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Arrêté - AR N°002024 045
Déliberation - DELIB N°002024 042
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION CM DU 13.03.2
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION CM DU 13.03.2
Arrêté - AR N°002024 123
Arrêté - AR N°002024 042
Arrêté - AR N°002024 120
Déliberation - DELIB N°002024 045 compressed
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gretz-Armainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N°002024 045 compressed)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Cotton
m0
ar
ue
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
municipal
du
2 avril
2024 re
Re
Out de soso
20 ma 2024
Lan
deux mile
vingt
quatre,
le mars
2 avr
à vingt
heures
et
8 minute,
le Conso.
muniapa.
légalement
convoqué
sas
run
en mai,
en séance
Due,
aus
da résidence
de Monsur
Jean
Pad
GARCIA
ROBIN.
ire Secrétaire
de séance: MATHEROT Oivier
Étaient
présents
: Mmes
- UN.
GARCIA
ROBIN
dem-Pau,
Mare
- MONGIN
Caude,
agont
au Maire
SPRUTIR
BOURGES
Nathala,
adarte
au Mare
- LENOIR
Has,
acjome
au Mare
- MATIEROT
Olvier
dont
au Mae:
LALLEMANT
Sy,
job
aù Maire:
VACHER
Gore
BADOZ-GRIF-OND
Norme
RÉNAUDET
Denis
- BENOIT Deminque
» DIGUET
Teny
« DEVAUCHELLE
Mars
Pau»
DANEOU
Vins
(OFFROY
Pa”
BENARD
Sache
Formantl majorité des mambres en exrcie. talent
absents
avec
pouvoirs
: Nes
- MA
SEVESTE
Amaué
à LENOIR
abat
- BOURDEILE
Chan
à GARCIA
ROBIN
Jean-Paul
- TRANGOSI
Renaud
à VACHER
Gérard
— USSEGLIO
VRETTA
Guy
à BENOIT
Doméque
- PRODHOMHE
sable
à SPRUTTA BOURGES
Natalie
. ALBU
Angélique
à DANSOU
Voiane
ZUGCOLO
lsabte
& DEVAUCHELLE
Mare
Pau
État absent sans pouvoir mes
M
ROUSSEL Mylène
DA SILVA PEREIRA Harmonie . CRISINEL Morgane - BOURSIEZ Frédére
Entendu
l'exposé
de Madame
SPRUTTA-BOURGES,
adjointe
eu maire
chargée
des
finances
et des
transport,
relatif
au vote du
budget
primif
de a
commune
pour
l'année
2024
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le délibération
n° 02024_09
du 13
mars
2024
portant
débat
dorlentaton
budgétaire
2024
sur
la base
du rapport
d'orientation
budgétaire
;
Gonsidérant
le débat
d'orientation
budgétaire
qui
s'est
déroulé
le 13
mars 2024
‘Considérant
a note
de présentation
des
budgets
primiifs
2024
de la
commune
et du
service
d'assainissement
annexée
à la
présente
délibération
;
de re mis
ae 20 Le Consel munlial apré en avoir délibéré à umanimité,
Poe pére
root
AAdopte le budget primitif de l'Assainissement de l'exercice 2024 recettes comme suit
ré
en dépenses et en
SECTION D'EXPLOITATION
Depenses Dépenses RSR
eZ
ON
Charges à esse
penerar
2e2
Dépenses d'ordre
ABB2e
028 | Vrement
sector irressment
où
562 | Opérations
ere
ane er ects
Es
TOTAL
Se220 18)
RECETTES [eco
réa
EE]
a TI
Prduts ecersennes
870000
ordre
Tiz234
642 | Opérations
re anse ses
T2 14
002 | Enedent report
Es 77:28
SECTION D'INVESTISSEMENT
oEPensEs Dépenses Réal 20
immenses
0
[Rte
sise
1
fines
copoies
3
immobiesien en cours
Dépenses ordre ë
LOUE
[Opératons
re ane ee socio.
