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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Champlitte.
Lien du pdf (Déliberation - articles 119 62)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Commune de CHAMPLITTE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 Juin 2024
Art. 12121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
AFFICHÉ LE 10 Juin 2024
Numéro de la Intitulé de la délibération Résultat du vote
délibération
2024-042 Vente de la Maison LEMERLE28, rue du | Adopté à l’unanimité
Chirurgien BOY à CHAMPLITTE
2024-043 CCAS - Remplacement d’un membre Adopté à l’unanimité
démissionnaire
2024-044 Renouvellement de la convention de Adopté à l’unanimité
stérilisation et d'identification des chats
errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis
2024-045 Demande de subvention exceptionnelle
Association « Les Compars de Chanite » Adopté à l'unanimité
2024-046 Attribution d’une subvention de Adopté à l’unanimité
fonctionnement Association Tennis Chanitois
2024-047 Subvention exceptionnelle Union Sportive Adopté à la l’unanimité
Chanitoise
2024-048 Dénomination d’une rue à FRETTES Adopté à l’unanimité
2024-049 Acquisition des parcelles cadastrées AE 502 et | Adopté à la majorité des voix
AE 13 appartenant au Conseil Départemental
de la Haute-Saône pour l’euro symbolique
2024-050 Avenant — Chantier Réservoir du Sainfoin Dossier ajourné
2024-051 Signature de la convention d'installation Dossier ajourné
d’une antenne GPS sur les bâtiments
communaux
2024-052 Participation partielle aux frais de destruction | Adopté à l’unanimité
de nids de frelons asiatiques
Le Maire, La secrétaire de séance,
M. Patrice COLINET Madame Françoise MOUSSARD