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Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+17+février+
Document publié le Vendredi 17 février 2023 par la commune de Tilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+17+février+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Date de convocation : 13/02/2023 Procès-verbal du Conseil Municipal Nombre de membres D En exercice: 15 du 17 Février 2023 Présents : 12
Votants : 13
Le dix-sept février deux mil vingt-trois à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est
réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ROBIN.
Etaient présents :
M. Jean-Claude ROBIN, M. Claude SAYAGH, Mme Caroline DOUBLIER, M. Frantz MOUSSU,
Mme Florence GLANARD, Mme Brigitte REY, M Jean-Yves LE SOURD, M. Manuel HENRY, M
Pascal DEBUYSERE, M Michel GLANARD, M. Thomas ROBIN, M. Stéphane AUDUREAU
Absents et représentés:
M Michaël HADENGUE représenté par M Jean-Claude ROBIN
Absents :
Mme VERBRUGGHE Aurélie, M. Yohann LEPORE— BACHELET
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Mme Caroline DOUBLIER est désignée en qualité de secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté à l’unanimité.
Puis, on passe aux questions inscrites à l’ordre du jour.
2023-001: Utilisation de l’article 6232 : à l'unanimité
Vu l’article D.1617-19 du Code générale des collectivités locales ;
Vu la nomenclature M57 utilisée pour la comptabilité de la collectivité ;
Dépenses autorisées au titre de l’article 6232 : fêtes et cérémonies
Il est proposé de lister des dépenses de fêtes et cérémonies imputables au compte 6232 pour
sécuriser les procédures comptables :
- Fêtes nationales et locales récurrentes y compris vœux de la municipalité, repas des
aînés, jumelages : achats directs de fournitures (boissons, nourriture...) et prestations
(traiteur, animation...)
- Les fleurs, bouquets, gravures, médailles, coupes et autres présents offerts à l’occasion
de divers évènements notamment lors de mariages, décès, naissances, départs
(notamment en retraite), récompenses sportives et culturelles, ou lors de réceptions
officielles
- Cérémonies et manifestations avec le personnel municipal (boissons, buffets...)
- Action sociale en faveur du personnel municipal (chèques cadeaux à Noël ..)
- Récompenses et présents pour les personnalités locales mises à l'honneur et
personnalités extérieures.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré APPROUVE la liste des dépenses de fêtes et cérémonies imputables à l’article 6232
Questions diverses
> Programme d'enfouissement au Chemin des Millerus
M SAYAGH et M ROBIN présentent le devis de la SIE-ELY pour les travaux d'enfouissement au
Chemin des Millerus. Compte tenu du reste à charge élevé pour la commune, il est décidé à
l'unanimité de reporter ces travaux à une année ultérieure.
> Investissements 2023
Il est décidé à l'unanimité de procéder aux investissements suivants:
- un ordinateur pour le secrétariat de mairie. || faudra aussi penser à la réinstallation des logiciels
professionnels (Berger Levrault)
- un aspirateur pour le ménage de l'école et de la mairie {choisir le type de modèle en lien avec la
personne chargée du ménage)
> Panneaux de signalisation
M SAYAGH présente les devis reçus pour l'équipement en panneaux de signalisation des
zones 30 et de panneaux stop sur Les Millerus, le centre bourg et le Moulin à Vent.
La discussion porte sur la qualité des panneaux et le choix de l'option "pose" ou non.
Décision : achat des panneaux et des poteaux de fixation dans la version moins chère sans la
pose et pose par nos soins. Achat si nécessaire d'une pince à feuillard.
M SAYAGH présente également le devis pour le panneau d'entrée de ville sur la route du
Haut Arbre, ainsi que le devis pour le remplacement du miroir à l'angle rue à bateau/ rue de Saint
Laurent. Celui-ci étant usé et inutile voire dangereux. L'autre miroir, situé à l'angle Rue à Bateau/ rue
de la Pointe Hoteau a été dévié de son axe et doit être redressé.
> Future délibération sur les taux de taxes foncières / taxes d’habitation
Mme Doublier présente le document. Consensus sur le fait de ne pas augmenter les taux
> Cinéma en plein air
Ce projet est proposé par le Département des Yvelines. Il a été décidé, à l’unanimité, de
présenter la candidature de la commune sur une date en plein air et proche de la rentrée scolaire.
> Vide Grenier
Mme DOUBLIER présente l'événement, dimanche 16 avril, rue du Moulin à vent à partir de la
salle des fêtes. Mettre l'affiche et le dossier d'inscription sur le site internet de la mairie.
> Repas des aînés
Il aura lieu le dimanche 23 avril 2023. Après examen des propositions, le Conseil Municipal a
retenu la maison Courtonne à Ailly (27). > Chenilles processionnaires
Monsieur le Maire lit l'arrêté demandé par la Préfecture des Yvelines concernant la
destruction des nids de chenilles processionnaires.
Tour de Table
M SAYAGH rend compte de la réunion du SIEED et indique que la déchèterie de Houdan sera
fermée pour travaux et extension pendant 8 mois à partir de mai/ juin. Il faudra se rendre à la
déchèterie de Garancières pendant la durée des travaux.
La bibliothèque dans l'abribus sera installée la semaine prochaine.
M SAYAGH informe le conseil municipal de l'envoi d'une lettre de réclamations par la
commune à Orange en raison de la coupure de ligne téléphonique de plusieurs usagers ne disposant
pas de box et dont certains ont une téléassistance couplée à leur ligne fixe.
M LE SOURD demande un complément d'information sur les travaux au Chemin Creux:
enlèvement des fils aériens?
M HENRY informe le conseil municipal de l'installation prochaine de la fibre à l'école, avec
trois lignes vers les classes et la mairie. L'installation devrait être au point pour la rentrée de
septembre.
M MOUSSU demande ce qu'il en est du remplacement d'Eric Hardy. Monsieur le maire
répond qu'une autre solution sera trouvée avec des prestataires dans un premier temps.
Mme GLANARD fait le compte rendu de la réunion du conseil d'école du 10 février. Les
travaux demandés à la commune pour l'école de Tilly sont l'éclairage de la salle de classe de Mme
Molina et la réfection et peinture des murs de côté de la classe de Mme Maisonneuve.
Les enfants de l'école de Tilly partiront en classe de découverte à Saint Malo au mois de Mai.
M GLANARD informe le conseil municipal du remplacement d'un arbre (pommier qui n'a pas
pris) sur le terrain communal. || procèdera aussi au nettoyage du terrain de tennis et traitement anti-
mousse.
M ROBIN Thomas pose la question des incivilités routières, en particulier les motos dans les
chemins et les rues du village. Demander une intervention de la gendarmerie
M DEBUYSERE attire l'attention sur la recrudescence de cambriolages
La séance est levée à 22h15
Le Maire, La Secrétaire