Recerres Recetes Rés
T—
550500
FR
Jess ares
_
950800
Rocotos
ordre
er eee ss
[cet [urement ae 1 socion ge raicmnemen
=
Lou
lopératons ovre ans ne sections
rss
GOT |
Soide d'exécution repen
one
TON]
nor]
K
Le sect
de séance
“Dir RTHEROT nes:
Li
rame Mal
LA
OMR
Moïe de arésemation
buiigets primisits
2024
de1
Ponmeme
2
RRIENser
et du service d'assainissement
En ahton
ar
107 de ii NOTR mat
als 2434 L 2634 419.14 CGT
FA
es Dog ts com
Budget2024
de la
commune
Pour
la première
année
le budget
communal
est
présenté
sous
la nouvelle
nomenclature
MS7.
Le
budget
2024
de
la commune
s'équilère
à 20
262
532.53
euros, dont
18 846
821.04
euros
‘d'opérations
réelles
et 1
415
710,59
euros
d'opérations
d'ordre.
Les
opérations
d'ordre
intègrent
les
amorissements
des
biens
et des
subventions
d'investissement,
le virement
à la
section
d'nvestissement
(489
732.37
euros).
Elles
permettent
de
constater
l'autorinancement
dégagé
parla
section
de fonctionnement
au prof
des
investissements.
Pour
2024,
l'autofinancement
est
de
1 221
638,77
euros,
Section de fonctionnement La
section
de
fonctionnement
s'équlibre
à 13
262
257,37
euros
(toutes
opérations
confondues),
dont
11 803
678,69 euros
de
dépenses
réelles
et 11
541
184,93
auras
de raceties
récles.
Le résultat
excédentaire
reporté
(chapitre
002)
de l'exercice
2023
est
de 1
884
452,53
euros.
Les
recettes
réolies
de fonctionnement
Les
recettes
réelles
de
fonctionnement
progressent
de 453
299,02
euros
par
rapport
au
budget
pri
2023.
—
_
ee nn
Arai
een
“na
7005
Prost es sens
Er
—
Es 62000
Mmodt etes
——
Es 20 — za sa
F1
tés
600 1200
a Dotations et aps
Tama)
taste
rs autres prog
de gestion EURE
HE 7S 0
279220
rod Mans
T
291
su
7 Produts spéeiques
1
rev
Frorau
Fos m1] — HT 18435)
Cette
évolution
de
4%
résuite
de la
progression
des
produis
de fiscalité
locale
qui
bénéficie
dune
revalorisation
des
bases
des
locaux
dis
d'habitation
de
3,9%
et d'une
augmentation
des
taux
de
fiscaité
locale.
Le
chapitre 013
(Afténuations
de
charge)
regroupe
les
remboursements
de
rémunérations
et de
charges
du personnel
non
tfulaire,
par
l'assurance
CPAM.
est
estimé
à 7
000,93
euros, en
baisse
de 33
696,07
euros
par
rapport
à 2073.
Les
produits
des
sanices
(Chapitre
70)
sont de
884 620
euros.
lls comprennent
les
concessions
accordées
pour
les
cimehères
(2 000
euros),
les
redevances
d'occupation
du
domaine
publie
(16 100
euros),
les
paricipations
des
familes pour
les
seices
de
la pelle
enfance
et de
la
restauration
scolaire
(645 600
euros).
Les
impêts
taxes
(Chapitre
73 et
731)
sont
estimés
à 9
060 008
euros,
en progression
de 5%
par
rapport
au budget
primif
2023,
ll sont
consitués
de
l'attribution de
compensation
perçue
de la
Communauté
de Communes des
Pores
Eriardos
(2
129 894 euros),
dureversement
de 320 000
euros dont
bénéficie
la commune
au
tre
du fonds
de solidarité
des
communes
de a région
Ile-de-France
(FSRIF), des
taxes
lées aux
it de
mimi
ane 208 mutations
foncières
(300
000
euros)
et à
la
consommation
d'électricité
(180
000
euros)
et des
impôts
irects
locaux
(6 113 912
euros)
Comme
indiqué
lors
du débat
sur
les
rlentations
budgétaires,
le produit
des
impôts
directs
Incaux
envisagé
intègre
une
revalarsation
des
bases
de
3,9%
par
rappor
à celles
notifiée
en 202,
etune
hausse
des taux
d'mposiion
de 5
%,
Les dotations
et participations
(Chapitre
74)
sont
envisagées
à 1
531
611
euros,
en progression
de
43 268
euros
per
rapport
au budget
primiif
2023.
