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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
publication
site
internet
de
la ville le 26/09/2023
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Saint-Germain
CONSEIL
MUNICIPAL
bs-Corhuil
Saint-Germain-lès-Corbeil,
le 26
septembre
2023
Objet
: Convocation
conseil
municipal
Affaire
suivie
par
Pauline
LECOMTE-CARRETO
Responsable
juridique
et des
achats
Tél.
: 01
69
89
79
61
/ marchespublics@sglc.fr
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de vous
inviter
à
participer
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui se déroulera
le :
Lundi
02 octobre
2023
à 20
H 00
en
mairie
ORDRE
du
JOUR
Adoption
du
Procès-Verbal
de
la séance
du 03 juillet
2023
Installation
de
Monsieur
Johan
BOSQUET
Budget
supplémentaire
2023
Sortie
des
biens
de faible valeur totalement
amortis
Complément
sur
la tarification
de
l’école
de
musique
Modification
du
tableau
des
effectifs
Modification
du
secteur
scolaire
Champ
Dolent,
à
partir
de
la
rentrée
scolaire
2023-2024
Dérogation
au
repos
dominical
Attribution
d’une
subvention
à
l'association
paroissiale
wDHNmumEYNE
Pour
chacun
des
points
énumérés
ci-dessus
qui
seront
soumis
à une
délibération,
des
notices
explicatives
sont
jointes
à la
présente
convocation.
Selon
le
Code
Général
des
Collectivités
Locales,
selon
l’article
L.
121-15-1
du
code
des
communes
et,
conformément
au
règlement
intérieur du
Conseil
Municipal
du
21 septembre
2020
approuvé
à l'unanimité,
seules
les déclarations
écrites des
Conseillers
Municipaux
remises
en
Mairie
seront
contenues
dans
le
Procès-Verbal.
La
présente
convocation,
affichée
en
mairie
et publiée
sur
les supports
informatiques
de
la commune,
vous
est transmise
par voie
dématérialisée
conformément
à la loi n° 2019-1461
du
27 décembre
2019
« Engagement
et Proximité
» ou
sera
adressée
par
écrit
au
conseiller
municipal
qui
en
fait
la demande
écrite
à
la
Direction
Générale
des
Services.
Veuillez
croire,
Cher(e)
Collègue,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire
Vice-président
en
charge
di
la politique
sportive
de
Grand
Paris
Sud,
Conseiller
départemental,
président
délégué
aux
Sports,
Affichage
mairie
et
_
Mairie de Saint-Germain-lès-Corbeil
:
Tél. : 01 69 89 70 70
2 route de Lieusaint
- 91250
:
Fax
: 01 60 75 0191
Département
de l'ESSONNE
!
Courriel
: contact@sglc.fr
httos://wwvw.saint-germain-les-corbeil.org/