Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délibérations 26 05 2023?x28915
Déliberation - Séance 1 du 05 04 2023 signée?x28915
Déliberation - liste des délibérations 29 09 2023?x28915
Déliberation - liste délibérations?x28915
Déliberation - liste délibérations 08 04 2026?x28915
Déliberation - liste délibérations 08 12 2023?x28915
Déliberation - liste délibérations 02 04 2024?x28915
Déliberation - liste délibérations 12 11 2025?x28915
Déliberation - Liste des délibérations 20 11 2024?x28915
Déliberation - Séance 2 du 02 04 2024 signée?x28915
Déliberation - liste des délibérations 05 04 2023?x28915
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Foucherolles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 05 04 2023?x28915)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de
FOUCHEROLLES Mairie de FOUCHEROLLES
Conseil municipal du 05 avril 2023 - 18h30
Liste des délibérations examinées en séance
Numéro de
délibération
Objet de la délibération Décision
Approuvée à 2023-01 Compte administratif 2022 ; sé
l'unanimité
Approuvée à 2023-02 Compte de gestion 2022 PP . ,
l'unanimité
Approuvée à
2023-03 Affectation des résultats de 2022 au budget 2023 ee ne l'unanimité
Approuvée à
2023-04 Travaux de la mairie - avenants nn CVs : l'unanimité
Approuvée à 2023-05 Attribution de subvention au CCAS PP DU ,
l'unanimité
10 voix pour et 1
2023-06 Attribution de subventions peer voix pour et 2
abstentions
Approuvée à
2023-07 Aide à la voirie des lotissements privés et 10 voi OUT et1
abstention
9 voix pour et 2
2023-08 Taux d'imposition P contre
Approuvée à 2023-09 Indemnité de l'agent recenseur PP Le
l'unanimité
Approuvée à 2023-10 Budget 2023 PP ea
l'unanimité
Le Maire, pe 6
Le secrétaire, Christian PETIT
Mairie de Foucherolles - 6 route d'Ervauville - 45320 Foucherolles Tél : 02 38 87 27 05 - mail : mairie.foucherolles@wanadoo.fr - site : www.foucherolles.fr