Elles
regroupent
les
dotations
de
l'ai
les.
partipations
des
organismes
et les
compansations
fiscales.
Sans
noëication
des
montants
pour
2024,
la dotation
globale
de
fonctionnement
est
estimée
à
1 834
611
euros,
répartis
entr
La dotation
forataire
pour
321
635
euros,
la dotation
de solidarité
furale
pour
un montant
de 505 828
euros
etla
dotation
nationale
de péréquation
pour
55 315
euros.
La dotation
spéciale
pour
le logement
des
instiuteurs
(DS),
le
à l'exercice
des instfuteurs
dans.
les
écoles
Gretzoises,
est
de 2
808
euros,
Le reversement
du fonds
de compensation
de la
taxe
sur
is valeur
ajoutée
(FCTVA)
pour
la par
des
dépenses
de
fonctionnement
éigibles
réalisées
en
2022
est de
57 013
euros,
confommément
à la
olfication
reçue
de La
préfecture.
Les
participations
reçues
par
la commune
sont
consituées, principalement
des
subventions
du
département
(19
000
euros)
et de
la Caisse
d'Alocaïians
Familiales
de
Seine-et-Marne
(363
458
euros).
Eles
viennent
financer
l'accuel
des
jeunes
enfants
Les
compensations
versées
par
l'Etat
au tire
d'exonérations
fiscales
sont
de
214
501
euros,
dont
206 532
euros
viennent
compenser
les
parte
de taxes
foncières.
Les
autres
produits
de
gestion
courante
(Chapitre
75)
comprennent
la perception
de
loyers
provenant
du
patrimoine
communal
(117
122
euros),
y compris
les
charges
locatives
refacturées
aux
locataires,
des
Ibéraltés
reçues
(400
euros),
la redevance
versée
par
les
concessionnaires
(gaz.
et éclairage
public)
pour
10 400
euros
et 160 096
euros
pour
des
remboursements
és
au personnel
tuiaire Les produits
financiers
(Chapitre
76)
sont
cansitués
des
intérêts
générés
parle
placement
réalisé
auprès
du Grédh
Agricole
Ses réelles de fonctionne
Les
dépenses
réclies
de fonctionnement
progressent
de 209
348,73
euros
par
appart
au budget
primit
2023,
Elles
se
ventent
de la
façon suivante
mn
spams
(Charges
à craie ge
aunonss|
ses
(12 Charges de personne
sm)
sexe
(1 Aténution de prod
Gao 38200
|
ss 22,0)
(65 Autres chages de gestion courane
1232 1,00] — Ton 622,00
(66 charges francs
1000090 |
101 094,3
(7 Auires charges xeeptionnetes
13 50,00
20000
(8 Dotations suxprowions
ma50
(rorau DEpEnses REœUES
1168822886 | 15008 7,
Les chames
à caractère général (4453483 euros) expliquent,
pour l'essentiel l'évolution ces
dépenses
réelles
de fonctonnement.
En
progression
de 375
461,34
euros,
les
dépenses
de ce
chapitre
sont
réparties
sur
les
comptes
suivants
Les
achats
(compte
60)
pour
1 984
841
euros
(+ 301
528
euros) nn
m
par
daci
22
OEM
La principale
évolution
est
constalée
sur
les
achats
de prestations
de
services
(792
384
euros
au
budget
2024
contre
475
000
euros
en 2022).
