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Déliberation - articles 119 58
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Champlitte.
Lien du pdf (Déliberation - articles 119 58)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Commune de CHAMPLITTE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 Février 2024
(Art. L2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
AFFICHÉ LE 19 février 2024
Numéro de la
délibération
Intitulé de la délibération Résultat du vote
2024-001 Budget Primitif Eau Assainissement 2024 :
admission créances éteintes
Adopté à l’unanimité
Abstention : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 17
2024-002 BP Commune 2024 : délibération engagement
des dépenses avant le vote du budget 2024
Adopté à l’unanimité
Abstention : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 17
2024-003 BP Eau Assainissement 2024 : délibération
engagement des dépenses avant le vote du
budget 2024
Adopté à l’unanimité
Abstention : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 17
2024-004 Délibération autorisant l’autorité territoriale à
signer la convention cadre unique du Centre
de Gestion départemental de la Fonction
Publique Territoriale de Haute-Saône
Adopté à l’unanimité
Abstention : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 17
2024-005 Vote des Taxes Locales 2024 Délibération ajournée
2024-006 Achat/Vente de terrain à MARGILLEY Adopté à la l’unanimité Abstentions : 2
Votes Contre : 0
Votes Pour : 17
2024-007 Mise en place d’une convention de soutien
pour la lutte contre les déchets abandonnés
diffus
Adopté à l’unanimité
Abstention : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 17
2024-008 Participation partielle aux frais de destruction
de nids de frelons
Délibération ajournée
2024-009 Désaffectation et déclassement des parcelles
cadastrées 354 YI 219 ; 354 YX 63,64
Adopté à l’unanimité
Abstention : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 17
Le Maire, La secrétaire de séance,
M. Patrice COLINET Madame Françoise MOUSSARD