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Ordre du Jour - 20170708115329568
Ordre du Jour - 20200528114257381
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeconin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200528114257381)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
23
MAI
2020
Le
23
mai
deux
mille
vingt,
à
10h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VILLECONIN,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER,
Maire.
Etaient
présents
: Jacqueline
DUSSEAUX,
Claire
FIALETOUX,
Serge
LASCAR,
Sarah
INES,
Jean-Marie
LOUBET,
Aurélie
MORIZE,
Gérald
RANELY,
Edwige
COTOT,
Emmanuel
SAGOT,
Marie-Paule
BERGER-CHAILLER,
Romain
LE
BOEDEC,
Frédéric
REGNIER,
Marie-Odile
SOUVETON,
Patricia
LE
COZ.
Secrétaire
de
séance
: Aurélie
MORIZE
ORDRE
DU
JOUR
ELECTION
DU
MAIRE
Le
Président
a invité
le Conseil
à procéder
à l’élection
du
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.
2121-7
et L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Chaque
conseiller,
à l’appel
de
son
nom,
a remis
dans
l’urne
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
-Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
-Bulletins
blancs :
1
-Suffrages
exprimés
:
14
-Majorité
absolue :
8
À
obtenu
: Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER
: 14
voix
Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamé
Maire
et
a été
immédiatement
installé. DESIGNATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
VU
l'élection
et l’installation
du
Conseil
Municipal
.
VU
l’élection
et l’installation
du
Maire.
Considérant
qu’il
convient
de
définir
le
nombre
d’adjoints
à
élire,
en
application
des
articles
L.2122-1
et L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le Maire
propose à
l’assemblée
de
nommer
trois
adjoints.Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
14
voix
pour
et
une
abstention
la
nomination
de
trois
adjoints.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Election
du
1°
adjoint
:
Il a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
et
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-
Marc
FOUCHER,
élu
Maire,
à l'élection
du
premier
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
-Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
-Bulletins
blancs
:
0
-Suffrages
exprimés
:
15
-Majorité
absolue
:
8
À
obtenu
: Madame
Jacqueline
DUSSEAUX
: 15
voix
Madame
Jacqueline
DUSSEAUX
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamée
Adjointe
et a été
immédiatement
installée.
Election
du
2°°
adjoint :
Il
a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l’élection
du
second
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
-Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
-Bulletins
blancs
:
1
-Suffrages
exprimés :
14
-Majorité
absolue
:
8
À
obtenu
: Monsieur
Serge
LASCAR:
14
voix
Monsieur
Serge
LASCAR
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamé
Adjoint
et a été
immédiatement
installé
Election
du
3"
adjoint
:
Il a été procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l’élection
du
troisième
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
-Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
-Bulletins
blancs
:
0
-Suffrages
exprimés
:
15
-Majorité
absolue
:
8À
obtenu
: Madame
Sarah
INES:
15
voix
Madame
Sarah
INES
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamée
Adjointe
et a été
immédiatement
installée.
Monsieur
le Maire
et le premier
adjoint
étant
installés,
le conseil
municipal
prend
acte
qu’ils
seront
les
représentants
de
la commune
au
sein
de
la Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde.
DESIGNATION
ET
NOMINATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
VU
l’élection
et l’installation
du
Conseil
Municipal,
du
Maire
et des
Adjoints.
Considérant,
pour
le
bon
fonctionnement
de
la
municipalité,
qu’il
convient
de
déterminer
les
commissions,
et de
désigner
ses
membres.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
les
commissions
suivantes,
et
nomme: COMMISSION
DES
FINANCES
:
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Emmanuel
SAGOT
-
Membres
: le
conseil
municipal
Voté
à l’unanimité.
COMMISSION
URBANISME/ENVIRONNEMENT
-CADRE
DE
VIE :
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Frédéric
REGNIER
-
Membres
: le conseil
municipal
Voté
à l’unanimité.
COMMISSION
TRAVAUX
:
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Serge
LASCAR
-
Membres:
Gérald
RANELY,
Aurélie
MORIZE,
Romain
LE
BOEDEC,
Claire
FIALETOUX
Voté
à l’unanimité.