Elle
résulte
de la
progression
des
dépenses
liées
à la
restauration
scalaire,
Ce
poste
comprend
également
l'ensemble
des
sorties
scolaires,
centre
de
Loisirs
et maison
des
jeunes,
les
casses
de découvertes,
Les
aures
achats
concement
Les
charges
les
aux
fluides
(eau,
électricité)
pour
411
000
euros,
=
Les
combustibles.
ls carburant
et l'aimentation
pour
83
200
euros
Les
fournitures
d'entretien,
de peti
équipement
et de
vaire
pour
393
627 euros,
=
Les
fournitures
administratives
les achats
de res,
disques,
DVD
at les
foumitures
scolaires
pour
186 277
euros.
Les
sensces
extérieurs
(compte
81)
pour
1 398
250
euros
(+29
641,34
euros)
Les
dépenses
liées
à
l'entretien
des
bâtiments
et
des biens
communaux
connaissent
une
progression
de
34 186,34
euros,
| est
prévu
au
budget
primitf
181 000
euros
pour
l'entretien
des
ferrains,
150
500 euros
pour
l'entretien
des
bâtiments
municipaux,
310 000
euros
pour
l'entretien
des
voiries,
123
300
euros
pour
l'entretien
des
réseaux,
notamment
de
l'écairage
public,
99 625
Euros
paur
entretien
des
biens
mobliers
(véhicules
notamment)
et 162
000
euros
pour
les
contrats
de maintenance
sur
les
bâtiments
communaux
et les
instalations
communales,
Les autres charges lie
des services extérieurs concernent
Les
contrats
de prestations
de service
(158
400
euros)
pur
notamment
ls balayage
méca-
risé,
la gestion
des
bennes
et a
dératisation
(80 000
eurce),
les
créneaux
piscine
pour
les
“écoles
(68
000
euros),
+
Les
locations
mobiières
(15 200
euros)
comprenant
natemment
Ia location des
photoco-
pleurs,
de matériels pour
les
manifestations,
de la
machine
à affranchi
ou encore
de
DVD,
=
Les
primes
d'assurance
(82
450
euros)
qui
progressent
de
19 870
euros,
sous
left
de
la
majoration
de la
prime
d'assurance
de
la flot
automobile,
—__
Des
études
pour
8 000
euros,
=
Les
achats
de documentations
(15
800 euros)
les
frais
de formation
(40
729
auras),
le
frais
Ge colloques
et séminaires
{1 700
euros)
et d'autres
frais
(9 555
euros),
el que
les
contrôles
techniques
des
véhicules,
contrôle
des
apparels
de levage
des
ataers.
Les
autres
senices
extérieurs
(compte
62)
pour
1 070 702
euros
(+ 44 192
euros).
Les
dépenses
liées
à indemnité
versé
au
régisseur,
aux
honoraires
et aux
autres
frais
de
contentieux
sont de
142
980
euros.
Leur
progression
de 27
060
euros
set
constatée
sur
les
dépenses
liées
à l'écairage
public.
Deux
autres
augmentations
notables
concernent
les
charges
liées
au transport
(+ 13
387
euros)
et cales
lées
au frais
de
télécommunication
(+11
100
euros).
Les
dépenses
liées
au transport
sont
de 588 877
euros.
Ells
comprennent
le marché
de transpart
surla
commune
pour
575
170 euros
et la
participation
de la
commune
au
lire
des
cartes
imagine
R
pour
14 000
euros.
Les
frais
de télécommunication
sont
estimés
à 59
100
euros,
Les
autres
dépenses
de ce
poste
sont
=
Les
frais
d'annonces
et inserions
notamment
pour
les
marchés
publics pour
16700
euros,
ti ami
Lt 220 Les
crédits
pour
l'organisation
des
l'ensemble
des
évènements
de
la commune
notamment
les animations
de noël,
de l'été
et
célébration
du
14 juilt
pour
un buiget
global
de 147
500
—_
Limpression
des
diférents
supports
de communication,
Ia publication
et Ia
distribution
des
magazines
l'écoute
Gretzoise
pour 42
850
euros,
Les
frais
de voyages
etie
remboursement
des
frais
de déplacements
et de
missions
évalués
à6
185
euros,
Les frais d'afanchissement maintenusà 8 000 euros,
—__
Les
frais
bancaires
(2 500
euros)
principalement
és
au fonctionnement
de a
régle
de re-
cettes
du service
scolaire,
aux
Iransactons
par
carte
bleue
et aux
frais
CESU
La cotisation
(3 000
euros)
à l'association
des
maire
de France,
les
frais
de gardiennage
de
33000
euros,
dans
le parc
du
Val
des
Dares
etla
fermeture
de 'arboretum
et
des
cimetières,
les
frais
de nettoyage
des
locaux
(8 100
euros),
principalement
ls netloyage
des
vires
+
Le
remboursement
de frais
de
scolanté
(10
000
euros)
at d'autres
services
(1 900
euros)
pour
la destruction
des
nids
de relons.
