchés
‘de
mairise
d'œuvre
en cours
pour
le suvi
des
travaux
de
Ia PMI-RPE
et de
l'atelier
municpal
(2
778,77
euros)
et des
dépenses
liées
à l'achat
de
licences
et logiciels
d'un
montant de
1 440
euros.
{Chapitre 204 (Subventions d'équipement versées)
À partr de 2023, cg compte vient constater
l'atwbution de compensation de 49 122,04 euros concemant les changes hâes au transfert de la compétence ZAE {Chapitre
23
(mmoblisations
corporelles)
: Hors
restes
à réaliser
(282
055,88
euros),
ce
sont
2720
398.23
euros
qui ont
été
investis.
Ces
dépenses
ont,
notamment,
permis
de
financer
des
travaux
De
voie
pour
1673
004,12
euros
{Avenue
Adrien
LEDOUX
jusqu'au
carrefour Gambetta
réaménagement
des
trotioirs
et du
carrefour
Buffontue
de
la Ferme,
requalification
du
chemin
du val
des
dames,
viablisation
de
l'accès
aux
atelers
communaux
…),
+
Sur
les
bâtiments
de la
commune
pour
160
11,23 euros
(natation
dun
préau
à l'Ecole
G. Travers, rénovation
des
tbunes
du stade
Laumondé,
mise
en place de
quatre
colonnes
Golumbarium
au cimetière),
_
D'enfouissement
de réseaux
câblés
rue
de Paris
(214 406,08
euros), —_ Surles
réseaux
électfcation
pour
118
647,77
euros
(extension
du
réseau
d'électricité,
fils
lumière
pour
ilumination
fêtes
de
fin
d'année,
réparation
sur
les
caméras
wdéo
protection
et sur
l'éclairage
publie)
-_
D'agencements
et d'aménagements
de
terrains,
pour
34
667,78
euros
(achat
d'arbres
et
erbustes,
buts
amowbles
et couloir
d'accès
aû
lerain
de
foot
du
stade
Laumondé
ot
remplacement
de clétures)
Par alleurs, ls
commune
a acquis
différents
biens
pour
149
244,97
euros
un
réservoir
pour
autoportée
espaces
verts
(5 198.07
euros)
:
différents
matériels
et utilage
(19
682,10
euros)
: corbeiles
vigiirates,
balayeuse
et un
défeutreur
pour
l'entretien
au terrain
de foot
du
stade
Laumondé
:
+
Un
caisson
en
acier
pour
le Ford
transit
et le
remplacement
du
moteur
du
broyeur
(14
686,31
euros);
du matériel
de bureau
etinformatique
(68
858.20
euros)
: remplacement
des
phatocopieurs
des
services
administratifs,
vidéoprojecteurs,
platifeuse,
supports
écrans
pour
les écoles,
ordinateur
pour
La MOJ
du mobilier
(16
874.44
euros)
dont
11 376,94
euros
pour
les
écoles
divers
matériels
pour
les services
(50
825,02
euros)
Les
restes
à réaliser
en
dépenses
d'investissement
sont
de
629
338,63
euros
pour
2023,
et se
répartissent
comme
suit
*__
Gompte
2031
: 347
282,77
euros
concementies
études
sur
la mission
de mairise
d'œuvre
pour
la réalsation
des
travaux
de
voiries
CID,
la réhablition
de
la PMURPE,
Is
Construation
d'un
Centre
technique
municipal,
le renouvellement
des
chaufries,
laut
énergétique
des bâtiments
communaux
+
Compte
2128
: 13
170
euros
pourla
clôture
serwtude
Adrien
LEDOUX.
etle
remplacement
du porilon
du Pare
du Val
des
Dares
;
+
Compte
2318.
262560
euros
pour
la
réalisation
d'une
ventilation
dans
le
local
du
serveur
de la
police
municipale
;
«Compte
2138
12216,93
euros
pour
le
remplacement
des
volets
roulants,
l'instaltion
d'un
système
de
lecteur
de
badges
pour
la maire
et
un
évaporateur
pour
la restauration
Score
:
+.
Compte
2181
: 21
577,68
euros
pour
les
travaux
de voire,
qui
concement
a requaification
du
chemin
du
Val
des
Dames,
la réfection
de
voirie
et le
remplacement
de
la clôture
à
FALSH
:
+
Compte
2152
: 3
780
euros
pour
la fourniture
et pose
de barrières
de voie
;
+
Compte
21534
: 1
173,60
euros
pour
le remplacement
du coffre
hydrant
et des
arceaux
de
protection
sur
la Place
Clément
Ader
+ Compte
21533
; 129
019,72
euros
pour
l'enfouissement
réseaux Rue de
Paris
; a pé
1EA
one
=
Compte
2184
; 88
492.33
euros
pour des
travaux 'éclarapl
por"
Et
RECETTES D'INVESTISSEMENT TUE
252
26012
398623
82
10228
Taxe
d'aménagement
200 18e
377886
1068
Exchdent
de
fonctionnement
captain
2000
000
500
on c0|
3 Subventions
investissement
5481020
281
07.50|
[16
Empruns
20
000
021
Virement
de la
section
de fonatonnement
000
000
024 Produits
des
cessions
00
0®
TOTAL
25130888
57 ra.
001 Résultat
reporté
aea
ot.)