COMMISSION
SECURITE
:
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Gérald
RANELY
-
Membres
:
Serge
LASCAR,
Aurélie
MORIZE,
Marie-Paule
BERGER-
CHAILLER
Voté
à l’unanimité.
COMMISSION
COMMUNICATION/BULLETIN
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Sarah
INES-
Membres
: Marie-Odile
SOUVETON,
Jacqueline
DUSSEAUX,
Serge
LASCAR
Voté
à l’unanimité.
COMMISSION
ANIMATIONS
— LOISIRS
/JEUNESSE
ET
SPORT:
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Romain
LE
BOEDEC
-
Membres
: Claire
FIALETOUX,
Marie-Odile
SOUVETON,
Sarah
INES,
Frédéric
REGNIER
Voté
à l’unanimité.
COMMISSION
CULTURE
:
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Jacqueline
DUSSEAUX
-
Membres
: Patricia
LE
COZ,
Sarah
INES
Voté
à l’unanimité.
COMMISSION
ACTION
SOCIALE
:
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Edwige
COTOT
-
Membres
: Jean-Marie
LOUBET
Voté
à l’unanimité.
COMMISSION
JUMELAGE
:
-
Président
: Jean-Marc
FOUCHER
-
Vice-Président
: Marie-Paule
BERGER-CHAILLER
-
Membres
: Patricia
LE
COZ,
Jacqueline
DUSSEAUX,
Serge
LASCAR
Voté
à l’unanimité. DESIGNATION
ET
NOMINATION
DES
DELEGUES
TITULAIRES
ET
SUPPLEANTS
DES
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
-
VU
l'élection
et l’installation
du
Conseil
Municipal,
du
Maire
et des
Adjoints.
Considérant,
qu’il
convient
de
désigner
les
membres
titulaires
et
suppléants
des
Syndicats
Intercommunaux. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
nomme,
à l’unanimité
:
TRANSPORT
SUD
ESSONNE
-—
. Délégué
titulaire
: Claire
FIALETOUX
. Délégué
suppléant
: Marie-Odile
SOUVETON
SYNDICAT
DE
L’ORGE
-
. Délégué
titulaire
: Romain
LE
BOEDEC
. Délégué
suppléant
: Gérald
RANELYSYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’AMENAGEMENT
DE
LA
RIVIERE
JUINE
ET
DE
SES
AFFLUENTS
:
. Délégué
titulaire
: Jean-Marc
FOUCHER
. Délégué
suppléant
: Gérald
RANELY
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
LE
RECYCLAGE
ET
L'ENERGIE
PAR
LES
DECHETS
ET
ORDURES
MENAGERES
. Délégué
titulaire
: Emmanuel
SAGOT
. Délégué
suppléant
: Marie-Paule
BERGER-CAHILLER
DELEGATIONS
AU
MAIRE
VU
l'installation
du
Conseil
Municipal,
du
Maire
et des
Adjoints.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
l’article
L.2122-22. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l’unanimité,
les
délégations
suivantes
:
-
Arrêter
et
modifier
l’affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
municipaux.
-
Procéder
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
aux
opérations
financières
utiles
à la
gestion
des
emprunts,
et
de
passer,
à cet
effet,
les
actes
nécessaires.
-
Prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l’exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres,
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
-
Décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n’excédant
pas
douze
ans.
-
Passer
les
contrats
d’assurances.
-
Créer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux.
-
Prononcer
la délivrance
et la reprise
des
concessions
dans
le cimetière
communal.
-
Accepter
les
dons
et legs
qui
ne
sont
pas
grevés,
ni
de
conditions
ni de
charges.
-
Décider
l’aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu’à
4000
€.
-
Fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de justice
et experts.
Fixer,
dans
les
limites
de
l’estimation
des
services
fiscaux
(Domaine)
le
montant
des
offres
de
la commune
à notifier
aux
expropriés,
et de
répondre
à leur
demande.
Décider
de
la création
de
classe
au
sein
du
groupe
scolaire.-
Fixer
les
reprises
d’alignement,
en
application
d’un
document
d’urbanisme.
-
Intenter,
au
nom
de
la
commune,
les
actions
en
justice,
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
délégation
consentie
tant
en
demande
qu’en
défense,
et devant
toutes
les juridictions.
-
Régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux.