+
Les
impôts,
taxes
et versements
assimlés
(Compte
63)
pour
59 800
euros
(+ 100
eur)
(Ge poste est stable pour rapport à 2023.
comprend, notamment, es taxes foncières payées par la
commune (45 500 euros) et ia contnbution insertion handicapés
FIPHFP (9 900 euros)
Les chames
de personnel (chapitre 012) sont stables (+ 026%), et s'établissent à 5 634 684 euros.
Les
aténuations
de produits
(Chapitre
014) sont de
555
292
euros,
en baisse
de 85
076
euros
À la
suite de
l'annonce
de a
communauté
de communes
des
Portes
Briardes
d'une
prise
en charge
de
la moïté
du
prélèvement
dû
par
la commune
au
tire
du
fonds
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et communales
(FPIC),
ce prélèvement
a été
réduit
à 83
869
euros (167
737
euros
en
2025).
Le
fonds
natinal
de
garantie
Individuelle des
ressources
(FNGIR)
08t
maintenu
à son
montant
2023,
soit
471
423
euros,
Les autres charges de gestion courantes représentent 1 076 683 euros au budgot primitf 2024. Ce chapire marque un recui de 195 466 euros par rapport au budget 2029, an raison de Ia dissolution du SMAVOM auquel la commune apporta une contribution de 186 800 euros. Elles regroupent
+
Les aïdes versées aux familes pour les bons sportifs at culturels (82 000 euros)
+
Les
indemnités
des élus
(147
830
euros)
Les
pertes
sur
créances imécouvrables
(4 000
euros)
+
Les
subventions
versées
au CCAS
pour
340
000
euros
et aux
associations
(200
000
euros)
-
Les
contnbutions
au syndicat
de a
crèche
famsie
(180 000 euros)
le SYAGE
(800
euros),
au Syndicat
de transport
Intercommunal
de Gretz-Armainvilirs
et
Ozoi-a-Ferière
(STIGO)
pour
68
000
euros,
et à
hôpital
de
Josslgny
(2 000
euros)
+
D'autres
dépenses
liées
principalement
à l'hébergement
des
données,
et à
la maintenance
de logiciel
(4 000
euros)
Les
chames
financières
(chapire
86)
sont
de
10104,39
euros.
Elles
correspondent
aux
remboursements
des
itérèls
sur les
emprunts
déjà
souscrts Rem
ani
ua
re
act
24
OR
Les
2 000
euros
inscrits
au tre
des
charges
spécifiques
(Chapitre
67)
permetront
de procéder
si
besoin
à l'annulation
de
tres
de recettes
émis
au cours
des
exercices
précédent
Ent,
l est
prévu
au chapitre
68
(Dotations
aux
provisions)
80 435
eurcs,
ete
dépense
nouvele
permet
de constluer
une
provision
pour
les
créances
dites
douteuses
conformément
aux
modalités.
adoptées
par
ls conseil
municpal
lors
de
sa
séance
du
17
novembre
2023
(Délbéraion
n°02028_
087).
L'investissement La section d'investissement s'équiibre à 7 000 175,18 euros (toutes opérations confondues), dont 4 888
297,
63 euros
de dépenses
réelles
et 5
705
072,
48 euros
de recettes récles.
Le résuitat
défaire
reporté
(chapitre
001)
de l'exercice
2023
ent
de 2
064
845,62
euros.
