Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délibérations?x28915
Déliberation - liste délibérations 02 04 2024?x28915
Déliberation - liste délibérations 08 12 2023?x28915
Déliberation - liste délibérations 29 05 2026?x28915
Déliberation - liste des délibérations 05 04 2023?x28915
Déliberation - liste délibérations 20 03 2026?x28915
Procès Verbal - PV séance 3 du 08 04 2026?x28915
unknown - liste délibération 01 07 2026?x28915
Déliberation - liste délibérations 12 11 2025?x28915
Déliberation - liste des délibérations 29 09 2023?x28915
Déliberation - liste délibérations 08 04 2026?x28915
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Foucherolles.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations 08 04 2026?x28915)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Commune de
FOUCHEROLLES
Mairie de FOUCHEROLLES
Conseil municipal du 08 avril 2026 - 18h30
Liste des délibérations examinées en séance
Numéro d UMeTo . ê Objet de la délibération Décision
délibération
2026-10 Compte financier unique 2025 (CFU) du budget communal à l'unanimité
2026-11 Compte administratif 2025 du CCAS à l'unanimité
2026-12 Compte de gestion 2025 du CCAS à l'unanimité
2026-13 Affectation des résultats 2025 au budget 2026 — budget communal à l'unanimité
2026-14 Attribution de subventions à l'unanimité
2026-15 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 à l'unanimité
2026-16 Débat annuel sur la formation des élus à l'unanimité
2026-17 Budget 2026 à l'unanimité
2026-18 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la à l'unanimité
nomenclature comptable M57 Dé _— _—_— — —— 2026-19 SPENSES à MPHEEI à| Article 623 de la M57 abrégée, « Publicité, s l'unanimité
publications, relations publiques »
2026-20 Désignation d’un correspondant défense à l'unanimité
2026-21 Commission communale des impôts directs à l'unanimité
Affiché et publié le 13 avril 2026
Le Maire, Patrick ORTH
A Un
La secrétaire, Corinne ETIENNE
Mairie de Foucherolles - 6 route d'Ervauville - 45320 Foucherolles Tél : 02 38 87 27 05 - mail : mairie.foucherolles@wanadoo.fr - site : www.foucherolles.fr