Questions
diverses :
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
réunion
a
du
se
dérouler
à
huis-clos
et
remercie
Claude
DELHAYE
d’avoir
filmé
pour
une
retransmission
en
direct
sur
internet.
Il remercie
aussi
les
anciens
élus
de
Villeconin
qui
ont
travaillé
pendant
6
ans
à la progression
et
à l’avancement
de
la commune.
Il
tient
d’autre
part
à
féliciter
la
nouvelle
équipe
pour
l’organisation
et
la
mobilisation
de
la
première
livraison
de
masques
la
semaine
dernière.
Il
précise
notamment
qu’une
deuxième
livraison
par
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et
Renarde
est
prévue
la
semaine
prochaine
pour
une
distribution
dans
les
boîtes
aux
lettres.
Monsieur
SAGOT
s'interroge
sur
le
vote
du
budget.
Jean-Marc
FOUCHER
souhaite
attendre
la
prochaine
annonce
du
premier
ministre.
Seule
la
réunion
qui
s’est
déroulé
ce
jour
est
autorisée
pour
l'instant.
Madame
LE
COZ
demande
si
c’est
aussi
valable
pour
les
commissions
de
la
Communauté
de
Communes. Monsieur
le Maire
indique
que
le
2eme
tour
des
élections
municipales
étant
prévu
le
28
juin,
le
conseil
communautaire
se réunira
un
peu
avant
ces
élections
pour
voter
les
taux
et le
budget.
Il
précise
qu’entre
le
28
mai
(date
limite
pour
élire
le
Maire
dans
les
communes
où
le
conseil
municipal
a
été
élu
dès
le
1%
tour)
et
l’installation
du
conseil
communautaire
intégralement
renouvelé
c’est-à-dire
après
le
28
juin
(date
du
2eme
tour),
le
conseil
communautaire
sera
en
mode
hybride
c’est-à-dire
composé
d’élus
désignés
au
1%
tour
et d’élus
sortants.
Madame
DUSSEAUX
demande
que
le Maire
apporte
des
précisions
sur
les réunions
de
travail.
Il indique
qu’une
réunion
entre
les
adjoints
sera
organisée
le
1°
et
le
dernier
samedi
du
mois
et
qu’une
réunion
de
travail
avec
le conseil
municipal
sera
prévue
le premier
mardi
de
chaque
mois.
Madame
INES
demande
s’il
est
possible
de
créer
une
adresse
mail
pour
le
conseil
municipal
avec
un
agenda
en
ligne
pour
les
réunions
prévues.
Monsieur
FOUCHER
invite
Madame
INES
à
se
rapprocher
de
Mme
GAURIAT
secrétaire
de
mairie
afin
de
travailler
au
mieux
la
communication
au
sein
du
conseil
municipal.
Il
souhaite
aussi,
grâce
à la présentation
faite
lors
de
cette
réunion,
que
le secrétariat
puisse
communiquer
au
mieux
et transmettre
aux
conseillers
concernés
toutes
les
informations
utiles
en
rapport
avec
les
commissions
dont
ils font
parties.
Madame
DUSSEAUX
demande
si
d’autres
conseillers
ont
subi
des
problèmes
de
réseau
téléphonique. Monsieur
FOUCHER
informe
qu’effectivement
le réseau
a été
très
perturbé
et
que
l’information
est
remontée
au
niveau
de
la CC
afin
des
savoir
si le problème
venait
de
l’installation
de
la fibre,
mais
la CC
n’en
a eu
aucun
retour.
Madame
INES
demande
si
des
permanences
devront
être
assurées
à tour
de
rôle
par
les
élus
le
samedi
matin.
Monsieur
FOUCHER
répond
qu’il
y
a
les
réunions
d’adjoint
et
que
chacun
pourra
être
amené
à
venir
le
samedi
matin
pour
une
réunion
sur
un
sujet
bien
précis.
Madame
LE
COZ
demande
s’il
est
possible
d’avoir
la
liste
avec
les
numéros
de
téléphone
de
chacun. Monsieur
FOUCHER
demande
au
secrétariat
de
faire
le nécessaire.
La
séance
est
levée
à
11h00.Le
Maire,
Jean-Marc
FOUCHER,