Les dépenses
réolles d'investissement
Les dépenses réelles d'investissement sont en retrait de 1 276 247.82 euros par rapport au budget pri 2023. Elles ont été calibrées pour tenir comple des calendriers de réalisation des projets
WE
|
sw
fonnstennepee
GHOST
— 515457
[04 subventions d'équipement verser
2920000!
—
4912300
F2 Immobilisations corporelles
Ersé nage |
32s7 7926]
13 mmobiatons
en cours
300 000,00
D Emprunt x tres sms
7220000 | — 726 000.0 |
Hrorat Dépenses eus
164 545,1 [288 297,63
Les immobiisations Incorporelles (Chapire 20) comprennent les crédits nécessaires à
+ _
La réalisation
d'études
pour
493
282.77
euros
(dent
347
282,77
euros
de restes
à réaliser.
Ces
études
portent
sur
différentes
mairises
d'œuvre
(extension
du
parking
Ester Brett
construction
du centre
technique
municipal,
réhabltation
du
bâtiment
pour
l'accuel
du relais
païie
enfance)
etes études
de
faisabilité
pourla
réalhsation
d'un
nouveau
restaurant
scolaire.
Des
frais
de recherches
at de
développement
(1 000
euros)
a dinsenion
(8 872
euros),
L'achat
de licences
informatiques
pour
14
500
auros.
Les
subventions
d'équipement
versées
(Chapire
204)
corespondent
à l'atribution
de
compensation
d'investissement
versée
à la
Communauté
de Communes
des
Portes
Brardes
à la
suite
du transfer
de
la compétence
ZAE.
Son
montant
est
de 49 123
euros.
Les immobilisations corporelles (Chapitre 21) sont de 3 287 719,85 euros (dont 282 055,86 euros). Ce chapire regroupe l'essentlle des dépenses d'équipement de ls commune pour 2024 dont
112.831,
83 euros
pour des
aménagements
sur
les
bétiments
communaux
essentiellement
pour
les
rénovations
des
chauferies
des écoles
matemelles
Victor
Hugo
et Leclerc, de
la
maison
de la
culture,
de l'église
et de
la maire,
854
077,88
euros pour
les
travaux
de voirie,
690
983,65
euros
pour
des
interventions
sur
les
réseaux
dont
358
600,33
euros pour
la mo-
dernisation
de l'éciairage
publ.
278
812
euros
pour
l'acquisition de
biens
mobiliers
: matériel
de transport
(57
000
euros),
matériel
informatique
(126 662 euros
dont
55
050
euros
pour
les
écoles
de la
commune),
matériel de
bureau
(54
100
euros),
matériel
de téléphone
(3 000
euros),
td
rimes
act 2028 pa
Œn
Au budget 2024, le chapitre des immoblisations_ en cours (chapitre 23) comprend les premiers crédits
de
paiement
paur
la réalisation du
centre
technique
municipal,
et la
réhabltatian
du local
qui
accueïlera
le
relais
petite
enfance
et
la PM.
Compte
tenu de
leur
caractère
pluriannuel,
ces
deux
opérations
seront
gérées
au sein
d'autorisations
de programme
qui
serant
créées
lors
de Ia
séance
d'approbation
du budget
prit.
Surles
3 255 000
euros
prévus
pour
ces
opérations,
seuls
300
000
euros
sont
inscrits
correspondant
aux
premières
situations
de Iravaux
à payer
en 2024.
Les emprunts en cours (Chapitre 16) constate le montant du remboursement en capital de la dote. Celui-ci s'élévera en 2024 à 738 000 euros. l permettra de fair face aux échéances des emprunts souserts
au 1° janvier 2024.
Les recettes réelles d'investissement Les recettes réelles d'investissement se ventlent comme suit
sx
ap2ma
FE subventons aivessement
Be
FO Dotations, fon
vers at rés
Some]
sue
1082 Enckdent de
fonctionnement cap
50000900 | —
Tes
18425
8 Emprunt et etes aimée
Lan0 0000 | —
2 452 eat
froraL
sussa3266 |
Sen 2048
Les
dotations.
fonds
divers
et résentes
(Chapitre
10)
sont
constitué
de deux
éléments
Le fonés
de compensation
pour
la taxe
sur
la valeur
ajoutée
(FCTA)
est
prévu
à hauteur
de
404
136
euros.