000
040
Opération
'ordre
entre
sections.
s19
srl
os za
84
TOTAL
RECETTES
EGHON
DV
SSEMENT
07 137,04
06230890
{Chapitre
10
(Dotation,
fonds
civers
et réserves)
: 876
380,47
euros
sant
constatées
au chapitre
10
qui se répartissent entre
=
Le Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FC. TVA.) reçus au tire des investissements réalisés sur l'exercice 2021 pour 338 623,82 euros ; Le reversement
de la taxe d'aménagement (37 755,85 euros) ;
-
Le résutat excédentaire (1068) de la section de fonctionnement qui 2 été afecté par assemblée au financement de la section d'investissement est de 500 000 euros. 1 état de 2000 000 euros en 2022.
‘Ghapitre
13 (Subventions d'investissement):
La commune areçu 281 407,59
euros de subventions
S'ivestissement : 175 000 euros au tire du fonds de concours accordé en 2019 parla Communauté. de Communes des Portes Brardes pour l'aménagement
d'un parà l'ariêre de la médiathèque
106-407.59 euros du département de Seine et Mame (CID) pour le réaménagement du centre-vile. Chapitre
16 (Emprunt
et dettes
assimilées)
Aucun
nouvel
emprunt
n'a
été
souscrit
en 2023.
‘Aucune
recette
d'investissement
n'a fai
l'objet
de
reste
à réaliser.
Chapitre
040
(Opération
d'ordre
— Transfert
etre
section)
: Contraparte
du
chapire
042
de
la
Sécion
de fonctionnement
le chapitre
040
constate
les
detations
aux
amorissements
ce l'exercice
(699
211,84
euros)
ainsi
qu'une
plus-value
de 6
000
euros
pour
la vente
du car
communal,
(Compte séministrau
2073 de l'assainissement
Section d'exploitation RECETTES D'EXPLOITATION [ITS Prod
services
Fra
162 683 54
T7 Produts exceptionnels
8271
ET
TALRECENTES REELLES|
167 643,21
es 1788
Le
Are
de
transferts
enire
sections
22878,
2267648
[ox opérations d'ordres de 1 [002 Résuiat
reporte
207
068
20068
6e
LHOTALRECENIES
SECTION DE FONCMONNEMENT — |
rain,
62 71178) ao
JC Fri
eu
Chanlire
70 (vente
de produit):
La redevance
d'assainissement
colecif
encaissée
en 2023
s'élève
3 162
653,84
euros.
s'agit
du
reversament
réalisé
parle
délégaire
pour
ls premier
semestre
2023
“t à
une
prévision
de racstes
(rattachement)
pour
le second
semestres
2023.
Chapitre
77 (Produits
exceptionnels):
Le reversement
des fras
de contrôles
par
SUEZ
en 2023
est
de 6
522,77
euros.
{Chapitre
042
(Opération
d'ordre
— Transfert
entre
section)
: Le
montant
des
subventions
reçues
Pour
des
biens
amotissables,
vré
au résullat
de l'exercice,
est
de 22
878,46
euros.
Chapitre_092
(excédent
d'exploitation
reporté)
:
Le
résultat
excédentaire
de
la section
de
fonctionnement
de
l'exercice
2022
reporté
sur
l'exercice
2023
est de
200
856,69
euros,
(CHARGES
D'EXPLOITATION
CRETE
TT
Vaste,
ET
Tout!
ra a04
48]
ns at
ou
DE
Opérations
dorée
de transfer
opte
seul
na
8243
87
[TOTAL
DÉPENSES
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
os 766]
BEST
Chapitre
011
{Charges
à caractère
général:
119 481,04
euros
de dépenses
ont
êté
réalisées
pour
l'entretien
et la
remise
en fonction
des
réseaux d'assainissement
Chaoïtre_042
(Opération
d'ordre
— Transfer
entre
section)
: Les
dotations
aux
amorissements
Constatées
en
2023
sont
de
119 443,87
euros.
Section
d'investissement
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
FERA
on
ne
200
00
21 memebistons
Corporate
000
LE
dœ|
GE:
Gpéraene
d'onde
anses
entre
ns
Zu
Za4e]
TOR
231018
Zaarsaë
Ra
F
D
1283400
(TOTAL
DEPENSES
SECTION
D'NVESTSSENMENT
ÉTAT
“
Chapitre
042
(Opération
d'ordre
— Transfert
entre section)
: Le
montant des
subventions
reçues
Pour
des
biens
amorissables,
viré
au résultat
de l'exercice,
set de 22
87846
euros.
Les
restes
à réaiser
on
dépenses
d'investissement
sont
de 12
834
euros
pour 2023,
et
Gorrespandent
à l'assistance
de la
Maitise
d'œuvre
pour
ls renouvellement
de
la DSP.
RECETTES D'INVESTISSEMENT
EE
HS Serie
dissem
1187800
200
Tone.
187800
020]
or ResuEEpoE
Sir 31.
Serra
osoi
or
de
anal
SRG
Fra
HEAR.
PRÉ
Een
Tor
osst4
7 188
LE
5 50800)
©
(TOTAL
RECETTES SECRONDNNVESNISSENENT
Tor ose
Trés ane es ent
ER
ur
(=
{Chapitre 001 (Solde d'exécution reporté):
Le résultat excédentaire de l'exercice 2022 reporté est
de 116 443,87 euros. {Chapitre
049 (Opération d'ordre — Transfert entre section) : Les dotations aux amorissements
constatées en 2023 sont de 110 443.67 auroë. Les restes
à réaliser
en
recettes
d'investissement
sont de
49 506
euros
et comespondent
au
reversement
par
la SUEZ
du FCTVA des
années
2017
à 2022.