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Déliberation - 2c1b85
Document publié le Mercredi 15 mai 2013 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Déliberation - 2c1b85)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 15 mai 2013
Nombre de membres :
En exercice 15 L’an deux mil treize, le 15 mai à 20 heures 30, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Présents : GAILLOT Jean-Paul, LUTARD Jacques, BOURSIQUOT Gérard, BADUFLE Guy, OCTEAU Laurent, ROLLAND Jérôme, DEBOIS Eric, HILLAIRET Nadine, DEROSIER Jean-Pierre, PENICHON Jean-Frédéric
Procurations :
Mme LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth donne procuration à M. LUTARD Jacques M. CHEVREAU Dominique donne procuration à BOURSIQUOT Gérard M. CREUSOT Martial donne procuration à M. GAILLOT Jean-Paul
Absents :
CHEVREAU Dominique, TEXIER Nicolas, CHAUVEL Pierrick, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth, CREUSOT Martial.
A été nommé secrétaire : M.PENICHON Jean-Frédéric
Objet : Divers Aménagements sur la commune
EGLISE
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée délibérante qu’il convient d’entreprendre des travaux d’aménagement de l’Eglise.
Plusieurs devis ont été demandés, l’entreprise DILLET a répondu et présenté un devis d’un montant de 1075.00 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
-Accepte par 13 voix le devis de l’entreprise DILLET pour un montant de 1075.00 € HT -Donne tout pouvoir au Maire pour signer tout document afférent au dossier.
Chaineau Eglise
Plusieurs devis ont été demandés, deux entreprises ont répondu : L’entreprise MUSSEAU pour un montant de 2295.60 € HT
L’entreprise COUTANTIN pour un montant de 2418.60 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
-Accepte par 13 voix le devis de l’entreprise MUSSEAU pour un montant de 2295.60 € HT -Donne tout pouvoir au Maire pour signer tout document afférent au dossier.
Objet : Délibération : Subvention « les Ateliers d’Annette » Monsieur le Maire informe qu’il convient d’annuler la subvention « les ateliers d’Annette » en effet, à ce jour l’association est en attente de nouveaux membres pour constituer un bureau. Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- donne son accord pour annuler du budget 2013 le montant de la subvention (200 €) pour l’association les Ateliers d’Annette.
- donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents afférents au dossier
Objet : Amélioration de la Voirie :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée délibérante qu’il convient d’effectuer des travaux d’améliorations de la Voirie.
Plusieurs devis ont demandés, l’entreprise CORNUAULT Valéry a répondu :
Estimation des travaux
Pose de caniveaux à Puy ballon 1973.34 € HT Coupure de route M LAVIE 369.51 € HT Réalisation d’un puisard route de l’HOumée 480.00 € HT Aménagement entrée chemin de l’Houmée 240.00 € HT Raccordement dalle au réseau existant 133.50 € HT Pose de calcaire à l’Alberderie 680.00 € HT Hebernage aux Alberts 1424.12 € HT ---------------
TOTAL 5294.47 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
-Accepte par 13 voix le devis de l’entreprise CORNUAULT Valéry pour un montant de 5294.47 € HT -Donne tout pouvoir au Maire pour signer tout document afférent au dossier.
Objet : Délibération Achat groupe Electrogène
Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante qu’il a demandé plusieurs devis pour l’achat d’un groupe électrogène pour équiper l’Atelier communal.
Deux entreprises ont répondu :
L’entreprise BRISSONNEAU pour un montant de 1136.00 € HT (5 kW) Central Garage pour un montant de 595.00 € HT (5.5 kW)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
-Accepte par 13 voix le devis de central garage pour un montant de 595.00 € HT -Donne tout pouvoir au Maire pour signer tout document afférent au dossier.
Objet : Délibération avenants Marché accueil périscolaire
Suite à la réunion de la commission d’appel d’offres du 15 mai 2013, Monsieur le Maire informe les membres de l’Assemblée que pour le marché de l’aménagement de l’accueil périscolaire, il convient de prendre un avenant pour l’option du lot 4.Gaylor et pour l’option du lot 1 CMBA
De ce fait, et concernant les marchés de travaux, Monsieur le Maire précise aux membres de l’Assemblée de la nécessité d’approuver l’avenant n°1 pour le lot n°04 – Menuiseries extérieures et lot 1 Gros œuvre. 1-L’avenant N°1 représente un montant de + 1558.00 € Lot 4 GAYLOR 2-L’avenant N°1 représente un montant de + 655.00 € Lot 1 CMBA Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
-Accepte les avenants tels que présentés.
-donne tout pouvoir au maire pour signer tout document afférent au dossier.
Informations diverses :
Aménagement du centre bourg
Faisant suite à la réunion du 14 mai 2013, concernant l’aménagement du centre bourg en présence de l’Architecte Paysager, Monsieur GALINET, le cahier des charges a été consulté et plusieurs points précis ont été abordés pour discussion et modification.
P 44 Enlever les 4 plots devant la salle des fêtes
P 54 Vérifier l’herbe sur les trottoirs
P 16 Enlever les arbres près de la route (drapeau)
P 18 Pas de passage de l’Abribus vers l’école
Voir également devant le jardin de M. ARTIGUE, projet plantations (arbres) selon la place nécessaire ? fossé + haie.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est clôturée à 00h15.