Cette
somme
notée
par
les
services
de
la préfecture
vient
compenser
les
dépenses
d'investissement
éligibles
au fonde
réalisée
en
2022.
Latex
d'aménagement
perçue
par
la commune
pour
un montant
estimé
de
100
000
eu
L'excédent
de
fonctionnement
capilaisé
(1068)
permet
de couvrir
ls besoin
de financement
cumulé
de a
section
d'investissement
conformément
à l'fectation
des
résultats
votés.
| est
de
2.684
184,25
eurce.
En
l'absence
de notification
reçue,
aucune
subvention d'rvestissement
(chapitre
13)
n'a été
inscrite au
budget
primii
2024.
En
conséquence,
le montant
de l'emprunt
(chapitre
16)
nécessaire
à l'équilibre du
budget
est
6e
2 432
684,23
euros.
Gelu-ci
sera
souscrt
en
fonction
de l'avancement
des
dépenses
d'investissement Le budget
2024
de
Ia commune
s'équilbre
à 1
887
590,29
euros, dont
1 454
803,22
euros
d'opérations
réelles
et 232
787.07
euros
d'opérations
d'ordre,
Section de fonctionnement La
section
d'exploitation
s'équiibre
à 382-208.19
euros
toutes opérations
confondues),
dont
220
644,26
euros
de dépenses réels
et
157 200
euros
de recettes
réels.
Le
résuliat
excédentaire
reporté
(chapire
002)
de
l'exercice
2023
ent de
153
787,05
euros. eee.
ru
nan Mauss GX
CEE
d'exploitation
10e mea
ousar
Les
recettes
réales
d'exploitation
se réparissent
comme
sut
GPO |
vez
FO produise
series
150
500,1
| 150
50000
5 Autres
produits
de gestion
courante
-
(7
Produits
exceptionnels
E550n0|
670000
TOTAL
157
000,32
[157
200,00
Elles
sont
principalement
consttuées
du reversement
de a
taxe
d'assainissement
pour
150 500
euros. Los dépenses
réelles d'explotation
Les dépenses récles d'exploitation s'établissantà 220 644, 28 euros.
sacs |
pacs
een
00708 | 2064428
[
TEE 260 77 03 | 20 644,28
La
principale
dépense
conoeme
l'entretien
des réseaux pour
167
644,26
euros.
Section d'investissement La
section
d'investissement
s’équilbre
à 1
308
310,17
euros
toutes
opérations
confondues),
dont
1234
158,96
euros
de dépenses
réelles
at 48
506
euros
de recettes
réelles.
Le résutat
excédentaire
reporté
(chapitre
001)
de l'exercice
2023
set
de
1 094
210,17euros.
Les dépenses
réelles
d'investissement
Les
dépenses
réelles
sont
de
1 234
168,96
eurcs.
PE
|
50%
RO
Immobisstions
neorporelles
10000000
|
112 834,00
122
Immobilisations
Corporelles
100 000,00 |__100
000,00
23 Immobilisations
en
Cours
89447483
| Toni
32406
TOTAIL
1004
224,93
| 1 254 156,96
Eles
pemmetent
la réalisation
de
travaux
sur
les
réseaux
conformément
au
schéma
directeur
d'assainissement Les recettes réels d'investissement
GPA |
720
[Subventions
d'investissement
=
HO Dotations
fondé
divers
et réserves
2550500
oral]
1
2950600
Le financement
des
investissements
est
assuré
par
l'autofnancement dégagé
(90
342,79
euros),
le
résultat
excédentaire
reporté
(1 094
310.17
euros) etune
recette
de 49
508 euros
correspondant
à
Un iranstert
de droits
à déduction
de TVA
au délégataire
à la
suite
de la
réalisation
de travaux.
eu
Amis
act 278 er
ar DL
Lo
ones
ose
va